JORFTEXT000020788580


De: Gérard CANAL
directeur régional des douanes et droits indirects à Roissy voyageurs (direction régionale garde-côtes de Roissy voyageurs)
Objet:
directeur régional des douanes et droits indirects à Nice (direction régionale des douanes de Nice)
Remplace:
M. MAGNIET
Groupe:
Direction régionale des douanes de Nice
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2009-06-04"
JORFTEXT000020788580(source JORF)
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: CANAL
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2009-06-04"
JORFTEXT000020788580(source JORF)
nomination
25 Juin 200925/06/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.