JORFTEXT000021923326


De: Paul KLEFFERT de la Confédération de la consommation
du cadre de vie (CLCV) pour les consommateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
3° Au titre des représentants de la société civile
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Pierre GUSTIN
de la prévention routière pour les associations œuvrant pour la sécurité routière
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
3° Au titre des représentants de la société civile
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Antoine BEAUFORT
pour le Conseil national de la jeunesse
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
3° Au titre des représentants de la société civile
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Jean-Claude PRINCET
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
2° Au titre des représentants élus des professionnels
exerçant dans le champ de la formation à la sécurité routière
représentants des salariés
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Bruno GARANCHER
pour la Chambre nationale des salariés responsables de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière (CNSR)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
2° Au titre des représentants élus des professionnels
exerçant dans le champ de la formation à la sécurité routière
représentants des salariés
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Bruno de KORSAK
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
2° Au titre des représentants élus des professionnels
exerçant dans le champ de la formation à la sécurité routière
représentants des salariés
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Jacques BRASSEUR
pour l'Union nationale indépendante des salariés de l'enseignement de la conduite automobile (UNISDECA)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
2° Au titre des représentants élus des professionnels
exerçant dans le champ de la formation à la sécurité routière
représentants des salariés
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Jean-Claude BARNABE
pour le Syndicat national de l'enseignement de la conduite et de l'éducation routière (UNSA ― Education routière)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
2° Au titre des représentants élus des professionnels
exerçant dans le champ de la formation à la sécurité routière
représentants des salariés
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Loïc TURPEAU
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
2° Au titre des représentants élus des professionnels
exerçant dans le champ de la formation à la sécurité routière
représentants des responsables d'établissement
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Michel SCHIPMAN
pour le Conseil national des professions de l'automobile (CNPA)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
2° Au titre des représentants élus des professionnels
exerçant dans le champ de la formation à la sécurité routière
représentants des responsables d'établissement
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Philippe COLOMBANI
pour l'Union nationale des indépendants de la conduite (UNIC)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
2° Au titre des représentants élus des professionnels
exerçant dans le champ de la formation à la sécurité routière
représentants des responsables d'établissement
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Jean-Louis BOUSCAREN
pour l'Union nationale intersyndicale des enseignants de la conduite (UNIDEC)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
2° Au titre des représentants élus des professionnels
exerçant dans le champ de la formation à la sécurité routière
représentants des responsables d'établissement
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Daniel BLOT
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
2° Au titre des représentants élus des professionnels
exerçant dans le champ de la formation à la sécurité routière
représentants des responsables d'établissement
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Lionel WALKER
pour l'association des maires de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
1° Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Charles BICH
pour l'association des départements de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
1° Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Chantal LEGRAND
pour la Fédération nationale des enseignants de la conduite (FNEC)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
2° Au titre des représentants élus des professionnels
exerçant dans le champ de la formation à la sécurité routière
représentants des salariés
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Marie-Renée CLOUD
pour la Fédération nationale des enseignants de la conduite (FNEC)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
2° Au titre des représentants élus des professionnels
exerçant dans le champ de la formation à la sécurité routière
représentants des responsables d'établissement
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Claude LIEBERMANN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, représentant le vice-président du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
président
Groupe:
president
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Christian GROLIER
délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière et secrétaire général du SNICA-FO
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs activités professionnelles ou de leurs travaux en matière d'éducation routière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Gérard ACOURT
président de l'Ecole de conduite française (ECF)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs activités professionnelles ou de leurs travaux en matière d'éducation routière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: France WOLF
membre du bureau national de la fédération française des motards en Colère (FFMC)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs activités professionnelles ou de leurs travaux en matière d'éducation routière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Catherine LESTRE DE REY
directrice du réseau national d'écoles de conduite de la Fédération des associations de la route pour l'Education (FARE)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs activités professionnelles ou de leurs travaux en matière d'éducation routière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Nathalie IRISSON
responsable communication et relations extérieures du groupement des entreprises mutuelles d'assurance (GEMA) et secrétaire général de GEMA Prévention
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation routière
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs activités professionnelles ou de leurs travaux en matière d'éducation routière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201006/03/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.