JORFTEXT000019328309


De: Jean-Paul Gonzalez
Commissaire colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200817/08/2008
De: Michel Masfayon
Commissaire colonel
chef du bureau ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200817/08/2008
De: Benoît Girault
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction pilotage, audit, qualité
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200817/08/2008
De: Jacques François
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200817/08/2008
De: Michaël Bourgearel
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de l'exécution budgétaire de la sous-direction finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200817/08/2008
De: Nicole Queurty
Commissaire colonelle
chargée des fonctions de sous-directrice de la sous-direction réglementation
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200817/08/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.