JORFTEXT000000792577
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Rengerve (Emmanuel)
Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Haim (Victor)
Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Gaillaguet (Gérard)
Syndicat des écrivains de langue française (SELF)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Combes (Patrick)
Union des écrivains
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Caradec (François)
Société des gens de lettres (SGDL)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Ramond-Bailly (Isabelle)
Syndicat national de l'édition (SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Apollis (Dominique)
Syndicat national de l'édition (SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Lachaud (Catherine)
Syndicat national des peintres illustrateurs (SNPI)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Herbulot (Florence)
Société française des traducteurs (SFT)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Nithard (Jean)
Syndicat national de l'édition (SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Bourget (Henri)
Syndicat national de l'édition (SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Nilly (Yves)
Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
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nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Esperbe (Pierre)
Syndicat des écrivains de langue française (SELF)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000792577
(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Denieuil (Pierre)
Syndicat national des peintres illustrateurs (SNPI)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Cury (Maurice)
Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Bellet (Alain)
Société des gens de lettres (SGDL)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Kiefe (Laurence)
Association des traducteurs littéraires de France (ATLF)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Berteaux (Christine)
Union des écrivains
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000792577
(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006