JORFTEXT000020812284


De: Jean-Pierre KUCHEIDA
député-maire de Liévin
Objet:
président de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
Groupe:
president
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Christian TAUZIEDE
directeur scientifique adjoint de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnalités compétentes dans les domaines miniers et de l'urbanisme
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: François DEMARCQ
directeur général délégué du bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnalités compétentes dans les domaines miniers et de l'urbanisme
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Patrice DELATTRE
délégué général de l'Association des communes minières de France
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnalités compétentes dans les domaines miniers et de l'urbanisme
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Charles BALOCHE
chef du département sécurité, structures et feu du Centre scientifique et technique du bâtiment
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnalités compétentes dans les domaines miniers et de l'urbanisme
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Laurent MICHEL
directeur général de la prévention des risques
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Jean-Marc MICHEL
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Jérôme GOELLNER
chef du service des risques technologiques à la direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Sophie GUIROY
chef du bureau de la domanialité, de l'urbanisme, de la voirie et de l'habitat à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Juillet 200902/07/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.