13 Mars 2009


De: Lucien Bauchez
vice-président du tribunal de commerce de Nancy, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
Remplace:M. Philippe Vivier
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JUSC0905765A(source BOMJ)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Yves Aubry
président du tribunal de commerce de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
Remplace:M. François Ganne
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JUSC0905765A(source BOMJ)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: François SAMANI
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Corte
Remplace:Mme Monica RE
Groupe:
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Corte
JORFTEXT000020378582(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Evelyne BOURGERY
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Ecole centrale de Lille
Remplace:M. Marcel FLEURY
Groupe:
École centrale de Lille
ecole
JORFTEXT000020378580(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Marie-Christine CHAUFFETON
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du centre régional des œuvres universitaires et scolaires d'Orléans-Tours
Remplace:Mme Carole RONCIERE
Groupe:
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires d'Orléans-Tours
JORFTEXT000020378578(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Brigitte SLAWIK
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de la chancellerie des universités d'Aix-Marseille
Remplace:M. Christian FLOUR
Groupe:
Chancellerie des universités d'Aix-Marseille
JORFTEXT000020378576(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Bernard DUSSAIN
détaché
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
chef de service comptable de 1re catégorie à Rennes (direction régionale des douanes de Bretagne)
Groupe:
Commission régionale de la Masse, ordonnateur
date_debut="2009-02-10"
JORFTEXT000020378574(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: JOSEPH-FRANCOIS (Didier)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000020378569(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Sonzogni (Patrice)
Objet:
à titre exceptionnel dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2009-02-11"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000020378566(source JORF)
promotion
13 Mars 200913/03/2009
De: Guerimand (Jean-Noël)
Objet:
à titre exceptionnel dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2009-01-17"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000020378566(source JORF)
promotion
13 Mars 200913/03/2009
De: Lévêque (Philippe)
Objet:
à titre exceptionnel dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIER DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-01-14"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000020378566(source JORF)
promotion
13 Mars 200913/03/2009
De: Huet (Marc-Hilaire, Jean, Marie)
du bâtiment-école Guépard
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Delacroix (Thierry, Henri, Marcel)
du groupe de plongeurs démineurs de l'Atlantique et du bâtiment base de plongeurs démineurs Styx
Objet:
aux commandements suivants
C. ― GROUPE DE PLONGEURS DÉMINEURS
Officiers de marine
Groupe:
C. ― GROUPE DE PLONGEURS DÉMINEURS
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Battet (Marc, Louis, Jean)
du groupe de plongeurs démineurs de la Méditerranée et du bâtiment base de plongeurs démineurs Pluton
Objet:
aux commandements suivants
C. ― GROUPE DE PLONGEURS DÉMINEURS
Officiers de marine
Groupe:
C. ― GROUPE DE PLONGEURS DÉMINEURS
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Thomas (Rémi, Jean)
du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Regnault (Olivier)
du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Matter (Laurent, Pierre)
de la goélette Etoile
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Laurent (Bernard)
de la goélette Belle Poule
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Bittard (Franck, Christian, René)
du remorqueur côtier Buffle
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Guéna (Philippe)
du remorqueur de haute mer Malabar
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Salvaterra (Sylvain, Gérard, Adrien)
du patrouilleur de service public Grèbe
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Pancrazi (Pierre-Alban, Guillaume)
de l'engin de débarquement d'infanterie et de chars Sabre
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Le Coz (Christophe)
du patrouilleur de service public Arago
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Buchaillet (Matthieu, Philippe)
du bâtiment hydrographique Lapérouse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Bernard (Benoit, Nicolas)
du patrouilleur de service public Flamant
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Baquer (Sébastien, Pascal)
du patrouilleur de 400 tonnes La Rieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Bagot (Xavier, Marc, Marie)
du patrouilleur de 400 tonnes La Moqueuse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Babigeon (Cyril, Alain, Philippe)
du patrouilleur de service public Cormoran
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Molitor (Nicolas, Paul, Georges)
du patrouilleur de 400 tonnes La Boudeuse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: De Bouteiller (Patrick, Michel, André, Evel, Marie)
du patrouilleur de service public Pluvier
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Dareths (Pascal, Didier)
du bâtiment d'expérimentation de guerre des mines Thétis
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Auffret (Franck, Jean, Alain)
du bâtiment hydrographique Borda
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Théréné (François)
du bâtiment-école Tigre
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Renaud (Sébastien, Alain, Jacques)
du bâtiment-école Chacal
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Pons (Emmanuel, François, Emile)
du bâtiment-école Lynx
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Leblanc (Julien, Vincent)
du patrouilleur de surveillance des sites Aramis
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Frequelin (Ludovic, Robert, Alexandre)
du patrouilleur de surveillance des sites Athos
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: De Parscau du Plessix (Bertrand, Marie, Olivier, Xavier)
du bâtiment-école Jaguar
