01 Avril 2009

Vous cherchez un électricien sur Nantes et Saint-Herblin?

Appelez Cyrille Lof de Lyd'Elec 44.

Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

(pub gratuite)

De: Benoit Normand
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020468274(source JORF)
cessation de fonction
01 Avril 200901/04/2009
De: Julien CIRA
attaché d'administration
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
Mission interministérielle d'inspection du logement social
JORFTEXT000020468270(source JORF)
habilitation
01 Avril 200901/04/2009
De: Cathy PAPAZIAN
attachée d'administration
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
Mission interministérielle d'inspection du logement social
JORFTEXT000020468270(source JORF)
habilitation
01 Avril 200901/04/2009
De: Geneviève LAFERRERE
attachée principale d'administration centrale
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
Mission interministérielle d'inspection du logement social
JORFTEXT000020468270(source JORF)
habilitation
01 Avril 200901/04/2009
De: Ramzi JOUIDA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020468265(source JORF)
autorisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Ramzi KACEM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020468265(source JORF)
autorisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Abdoul-Gafarou BOUKARI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020468265(source JORF)
autorisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Roger SERHAL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020468265(source JORF)
autorisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Rochdi GRAICHI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020468265(source JORF)
autorisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Mourad YAZID
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020468265(source JORF)
autorisation
01 Avril 200901/04/2009
De: HALLAK (AL HALLAK)
Nicolas (Nekoula)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020468265(source JORF)
autorisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Abdelkrim BASSY
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020468265(source JORF)
autorisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Consolate NDEKEZI, épouse MARTIN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020468265(source JORF)
autorisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Lallement (Mickaël)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-11-05"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Renda (Jean-Michel)
3e régiment du matériel, Muret
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Le Vaillant (Stéphane)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Izzedine (Magid)
Ecole de Coëtquidan
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Vuillemin (Jean-Luc)
état-major de la région terre Ile-de-France, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Motheron (Frédéric)
8e régiment de transmissions, Maisons-Laffitte
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Lissassi-Nienie (Aimé)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Lecoq (Patrick)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Lavenant (Olivier)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Guillaume (Lionel)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Dano (Marc)
12e base de soutien du matériel, Bruz
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Co Kim Len (Daniel)
8e régiment de transmissions, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Grasmuck (Mickaël)
direction régionale du génie, Metz
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-08-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Henry (Xavier)
8e régiment du matériel, Mourmelon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-07-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Sling (Alain)
direction du commissariat de la marine, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Lemarquand (Régis)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Lamoureux (Matthieu)
établissement du génie, Lyon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Garot (Cédric)
établissement du génie, Châlons-en-Champagne
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Desmars (Jérôme)
direction du commissariat de la marine, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Bucheron (Franck)
direction de la qualité et du progrès, Bruz
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Bourdaa (Cyril)
établissement du génie, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Zéférino (Carlos)
laboratoire du service des essences des armées, Marseille
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Valla (Eric)
direction centrale du service d'infrastructure de la défense, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Théoleyre (Stéphane)
établissement du génie, Montpellier
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Thadome (Jean-Claude)
établissement du génie, Grenoble
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Suzanne (François)
direction centrale du service d'infrastructure de la défense, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Seyller (Cédric)
direction centrale du service d'infrastructure de la défense, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Ruelle (Olivier)
base aérienne 107, Villacoublay
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Rollet (Jérôme)
centre technique de la gendarmerie nationale, Rosny-sous-Bois
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Renaudin (Denis)
direction du renseignement militaire, Creil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Pourchelle (Laurent)
direction de l'expertise technique, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Petit (Ghislain)
état-major de l'armée de terre, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Nugue (Philippe)
direction de l'expertise technique, Bourges
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Menissez (Patrice)
direction régionale du génie, Metz
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Lourdin (Julien)
service hydrographique et océanographique de la marine, Toulouse
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Locatelli (Axel)
direction de la qualité et du progrès, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Lepercq (Stéphane)
direction de l'expertise technique, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Lelong (Cyrille)
laboratoire du service des essences des armées, Marseille
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Ledanois (Xavier)
8e régiment de transmissions, Maisons-Laffitte
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Le Floch (Stéphane)
direction des travaux maritimes, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Lacastaigneratte (Loïc)
établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense, Ivry-sur-Seine
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Klein (Jean-Marc)
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Kalcina (Robert)
centre technique des systèmes d'informations, Bruz
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Hamon (Erwan)
direction de l'expertise technique, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Golliot (Christian)
direction de l'expertise technique, Bagneux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Gharbi (Hakim)
Ecole polytechnique, Palaiseau
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: François (David)
établissement des formations de la marine, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Franel (Xavier)
direction centrale du service des essences des armées, Malakoff
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Chrisostome (Gilbert)
direction interarmées des systèmes d'infrastructure, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Chatenet (Antoine)
direction de la qualité et du progrès, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Béat (Eric)
direction des travaux maritimes, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Bordes (Guillaume)
état-major de l'armée de l'air, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Bidan (Yannick)
direction de la protection et de la sécurité de la défense, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Belin (David)
centre technique de la gendarmerie nationale, Rosny-sous-Bois
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Bathelier (Guillaume)
base aérienne 702, Avord
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Badano (Didier)
base aérienne 106, Mérignac
