chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « administration » de la direction centrale du service des essences des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « emploi » de la direction centrale du service des essences des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « plans, prévention, expertise » de la direction centrale du service des essences des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
