JORFTEXT000019025489


De: José Zanni
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Patrick Vanhaecke
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Paul Sabiani
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Jacques Romei
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Bernard Pricaz
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Jean Paul Perrot
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Robert Noë
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Francis Marchegay
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Michel Maccario
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Philippe Le Roux
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Daniel Lambertin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Philippe Gilliocq
ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Georges Gatto
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Yann Frogé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Thierry Defendini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Jean-Paul Claudepierre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Yves Chappe
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Antoine Cardi
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Eric Brenugat
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Jean Boyer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Sophie Nercessian
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Jeanine Melgrani
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Danièle Lacroix
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Pascale Gatineau
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Christine Galtier
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Sylvie Descarrega
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Karine Coutard
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Sophie Claudepierre
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Françoise Chausse
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Noëlle Battesti
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Bernard Chaffange
directeur de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.