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Attencia-Belin (Stéphane)
direction du renseignement militaire, Creil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Angilella (Frédéric)
centre de réalisations d'information et des systèmes de l'armée de terre, Suresnes
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Acosta (Christophe)
direction de la qualité et du progrès, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Nicolas (Céline)
direction de la qualité et du progrès, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Millet (Christine)
centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Jessé (Patricia)
direction centrale du service d'infrastructure de la défense, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Jeannin (Christelle)
base aérienne 942, Lyon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Duterque (Colette)
Service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Dancs (Juliette)
direction générale de la gendarmerie nationale, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: Benard (Marie-Jacques)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Vanves
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: François CANSELL
Objet:
administrateur provisoire de l'Institut polytechnique de Bordeaux jusqu'à la nomination du directeur général dans les conditions fixées par
l'article 4 du décret n° 2009-329 du
25 mars 2009
créant l'Institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
Institut polytechnique de Bordeaux (Bordeaux INP)
JORFTEXT000020468252(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Gérard BLANCHARD
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2009-09-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000020468249(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Anne JEANJEAN
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale des services vétérinaires des Vosges
Remplace:Mme Régine MARCHAL
Groupe:
Direction départementale des services vétérinaires des Vosges
date_debut="2009-04-01"
JORFTEXT000020468246(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Luc CHALLEMEL DU ROZIER
chef du service à la direction départementale des services vétérinaires de Paris
Objet:
des fonctions de directeur départemental des services vétérinaires du Pas-de-Calais
Remplace:M. Claude ROUSSEAU
Groupe:
Direction départementale des services vétérinaires du Pas-de-Calais
date_debut="2009-03-30"
JORFTEXT000020468244(source JORF)
charge
01 Avril 200901/04/2009
De: Pierre GRZELEC
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
JORFTEXT000020468242(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Guillaume GAUTHEROT
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
JORFTEXT000020468240(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Vincent FILLION
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
JORFTEXT000020468238(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Gilles BOSSON
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par liste d'aptitude
date_debut="2008-07-01"
JORFTEXT000020468236(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Philippe CARRE
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par liste d'aptitude
date_debut="2008-07-01"
JORFTEXT000020468234(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Denis DAGNEAUX
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
JORFTEXT000020468232(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Marie-Claire HUET
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
JORFTEXT000020468230(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Patricia DETRY-FOUQUE
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
JORFTEXT000020468228(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Dominique CROZIER
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
JORFTEXT000020468226(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Frédéric BONNET
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-07-01"
JORFTEXT000020468224(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Florence BONNAFOUS
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-07-01"
JORFTEXT000020468222(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: DOMINJON (Laurent-Noël)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle LAGER Michel, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantua (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000020468217(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: PIROLLET (Romain, Luc, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier RASSION, Laurent-Noël DOMINJON et Josette REGAL, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Chalaronne (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000020468215(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: DOMINJON (Laurent-Noël)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier RASSION, Laurent-Noël DOMINJON et Josette REGAL, notaires associés
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Chalaronne (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000020468215(source JORF)
cessation de fonction
01 Avril 200901/04/2009
De: WELTER (Etienne, Jean, Henri)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Chémery-sur-Bar (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
JORFTEXT000020468213(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: DUCLOS (Carine, Thérèse, Madeleine), épouse ATTAL
Objet:
notaire
Remplace:M. GOURLAY (Daniel, Yves, Marie, François)
notaire
notaire_residence="Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000020468211(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: MILOSSI (Sylvain, Olivier)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian JOLY et Jean-Pierre MILOSSI, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
(Rhône)
huissier
huissier_residence="Lyon (1er)"
JORFTEXT000020468209(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: VARANGUIEN de VILLEPIN (Franck, André, Paul)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lyon (1er)"
JORFTEXT000020468207(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: LABALME (Grégory)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lyon (1er)"
JORFTEXT000020468207(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: AMAT (Claire, Sophie, Emilie), épouse CATALDO
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lyon (1er)"
JORFTEXT000020468207(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: AMAT (Claire, Sophie, Emilie), épouse CATALDO
Objet:
de
Groupe:
24 mars 2009 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000020468207(source JORF)
cessation de fonction
01 Avril 200901/04/2009
De: VARANGUIEN de VILLEPIN (Franck, André, Paul)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Claire AMAT-CATALDO et Franck de VILLEPIN, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
(Rhône)
huissier
huissier_residence="Lyon (1er)"
JORFTEXT000020468207(source JORF)
cessation de fonction
01 Avril 200901/04/2009
De: Micor (Thierry)
Objet:
membre du comité de surveillance du Fonds de solidarité vieillesse
représentant des employeurs et travailleurs indépendants désigné par le Mouvement des entreprises de France
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
JORFTEXT000020468204(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Sébastien Boitreaud
sous-directeur banques et financement d'intérêt général à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
censeur suppléant auprès du conseil général de la Banque de France
Remplace:M. Hervé de Villeroché
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
suppleant
JORFTEXT000020468201(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Hervé de Villeroché
chef du service du financement de l'économie à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
censeur auprès du conseil général de la Banque de France
Remplace:M. Thierry Francq
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
JORFTEXT000020468201(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: ANDRIANALY RATAVAO, née RASOANAHARIJAON
(Pascaline)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
D'office par limite d'âge, après prolongation d'activité
date_debut="2009-08-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020468199(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Bodin (Alain)
Objet:
le
7 février 2009
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration, 9e échelon, à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020468197(source JORF)
réintégration
01 Avril 200901/04/2009
De: Philippe de Robert
