JORFTEXT000018118415
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vernoux (Jean)
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (10°) du code de la santé publique au comité de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000018118415
(source JORF)
nomination
14 Février 2008
14/02/2008
De:
Novel (Claude)
Docteur
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (10°) du code de la santé publique au comité de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléant
Remplace:
M. Leblanc (Gilbert)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000018118415
(source JORF)
nomination
14 Février 2008
14/02/2008
De:
Leblanc (Gilbert)
Docteur
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (10°) du code de la santé publique au comité de l'organisation sanitaire et sociale
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000018118415
(source JORF)
nomination
14 Février 2008
14/02/2008
De:
Burnel (Philippe)
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (10°) du code de la santé publique au comité de l'organisation sanitaire et sociale
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000018118415
(source JORF)
nomination
14 Février 2008
14/02/2008