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Bourdeverre (Jérémy, Claude)
de l'engin de débarquement d'infanterie et de chars Dague
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Belot (Antoine, Geoffroy, Marie, Claude, Jean)
du bâtiment-école Panthère
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Velly (Bernard, Yves, Marie)
de la frégate Dupleix
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Rolland (Jean-Philippe, Marie)
du porte-avions Charles de Gaulle
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Rey (Jean-Mathieu, Marie)
de la frégate Forbin
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Petitdidier (Philippe, Marie, Jean-Louis)
du transport de chalands de débarquement Foudre
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Mistler (Bertrand, Jean-Louis, Joseph, Michel)
du bâtiment de commandement et de ravitaillement Var
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Hausermann (Jean, Marie, Louis)
de la frégate De Grasse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Faujour (Daniel, Christian)
du bâtiment d'essais et de mesures Monge
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Ebanga (Philippe, Raymond, Albert)
du bâtiment de projection et de commandement Tonnerre
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Durteste (Thierry, Bernard)
de la frégate Tourville
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Bertrand (Denis, Marie, François)
de la frégate Latouche-Tréville
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Augier (Patrick, Louis)
du porte-hélicoptères Jeanne d'Arc et du groupe école d'application des officiers de marine
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Rest (Yannick, Hubert)
du bâtiment hydrographique et océanographique Beautemps-Beaupré (équipage B)
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Lebarbier (Pascal, Gilbert, Frédéric)
de la frégate Ventôse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Hudault (Bertrand, Marie, Pierre, Urbain)
du pétrolier ravitailleur Meuse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Hamelin (Hervé, Jean-Louis, André)
de la frégate Courbet
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Grente (Pierre-Yves)
de la frégate Vendémiaire
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Fontarensky (Guillaume)
de la frégate Nivôse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Dousson (Eric, Emmanuel)
de la frégate Georges Leygues
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Delaroche (Guillaume, Jean, François, Pierre)
du bâtiment de commandement et de ravitaillement Marne
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Buat (Jean-Yves, Marie, Maurice)
du bâtiment de commandement et de ravitaillement Somme
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Bondil (Renaud, Thierry, Erwin, Ludovic)
de la frégate Prairial
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Arnoux (Guillaume, Marie, Philippe, Claude)
de la frégate Floréal
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Vandebrouck (Nicolas, André, Philippe)
de l'aviso Commandant L'Herminier
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Renaux (Louis-Xavier)
de l'aviso Lieutenant de Vaisseau Le Hénaff
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Pohl (Luc, Charles)
du bâtiment hydrographique Laplace
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Pilfert (Yves-Pierre)
du chasseur de mines Lyre
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Lesquer (Arnaud, Benoît, Pierre)
du chasseur de mines Eridan
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: De Cacqueray-Valmenier (Bertrand, Marie, François)
du bâtiment de transport léger La Grandière
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Cazenave (Géraud, Georges, Yves)
du bâtiment-école Léopard
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Albepart (Xavier, Guilhem)
du chasseur de mines Céphée
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Revillet (Aurélie, Marie, Gwendoline)
du bâtiment-école Lion
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
JORFTEXT000020378564(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: BUCH Esteban
(emploi DIRH n° 0087)
Objet:
directeurs d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
ecole
JORFTEXT000020378561(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: BATAILLE Philippe
(emploi DIRH n° 0083)
Objet:
directeurs d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
ecole
JORFTEXT000020378561(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: STANZIANI Alessandro
(emploi DECU n° 0203)
Objet:
directeurs d'études cumulants à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2008-2009
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
ecole
JORFTEXT000020378561(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: RECANATI François
(emploi DECU n° 0202)
Objet:
directeurs d'études cumulants à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2008-2009
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
ecole
JORFTEXT000020378561(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: JACOB Christian
(emploi DECU n° 0181)
Objet:
directeurs d'études cumulants à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2008-2009
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
ecole
JORFTEXT000020378561(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: GEOFFARD Pierre-Yves
(emploi DECU n° 0177)
Objet:
directeurs d'études cumulants à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2008-2009
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
ecole
JORFTEXT000020378561(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: DUHAMELLE Christophe
(emploi DIRH n° 0169)., Et
Objet:
directeurs d'études cumulants à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2008-2009
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
ecole
JORFTEXT000020378561(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: CIFOLETTI Giovanna
(emploi DIRH n° 0090)
Objet:
directeurs d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
ecole
JORFTEXT000020378561(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Ostre (Didier)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000020378559(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Baucher (Frédéric)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Institut national des sciences appliquées de Rouen
