JORFTEXT000000782652

De: Michel Hermand
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Remplace:M. Michel Leroux
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000782652(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: François Decool
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Remplace:M. Christophe Rigo
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000782652(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: René Lemesre
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Philippe Lambecq
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000782652(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Dominique Bracq
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Industries textiles
Titulaire
Remplace:M. Jean-Loup Leclercq
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000782652(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Denis Soirfeck
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Industries de traitement de surface des métaux
Titulaire
Remplace:M. André Sommerfelt
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000782652(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Jean-Yves Leroy
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Remplace:M. Pierre Girard
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000782652(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004