JORFTEXT000000792577


De: de Rengerve (Emmanuel)
Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Haim (Victor)
Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Gaillaguet (Gérard)
Syndicat des écrivains de langue française (SELF)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Combes (Patrick)
Union des écrivains
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Caradec (François)
Société des gens de lettres (SGDL)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Ramond-Bailly (Isabelle)
Syndicat national de l'édition (SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Apollis (Dominique)
Syndicat national de l'édition (SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Lachaud (Catherine)
Syndicat national des peintres illustrateurs (SNPI)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Herbulot (Florence)
Société française des traducteurs (SFT)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Nithard (Jean)
Syndicat national de l'édition (SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
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nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Bourget (Henri)
Syndicat national de l'édition (SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
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nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Nilly (Yves)
Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
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nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Esperbe (Pierre)
Syndicat des écrivains de langue française (SELF)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Denieuil (Pierre)
Syndicat national des peintres illustrateurs (SNPI)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Cury (Maurice)
Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Bellet (Alain)
Société des gens de lettres (SGDL)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
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nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Kiefe (Laurence)
Association des traducteurs littéraires de France (ATLF)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Berteaux (Christine)
Union des écrivains
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
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nomination
15 Août 200615/08/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.