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:M. Guy Baqué
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020468194(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Pierre CHARASSE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2009-07-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020468191(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Thierry BORJA DE MOZOTA
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambasseur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès la République des Philippines
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Palau
en résidence à Manille
Remplace:M. Gérard CHESNEL
Groupe:
République de Palau
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Palaos"
JORFTEXT000020468188(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Carole MORTELECQ
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000020468185(source JORF)
inscription
01 Avril 200901/04/2009
De: HUBERT (Claire)
chef du service de la recherche à la direction de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000020468182(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Dresch (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-06-27"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000020468179(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Lempereur (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-10-19"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000020468176(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Lanco (Patrice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-04-13"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000020468173(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Fournier (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-04-20"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000020468170(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Masnières (Jean-Luc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-08-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000020468167(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Denis de Senneville-Grave (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-04-14"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000020468164(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Apostolo (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-04-10"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000020468161(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Socie (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-02-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000020468158(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Laurent Fayein
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
JORFTEXT000020468156(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Weisenburger (Emmanuel)
professeur agrégé, chef du département des outils d'aide au pilotage
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des outils d'aide au pilotage
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467711(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Perrey (Philippe)
adjoint au chef de service de la coordination stratégique et des territoires
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la coordination stratégique et des territoires
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467711(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Neveu (Alain)
faisant fonction de chef de service des grands projets immobiliers
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des grands projets immobiliers
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467711(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Marian (Michel)
administrateur civil, chef de la mission de l'information scientifique et technique et du réseau documentaire
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'information scientifique et technique et du réseau documentaire
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467711(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Berrezaie (Bruno)
ingénieur de recherche, chef du département des systèmes d'information
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467711(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Le Morzellec (Joëlle)
professeure des universités, chef de la mission de la parité et de la lutte contre les discriminations
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la parité et de la lutte contre les discriminations
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467711(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: De Marguerye (Claire)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de la mission de l'emploi scientifique
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'emploi scientifique
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467711(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Caron-Caillaux (Nathalie)
administratrice INSEE, chef du département des études statistiques
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études statistiques
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467711(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Caraboni (Maurice)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département de la gestion et du pilotage budgétaire des programmes
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la gestion et du pilotage budgétaire des programmes
Groupe:
Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467699(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Sachwald (Frédérique)
contractuelle, chef du département des politiques d'incitation à la recherche et développement des entreprises
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des politiques d'incitation à la recherche et développement des entreprises
Groupe:
Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467699(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Gouinguenet (Hélène)
secrétaire générale d'administration scolaire et universitaire, chargée de mission auprès du directeur général pour la recherche et de l'innovation
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux ressources humaines et au fonctionnement interne de la direction générale pour la recherche et de l'innovation
Groupe:
Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467699(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Coste (Christine)
adjointe au chef de service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche
Groupe:
Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467699(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Cluet (Sophie)
faisant fonction de chef de service de la stratégie de la recherche et de l'innovation
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la stratégie de la recherche et de l'innovation
Groupe:
Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467699(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Roux (Didier)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département de la vie des étudiants
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la vie des étudiants
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Riquier (Stéphane)
administrateur civil, chef du département du système d'allocation des moyens
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du système d'allocation des moyens
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Piozin (Eric)
faisant fonction de chef de service, adjoint au directeur général
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Matteucci (Bruno)
administrateur civil, chef de la mission de l'accompagnement des établissements
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'accompagnement des établissements
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Maillet (Gérard)
faisant fonction de sous-directeur de l'analyse de la performance et du dialogue contractuel
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'analyse de la performance et du dialogue contractuel
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Le Mandat (Michel)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau licence
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau licence
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Lannaud (Brice)
faisant fonction de sous-directeur de l'allocation des moyens et des affaires immobilières
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'allocation des moyens et des affaires immobilières
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Jolly (Claude)