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rouen
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000020378557(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Villalongue (Julien)
Promotion et défense des étudiants (PDE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants des étudiants désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
conseil_administration
JORFTEXT000020378554(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Janodet (Annabelle)
Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants des étudiants désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
conseil_administration
JORFTEXT000020378554(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Jacques Bravo
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2009-12-30"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020378552(source JORF)
admission
13 Mars 200913/03/2009
De: Philippe FATRAS
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional (académie de Lille)
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (IA-DSDEN) de Paris second degré
Remplace:M. Michel MOREAU
Groupe:
Direction des services départementaux de l'éducation nationale (IA-DSDEN) de Paris second degré
JORFTEXT000020378550(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Valérie CAMPOS
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale des services vétérinaires de la Charente-Maritime
Remplace:M. Eric MALLET
Groupe:
Direction départementale des services vétérinaires de la Charente-Maritime
date_debut="2009-03-16"
JORFTEXT000020378547(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Philippe Jouve
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement auprès du Fonds national d'assurance formation des salariés des exploitations et entreprises agricoles (FAFSEA)
Remplace:Mme Martine Méritan
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès du Fonds national d'assurance formation des salariés des exploitations et entreprises agricoles (FAFSEA)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020378545(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Jacques Andrieu
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Fonds national d'assurance formation des salariés des exploitations et entreprises agricoles (FAFSEA)
Remplace:Mme Claire Bousquet
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès du Fonds national d'assurance formation des salariés des exploitations et entreprises agricoles (FAFSEA)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020378545(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: MACEDO (Georges, Manuel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Loïc HAZA et Laetitia DESSET, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Rochefoucault (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000020378542(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: PARRAT (Marie-José, Claude, Paulette), épouse RESPAUT
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Genis-Pouilly (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000020378540(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: FIX (Chantal), épouse NANO
adjointe administrative principale de 2e classe au tribunal d'instance de Toulon
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de Hyères
Groupe:
Tribunal de Hyères
tribunal="de Hyères"
suppleant
JORFTEXT000020378538(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: LAMARTINIERE (Christelle)
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Créteil
Remplace:Mme KHANTOUCHI (Christelle), épouse RIBEIRO
Groupe:
Tribunal de grande instance de Créteil
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
suppleant
JORFTEXT000020378536(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: GOBLET (Brigitte), épouse DUPONT
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Remplace:Mme PRZYBYLAK (Nathalie)
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000020378534(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: CARAVAGGI (Brigitte), épouse ESPIL
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Annecy
Remplace:Mme GOGUET (Martine), épouse BOUTEILLER
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Annecy
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
suppleant
JORFTEXT000020378532(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: COSTA Maria
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Montereau-Fault-Yonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Montereau-Fault-Yonne
tribunal
tribunal_instance="Montereau-Fault-Yonne"
JORFTEXT000020378530(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: COSTA Maria
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Montereau-Fault-Yonne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020378530(source JORF)
cessation de fonction
13 Mars 200913/03/2009
De: PERE (Marie-Hélène), épouse HOST
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Castelnaudary
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020378528(source JORF)
cessation de fonction
13 Mars 200913/03/2009
De: VAN DER LINDEN (Isabelle)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Brest
Groupe:
Tribunal d'instance de Brest
tribunal
tribunal_instance="Brest"
JORFTEXT000020378526(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: PAUGAM (Eliane), épouse FICHOUX
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Brest
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020378526(source JORF)
cessation de fonction
13 Mars 200913/03/2009
De: Marc Bauhain
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juridiction de proximité de Poitiers
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000020378524(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Marc Bauhain
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de 25 jours en juridiction
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juridiction de proximité de Poitiers
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000020378524(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: François Goulard de Curraize
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juridiction de proximité de Villeurbanne
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000020378524(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: François Goulard de Curraize
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de 25 jours en juridiction
