JORFTEXT000000815727

De: Patsouris (François)
Comité national de la conchyliculture
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants de la pêche maritime, et de la conchyliculture
Suppléant
Remplace:M. Le Moal (Marcel)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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nomination
28 Octobre 200528/10/2005
De: Comiti (Arnault)
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentant des chambres de commerce, et d'industrie
Suppléant
Remplace:M. Arnoux (Patrice)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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nomination
28 Octobre 200528/10/2005
De: Le Moal (Marcel)
section régionale de la conchyliculture de Bretagne Nord
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants de la pêche maritime, et de la conchyliculture
Titulaire
Remplace:M. Patsouris (François)
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
28 Octobre 200528/10/2005
De: Renard (Bernard)
société Smurfit France-Containerboard
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentant des industries des papiers, cartons et celluloses
Titulaire
Remplace:M. Sandraz (Jean-Paul)
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
28 Octobre 200528/10/2005