JORFTEXT000000815311
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Girod (Jean-Pierre)
vice-président du conseil régional de Haute-Normandie
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Remplace:
M. Marchet (Michel)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Perreux (Jacques)
vice-président du conseil général de la Haute-Marne
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
conseiller municipal de Paris
Suppléant
Remplace:
M. Larmanou (Marcel)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Zaegel (Sébastien)
vice-président de la communauté urbaine de Strasbourg
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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(source JORF)
nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Bouly (Serge)
maire de Laneuville-devant-Nancy
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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(source JORF)
nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Florentin (Jean-Pierre)
vice-président du conseil général des Vosges
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Casasoprana (François)
communauté d'agglomération du pays ajaccien
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Corse
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Jousseaume (Claude)
président de la communauté de communes du Val de Trézence de la Boutonne à la Devise
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des communes
Suppléant
Remplace:
M. Destannes (Roger)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Cazeau (Bernard)
président de l'établissement public interdépartemental de la Dordogne
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Remplace:
M. Denicourt (Charles)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Bonifaci (Danièle)
maire d'Ortale
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Corse
représentants des communes
Suppléante
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Datcharry (Solange)
rédactrice au sein du bureau des services publics locaux
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Suppléante
Remplace:
M. Maillet (Cyrille)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Fourche (Evelyne)
adjointe au chef du bureau du droit de la santé et de l'environnement
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentantes du ministre chargé de la défense
Suppléante
Remplace:
M. Schoumacker (Franck-Marie)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Thiers (Michel)
vice-président du conseil général du Rhône
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
représentant des communes
Titulaire
Remplace:
M. Pélissard (Jacques)
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Muller (Jean-François)
adjoint au maire de la ville de Metz
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des communes
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Dietmann (Daniel)
maire de Manspach, président de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin versant de la Largue
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des communes
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Ingwiller (Bernard)
vice-président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Regnault (René)
maire de Saint-Samson-sur-Rance (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentant des communes
Titulaire
Remplace:
Mme Dupieux (Nino-Anne)
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Giordani (François)
maire de Salice
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Corse
représentants des communes
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Luciani (Pierre-Paul)
conseiller général du canton de Sainte-Marie-Sicche
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Corse
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Trupin (Guy)
conseiller général de la Gironde
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Remplace:
M. Cazeau (Bernard)
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Joubert (Joseph)
conseiller régional de Poitou-Charentes
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Remplace:
M. Quatrefages (René)
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Aubry (Emmanuel)
chef du bureau des services publics locaux
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Remplace:
M. Barnier (Daniel)
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Constantin (Myriam)
adjointe au maire de Paris chargée de l'eau et de l'assainissement
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Remplace:
M. Marseille (Hervé)
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Dennig (Emilie)
adjointe au maire de Fleurance
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des communes
Titulaire
Remplace:
M. Jousseaume (Claude)
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Sordet (Caroline)
chef du bureau du droit de la santé et de l'environnement à la direction des affaires juridiques
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentantes du ministre chargé de la défense
Titulaire
Remplace:
Mme Gandubert (Claudie)
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
03 Février 2006
03/02/2006