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juridiction de proximité de Villeurbanne
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000020378524(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Anita Benedicto
magistrate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Juridiction de proximité de Bordeaux
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000020378524(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Anita Benedicto
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de 25 jours en juridiction
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Juridiction de proximité de Bordeaux
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000020378524(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Alain Deschamps
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de 25 jours en juridiction
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Marseille (police)
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000020378524(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Alain Deschamps
contrôleur général honoraire
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Marseille (police)
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000020378524(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Muriel Guenet, épouse Fievet
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour suivi de conjoint
date_debut="2009-03-05"
duree="six mois"
a_sa_demande
JORFTEXT000020378522(source JORF)
disponibilité
13 Mars 200913/03/2009
De: Jacques TALLON
conseiller à la cour d'appel de Bourges
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Toulouse
présidente du tribunal de grande instance de Foix
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Foix
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
JORFTEXT000020378520(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Michelle SALVAN
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Toulouse
présidente du tribunal de grande instance de Foix
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Foix
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
JORFTEXT000020378520(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Daniel TROUVE
président du tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Rouen
président du tribunal de grande instance de Rouen
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
president
JORFTEXT000020378520(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Franck WASTL
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Reims
président du tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
cour_appel="Reims"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
JORFTEXT000020378520(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Bernard DELEXTRAT
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Niort
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Poitiers
président du tribunal de grande instance de Bressuire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
JORFTEXT000020378520(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Béatrice BLANC
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Paris
présidente du tribunal de grande instance de Fontainebleau
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Fontainebleau
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fontainebleau"
JORFTEXT000020378520(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Gilles MAGUIN
président du tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel d'Orléans
président du tribunal de grande instance d'Orléans
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
president
JORFTEXT000020378520(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Pierre GRAMAIZE
conseiller à la cour d'appel de Lyon
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Bourges
président du tribunal de grande instance de Nevers
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Nevers
cour_appel="Bourges"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nevers"
JORFTEXT000020378520(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Daniel FARINA
président du tribunal de grande instance de Fontainebleau
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Bourges
président du tribunal de grande instance de Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Bourges
cour_appel="Bourges"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourges"
JORFTEXT000020378520(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Brigitte ROBERT, épouse VERNAY
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Mâcon
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Besançon
présidente du tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
cour_appel="Besançon"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lons-le-Saunier"
JORFTEXT000020378520(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Valérie GEORGET
juge au tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
auditeurs à la Cour de cassation du premier grade
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000020378518(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Myriam COHEN
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
auditeurs à la Cour de cassation du premier grade
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000020378518(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Nathalie Tomi
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de la défense afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="2008-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000020378516(source JORF)
détachement
13 Mars 200913/03/2009
De: Pierre Sennes
substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
des fonctions de procureur de la République près le tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
chargé des fonctions de procureur de la République près le tribunal de grande instance de Poitiers
Groupe:
Tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Tribunal de grande instance de Poitiers
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
JORFTEXT000020378514(source JORF)
décharge
13 Mars 200913/03/2009
De: Seirolle (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléante
Remplace:M. Mergel (Françis)
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020378511(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Mergel (Françis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Remplace:Mme Falcoz (Marie-Jöelle)
