JORFTEXT000000781162


De: Gaudet (Alain)
géomètre expert
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
III. - Au titre de représentants désignés par le Comité de liaison inter-ordres (CLIO)
b) Suppléant
Remplace:M. Radier (André)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 200315/08/2003
De: Grassot (Michel)
notaire
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
II. - Au titre de représentants désignés par la Chambre nationale des professions libérales (CNPL)
b) Suppléants
Remplace:M. Bolling (Didier)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 200315/08/2003
De: Hohl (Bertrand)
avocat
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
I. - Au titre de représentants désignés par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Suppléants
Remplace:M. Noel (Daniel-Julien)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 200315/08/2003
De: Brunel (Jean-Pierre)
agent général d'assurances
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
I. - Au titre de représentants désignés par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Suppléants
Remplace:M. Vivien (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 200315/08/2003
De: Longuet (Brigitte)
avocate
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
II. - Au titre de représentants désignés par la Chambre nationale des professions libérales (CNPL)
b) Suppléants
Remplace:M. Broustine (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 200315/08/2003
De: Zeiger (Gérard)
médecin
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
III. - Au titre de représentants désignés par le Comité de liaison inter-ordres (CLIO)
a) Titulaires
Remplace:M. Legmann (Michel)
Groupe:
nomination
15 Août 200315/08/2003
De: Mahe (Pierre-Yves)
chirurgien-dentiste
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
III. - Au titre de représentants désignés par le Comité de liaison inter-ordres (CLIO)
a) Titulaires
Remplace:M. Robert (André)
Groupe:
nomination
15 Août 200315/08/2003
De: Lampert (Etienne)
expert-comptable
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
III. - Au titre de représentants désignés par le Comité de liaison inter-ordres (CLIO)
a) Titulaires
Remplace:M. Cazes (Claude)
Groupe:
nomination
15 Août 200315/08/2003
De: Noel (Daniel-Julien)
avocat
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
II. - Au titre de représentants désignés par la Chambre nationale des professions libérales (CNPL)
a) Titulaires
Remplace:M. Legeais (Guy)
Groupe:
nomination
15 Août 200315/08/2003
De: Bolling (Didier)
avoué
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
II. - Au titre de représentants désignés par la Chambre nationale des professions libérales (CNPL)
a) Titulaires
Remplace:M. Grassot (Michel)
Groupe:
nomination
15 Août 200315/08/2003
De: Chenais (Jean-François)
architecte
Objet:
personnalité qualifiée
Remplace:M. Colombier (Patrick)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 200315/08/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.