JORFTEXT000021658904

De: Jean-Benoît VASSOGNE
(SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Au titre de la représentation des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Henri BOURGET
(SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Au titre de la représentation des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Dominique LE BRUN
(SGDL)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Emmanuel DE RENGERVE
(SNAC)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Bruno ALLAIN
(SACD)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Caroline SUBRA-ITSUTSUJI
(SFT)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Brigitte GYR
(Union des écrivains)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Barbara FONTAINE
(ATLF)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Colette CAMIL
(UNPI)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: François PERCHE
(Union des écrivains)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
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nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Yves NILLY
(SACD)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
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nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Pierre DENIEUIL
(UNPI)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Maurice CURY
(SNAC)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Alain BELLET
(SGDL)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Isabelle RAMOND-BAILLY
(SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Au titre de la représentation des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Agnès FRUMAN
(SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Au titre de la représentation des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Hélène LADJADJ
(SFT)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Laurence KIEFE
(ATLF)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010