adjoint au chef de service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Jacquemard (Jean-Claude)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département du dialogue contractuel
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du dialogue contractuel
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Imbert (Philippe)
faisant fonction de sous-directeur de la performance et du financement de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la performance et du financement de l'enseignement supérieur
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Hotyat (Jean-Michel)
professeur certifié, chef du département de la stratégie de la formation et de l'emploi
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la stratégie de la formation et de l'emploi
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: De Longueau (Jean-Yves)
faisant fonction de sous-directeur de l'égalité des chances et de la vie étudiante
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'égalité des chances et de la vie étudiante
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Calce (Bernard)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département de la synthèse, de l'évaluation et du suivi budgétaire
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la synthèse, de l'évaluation et du suivi budgétaire
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Brisset (Laurent)
professeur certifié, chef du département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau master et doctorat
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau master et doctorat
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Audebrand (Richard)
ingénieur d'études, chef du département de l'égalité des chances
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'égalité des chances
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Pochard (Muriel)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département de la réglementation
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la réglementation
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Pistorio (Dominique)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département des habilitations et des accréditations
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des habilitations et des accréditations
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Le Manour (Louisette)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département des affaires immobilières
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des affaires immobilières
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020467674(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Philippe Setton
conseiller des affaires étrangères, chargé du service des politiques internes et des questions institutionnelles
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000020466845(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Joël Meyer
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé de la sous-direction de l'Europe méridionale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000020466845(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Pierre-Alain Coffinier
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de l'Europe occidentale, nordique et balte
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000020466845(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Patrick Maisonnave
conseiller des affaires étrangères, chargé du service des relations extérieures de la Communauté et de l'Union, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000020466845(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Mathieu Carmona
conseiller des affaires étrangères, ses adjoints
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000020466845(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Nicole Michelangeli
conseillère des affaires étrangères hors classe, chargée des fonctions de directrice adjointe de l'Union européenne
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000020466845(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Claire Lignières-Counathe
conseillère des affaires étrangères, chargée de la sous-direction de l'Europe centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000020466845(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Caroline Ferrari
conseillère des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000020466845(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Sceaux (Hauts-de-Seine)
sont approuvés
Objet:
16, rue des Filmins, à
JORFTEXT000020466684(source JORF)
transfert
01 Avril 200901/04/2009
De: Gilles Romano
sous-directeur de l'administration de la direction de la Documentation française
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux affaires de la direction de la Documentation française
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000020466647(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200901/04/2009
De: Rouat (Yoan, Robert, Jean)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie ; 5 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 17 janvier 2009
Décédé des suites de ses blessures le 18 janvier 2009
Objet:
militaires appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 janvier 2009
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="5"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020466640(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Belmas (Bastien)
adjudant, aviation légère de l'armée de terre ; 5 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 17 janvier 2009
Décédé des suites de ses blessures le 18 janvier 2009
Objet:
militaires appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 janvier 2009
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="5"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020466640(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Anne (Vincent, Jean-Pierre, Alain)
adjudant, aviation légère de l'armée de terre ; 5 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 17 janvier 2009
Décédé des suites de ses blessures le 18 janvier 2009
Objet:
militaires appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 janvier 2009
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="5"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020466640(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Le Maitre (Gilles, Vincent, Jérémy)
maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie ; 4 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 17 janvier 2009
Décédé des suites de ses blessures le 18 janvier 2009
Objet:
militaires appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 janvier 2009
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="4"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020466640(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Cheix (Yannick, Ruddy, Franck)
sergent-chef, transmissions ; 18 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 17 janvier 2009
Décédé des suites de ses blessures le 18 janvier 2009
Objet:
militaires appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 janvier 2009
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020466640(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Shigetomi (Michael, Raitapu)
sergent-chef, génie ; 11 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 17 janvier 2009
Décédé des suites de ses blessures le 19 janvier 2009
Objet:
militaires appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 janvier 2009
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="11"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020466640(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Michaud (Cyril)
adjudant, arme blindée et cavalerie ; 11 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 17 janvier 2009
Décédé des suites de ses blessures le 18 janvier 2009
Objet:
militaires appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 janvier 2009
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="11"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020466640(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: Guerimand (Jean-Noël)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. 11 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 17 janvier 2009
Objet:
militaires appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 janvier 2009
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="11"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020466640(source JORF)
nomination
01 Avril 200901/04/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.