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000020378511(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Pérol (François)
Objet:
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000020378506(source JORF)
cessation de fonction
13 Mars 200913/03/2009
De: Dominique LACROIX
sous-préfet hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des sous-préfets - M. LACROIX (Dominique)
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000020378503(source JORF)
titularisation
13 Mars 200913/03/2009
De: Evence RICHARD
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - M. RICHARD (Evence)
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000020378501(source JORF)
titularisation
13 Mars 200913/03/2009
De: Frédéric PECHENARD
directeur des services actifs de la police nationale
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000020378495(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Fabienne BUCCIO
préfète de la Mayenne
Objet:
préfète de l'Eure
Groupe:
Préfecture de l'Eure
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000020378488(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Eric PILLOTON
préfet en position de service détaché
Objet:
préfet de la Mayenne
directeur, délégué général à l'outre-mer, au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Préfecture de Mayenne
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000020378481(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Richard SAMUEL
préfet hors cadre, coordonnateur national des états généraux de l'outre-mer
Objet:
directeur, délégué général à l'outre-mer, au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Outre-mer, au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020378472(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Richard SAMUEL
Objet:
préfet hors cadre, coordonnateur national des états généraux de l'outre-mer
Groupe:
Prefecture hors cadre, coordonnateur national des états généraux de l'outre-mer
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000020378472(source JORF)
détachement
13 Mars 200913/03/2009
De: Cousquer (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2009-06-23"
depart_retraite
JORFTEXT000020378469(source JORF)
admission
13 Mars 200913/03/2009
De: BRUGERE (Denis)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer)
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: DUCHÉ (Jacques)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: CRIGNON (Patrick)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: BERNARD (Mickaël)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: ALLANIC (Gilles)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: YVON (François)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) -
Union nationale des syndicats de l'écologie et de l'équipement
Membre suppléant
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: LEBARON (Bernard)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de Force ouvrière (FO) -
Syndicat national des personnels des affaires maritimes
Membre suppléant
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: SANLAVILLE (Patrick)
directeur régional adjoint des affaires maritimes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur départemental délégué des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: ROUMEGOU (Bruno)
directeur régional adjoint des affaires maritimes des Pays de la Loire, directeur départemental délégué de la Loire-Atlantique
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: PICHOU (Xavier)
adjoint à l'inspecteur général des affaires maritimes
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: MALFILATRE (Yves)
chef du service de la gestion du personnel à la direction des ressources humaines
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: LURTON (Paul)
directeur régional des affaires maritimes de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: LAISNE (Loïc)
directeur adjoint des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: JOUFFRAY (Jean-François)
directeur adjoint des affaires maritimes
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: GOALLO (René)
directeur régional adjoint des affaires maritimes de Bretagne
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: CHOLTUS (Catherine)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer)
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: HERBERT (Béatrice)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: FIELBARD (Marion)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: LE BOTLAN-MILLEPIED (Nadia)
chef du service des moyens des services déconcentrés à la direction régionale des affaires maritimes d'Aquitaine
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: CHAMBON (Marie-Henriette)
sous-directrice du personnel, de la modernisation et du pilotage des services de l'établissement national des invalides de la marine
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: TRAVERT (Jean-Charles)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer)
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: COHU (Pascal)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer)
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: RICHARD (Jean-François)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: MAYER (Nicolas)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: LABBE (Alain)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: GODEC (André)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: BOZIER (Raymond)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: DROUGLAZET (Claude)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) -
Union nationale des syndicats de l'écologie et de l'équipement
Membre titulaire
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: FORTINI (Paul-José)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de Force ouvrière (FO) -
Syndicat national des personnels des affaires maritimes
Membre titulaire
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: CAZE (Damien)
directeur des affaires maritimes
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Président
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: VERMEULEN (Patrice)
directeur régional des affaires maritimes des Pays de la Loire
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: RUYSSCHAERT (Jean-Claude)
directeur des ressources humaines
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: POISSON (Henri)
