JORFTEXT000020467674


De: Roux (Didier)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département de la vie des étudiants
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la vie des étudiants
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Riquier (Stéphane)
administrateur civil, chef du département du système d'allocation des moyens
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du système d'allocation des moyens
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Piozin (Eric)
faisant fonction de chef de service, adjoint au directeur général
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Matteucci (Bruno)
administrateur civil, chef de la mission de l'accompagnement des établissements
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'accompagnement des établissements
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Maillet (Gérard)
faisant fonction de sous-directeur de l'analyse de la performance et du dialogue contractuel
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'analyse de la performance et du dialogue contractuel
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Le Mandat (Michel)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau licence
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau licence
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Lannaud (Brice)
faisant fonction de sous-directeur de l'allocation des moyens et des affaires immobilières
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'allocation des moyens et des affaires immobilières
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Jolly (Claude)
adjoint au chef de service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Jacquemard (Jean-Claude)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département du dialogue contractuel
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du dialogue contractuel
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Imbert (Philippe)
faisant fonction de sous-directeur de la performance et du financement de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la performance et du financement de l'enseignement supérieur
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Hotyat (Jean-Michel)
professeur certifié, chef du département de la stratégie de la formation et de l'emploi
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la stratégie de la formation et de l'emploi
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: De Longueau (Jean-Yves)
faisant fonction de sous-directeur de l'égalité des chances et de la vie étudiante
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'égalité des chances et de la vie étudiante
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Calce (Bernard)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département de la synthèse, de l'évaluation et du suivi budgétaire
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la synthèse, de l'évaluation et du suivi budgétaire
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Brisset (Laurent)
professeur certifié, chef du département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau master et doctorat
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau master et doctorat
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Audebrand (Richard)
ingénieur d'études, chef du département de l'égalité des chances
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'égalité des chances
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Pochard (Muriel)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département de la réglementation
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la réglementation
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Pistorio (Dominique)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département des habilitations et des accréditations
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des habilitations et des accréditations
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Le Manour (Louisette)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département des affaires immobilières
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des affaires immobilières
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.