JORFTEXT000018118415


De: Vernoux (Jean)
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (10°) du code de la santé publique au comité de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
14 Février 200814/02/2008
De: Novel (Claude)
Docteur
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (10°) du code de la santé publique au comité de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléant
Remplace:M. Leblanc (Gilbert)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
14 Février 200814/02/2008
De: Leblanc (Gilbert)
Docteur
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (10°) du code de la santé publique au comité de l'organisation sanitaire et sociale
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
14 Février 200814/02/2008
De: Burnel (Philippe)
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (10°) du code de la santé publique au comité de l'organisation sanitaire et sociale
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
14 Février 200814/02/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.