JORFTEXT000020913788


De: Xavier Delomez
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission d'appui au pilotage de la performance
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Jean-Luc Angot
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'alimentation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Guy Czerwinski
directeur de projet
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des urgences sanitaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Bernard Six
chefs de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Gérard Paturaud
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Clément Teissedre
attaché d'administration
dans la limite des attributions du bureau du pilotage du programme « sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Vincent Séveno
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Paul Mennecier
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Bruno Ferreira
inspecteur de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité sanitaire des aliments
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Robert Tessier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité et de la protection des végétaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Frédéric Stainer
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage et des politiques sanitaires transversales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Richard Smith
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Loïc Evain
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires sanitaires européennes et internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Yves Douzal
inspecteurs en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la santé et de la protection animales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Catherine Collinet
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets et arrêtés, tous actes et décisions concernant la coordination des contrôles réalisés lors d'enquêtes nationales dans les matières relevant des compétences de la direction générale de l'alimentation définies à l'article 4 du décret du
30 juin 2008
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Nathalie Pihier
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des urgences sanitaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Claudine Lebon
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Hélène Debernardi
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité de l'alimentation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Sophie Bouyer
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.