JORFTEXT000018045105


De: Maurice Gambert
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du
17 juin 2004
visé
Le général Hubert Chauchart du Monttay
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: André Maurin
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du
17 juin 2004
visé
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la défense, chargé des anciens combattants
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jean-Claude Gouëllain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du
17 juin 2004
visé
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la défense, chargé des anciens combattants
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jean Baby
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du
17 juin 2004
visé
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.