directeur régional des affaires maritimes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: LE BOLLOC'H (Michel)
directeur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: ILLIONNET (Philippe)
directeur régional des affaires maritimes de Bretagne
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: COURCOL (Laurent)
directeur régional des affaires maritimes d'Aquitaine
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: BAUDOIN (Didier)
directeur régional des affaires maritimes de Haute-Normandie
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: BARADUC (Bruno)
inspecteur général des affaires maritimes
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: DE CHAVANES (Eric)
directeur de l'ensemble écoles-CFDAM
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Expert à titre permanent
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: RENARD (Marie-Christine)
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) - Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: ALEXANDRE (Sylvie)
directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Didier Lallement
secrétaire général du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Objet:
en outre, commissaire aux transports et aux travaux publics et de bâtiment
Groupe:
Commissariat aux transports et aux travaux publics et de bâtiment
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020378462(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Christine Jacob
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
déléguée des élèves de la promotion 2009-2011 (suppléant
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020378459(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Philippe SAUVAGE
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la santé et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la santé et des sports"
JORFTEXT000020378354(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: François HEBERT
directeur adjoint du cabinet, chargé de la gestion des crises sanitaires et de la santé environnementale
Objet:
au nom de la ministre de la santé et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la santé et des sports"
JORFTEXT000020378354(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Jean Servière
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation et ressources
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020378321(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Michel Rainero
Ingénieur en chef des travaux maritimes
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction études et prospective
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020378321(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Claude Preynat-Seauve
Ingénieur général des travaux maritimes
chargé des fonctions de directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020378321(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Hugues Corbeau
Ingénieur en chef des ponts et chaussées
chargé des fonctions d'adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020378321(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Jean-Yves Chaumard
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction opérationnelle et technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020378321(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Arnaud Brillaud de Laujardière
Administrateur civil hors classe
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction administration finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020378321(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Patrick Barrillon
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des systèmes d'information et de communication
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020378321(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Lionel Paillon
Commissaire lieutenant-colonel
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020378321(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Pascale Bougaud
attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tout document comptable relatif à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020378321(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Cyril Lacombe
magistrat, chef du pôle d'évaluation des politiques pénales
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000020378128(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Gascogne (CACG)
Objet:
pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat
prévu par le
décret n° 55-733 du
26 mai 1955
modifié sur la Compagnie d'aménagement des coteaux de
Groupe:
Compagnie d'aménagement des coteaux
JORFTEXT000020378098(source JORF)
désignation
13 Mars 200913/03/2009
De: Emmanuelle MAUCHRETIEN
agente contractuelle, chargée de mission pour les affaires générales
Objet:
dans la limite des attributions de la direction, toutes commandes publiques, contrats et conventions d'un montant inférieur à 30 000 euros HT
JORFTEXT000020378064(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Jean-Marc NEUVILLE
agent contractuel, chef du département « image et édition », et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020378064(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Christine WEILL
agente contractuelle, chef du département « campagnes et événementiel »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020378064(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Geneviève RICHARD-BARRUEL
agente contractuelle, chef du département « médias et suivi des opinions »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce bureau et de ce département
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020378064(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Cosima MANGENOT
agente contractuelle, chef du département « communication interne et animation des réseaux »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020378064(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Laurence DAYET
ingénieure des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, adjointe à la directrice de la communication
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette direction
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020378064(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Céline RIOUFOL-VASSELLE
agente contractuelle, son adjointe
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020378064(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.