JORFTEXT000020378467


De: BRUGERE (Denis)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer)
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: DUCHÉ (Jacques)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: CRIGNON (Patrick)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: BERNARD (Mickaël)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: ALLANIC (Gilles)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: YVON (François)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) -
Union nationale des syndicats de l'écologie et de l'équipement
Membre suppléant
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: LEBARON (Bernard)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de Force ouvrière (FO) -
Syndicat national des personnels des affaires maritimes
Membre suppléant
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: SANLAVILLE (Patrick)
directeur régional adjoint des affaires maritimes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur départemental délégué des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: ROUMEGOU (Bruno)
directeur régional adjoint des affaires maritimes des Pays de la Loire, directeur départemental délégué de la Loire-Atlantique
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: PICHOU (Xavier)
adjoint à l'inspecteur général des affaires maritimes
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: MALFILATRE (Yves)
chef du service de la gestion du personnel à la direction des ressources humaines
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: LURTON (Paul)
directeur régional des affaires maritimes de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: LAISNE (Loïc)
directeur adjoint des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: JOUFFRAY (Jean-François)
directeur adjoint des affaires maritimes
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: GOALLO (René)
directeur régional adjoint des affaires maritimes de Bretagne
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: CHOLTUS (Catherine)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer)
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: HERBERT (Béatrice)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: FIELBARD (Marion)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: LE BOTLAN-MILLEPIED (Nadia)
chef du service des moyens des services déconcentrés à la direction régionale des affaires maritimes d'Aquitaine
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: CHAMBON (Marie-Henriette)
sous-directrice du personnel, de la modernisation et du pilotage des services de l'établissement national des invalides de la marine
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: TRAVERT (Jean-Charles)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer)
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: COHU (Pascal)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer)
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: RICHARD (Jean-François)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: MAYER (Nicolas)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: LABBE (Alain)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: GODEC (André)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: BOZIER (Raymond)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: DROUGLAZET (Claude)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) -
Union nationale des syndicats de l'écologie et de l'équipement
Membre titulaire
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: FORTINI (Paul-José)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de Force ouvrière (FO) -
Syndicat national des personnels des affaires maritimes
Membre titulaire
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: CAZE (Damien)
directeur des affaires maritimes
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Président
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: VERMEULEN (Patrice)
directeur régional des affaires maritimes des Pays de la Loire
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: RUYSSCHAERT (Jean-Claude)
directeur des ressources humaines
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: POISSON (Henri)
directeur régional des affaires maritimes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: LE BOLLOC'H (Michel)
directeur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: ILLIONNET (Philippe)
directeur régional des affaires maritimes de Bretagne
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: COURCOL (Laurent)
directeur régional des affaires maritimes d'Aquitaine
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: BAUDOIN (Didier)
directeur régional des affaires maritimes de Haute-Normandie
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: BARADUC (Bruno)
inspecteur général des affaires maritimes
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: DE CHAVANES (Eric)
directeur de l'ensemble écoles-CFDAM
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Expert à titre permanent
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: RENARD (Marie-Christine)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: ALEXANDRE (Sylvie)
directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.