JORFTEXT000000776678


De:
Pierra
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2° de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De:
Bonato
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2° de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De:
Decarpigny
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2° de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De:
Cayeux
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2° de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De:
Rousselot
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2° de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De:
Beuchet
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2° de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De:
Sokolowsky
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2° de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs
membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De:
Braouezec
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2° de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
susvisé
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200209/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.