JORFTEXT000021259411


De: Jean-Luc Masset
Ingénieur général
directeur du centre d'essais de lancement de missiles
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Pascal Pontailler
Ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
chef du site de Gâvres et de Quimper du centre d'essais de lancement de missiles
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Eric Pauchon
Ingénieur en chef
adjoint au chef du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Pierre Fayol
Ingénieur général
chef du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Christian de Villemagne
Ingénieur en chef
directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du laboratoire, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Hervé Decrock
ingénieur sur contrat, adjoint au directeur, chargé de la sous-direction des affaires générales
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du laboratoire, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Ronan Cornen
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
sous-directeur gestion des projets
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du laboratoire, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Alain Thomas
Ingénieur en chef
adjoint au directeur et chef de la base d'essais d'Istres
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Marc Portes
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
adjoint au directeur et chef de la base d'essais de Toulouse
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Pascal Pinot
Ingénieur en chef
adjoint au directeur et chef du site des Landes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Jean-Christophe Noureau
Ingénieur en chef
adjoint au directeur et chef du site « Méditerranée »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Jean-Luc Fourdrinier
Colonel
adjoint au directeur et chef de la base d'essais de Cazaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Antoine Torres
Ingénieur en chef
sous-directeur technique
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Pierre-André Roth
Ingénieur général
directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Damien Roger
Ingénieur en chef
sous-directeur affaires
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Jean-Marc Rebert
Ingénieur en chef
directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Christophe Pezron
ingénieur sur contrat, directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Christophe Pannetier
Ingénieur en chef
sous-directeur technique
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Bernard Osterroth
Ingénieur général
directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Patrick Niec
Ingénieur général
directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Michel Naveaux
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
adjoint au directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Jean-Philippe Marro
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
sous-directeur technique
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Gilbert Magnaud
ingénieur sur contrat, adjoint scientifique et technique du directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Olivier Lesbre
Ingénieur en chef
directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Pascal Lemaire
Officier principal du corps technique et administratif de l'armement
sous-directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Jacques Humbertclaude
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
sous-directeur affaires
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Christophe Grondona
ingénieur sur contrat, adjoint au directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Jean-Claude Geay
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
sous-directeur production
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Michel Dill
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
adjoint au directeur pour la gestion et l'organisation
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Jean-Marie Delapierre
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
adjoint affaires générales au directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: François Decourt
Ingénieur en chef
sous-directeur production
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Claude Chenuil
Ingénieur en chef
directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Eric Bujon
Ingénieur en chef
sous-directeur production
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Didier Besnard
ingénieur sur contrat, directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Jacques Babillote
Officier en chef du corps technique et administratif de l'armement
adjoint au directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Jean-Pierre Quintin
ingénieur sur contrat, sous-directeur production
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de l'établissement, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Stéphane Pichon
Ingénieur en chef
sous-directeur production
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de l'établissement, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Patrick Niec
Ingénieur général
directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de l'établissement, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Alain Mondon
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
sous-directeur production
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de l'établissement, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Claude Leblanc
ingénieur sur contrat, sous-directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de l'établissement, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Christian Hivert
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
adjoint au directeur et sous-directeur affaires générales
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de l'établissement, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Christian Helou
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de l'établissement, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Jean-Marie Delapierre
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
adjoint affaires générales au directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de l'établissement, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Serge Darrénougué
Ingénieur général
directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de l'établissement, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Yves Caleca
Ingénieur général
directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de l'établissement, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Serge Aymard
ingénieur sur contrat, sous-directeur affaires générales
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de l'établissement, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Christophe Alves
Officier du corps technique et administratif de l'armement
sous-directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de l'établissement, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Catherine Maloberti
ingénieure sur contrat, sous-directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du laboratoire, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Marie-Noëlle Sclafer
ingénieure sur contrat, directrice
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Isabelle Molesin
Officière principale du corps technique et administratif de l'armement
sous-directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Marie-Hélène Baroux
Ingénieure en chef
sous-directrice technique et adjointe production et investissement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Véronique Caquineau
ingénieure sur contrat, chef de la division soutien
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de l'établissement, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.