JORFTEXT000022788524


De: Olivier BELVAL
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Union nationale d'apiculture française : suppléant
Remplace:M. Vincent LEDEE
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Hugues FISCHER
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Jeunes Agriculteurs : suppléant
Remplace:M. William VILLENEUVE
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Laurent MOINET
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale d'agriculture biologique : suppléant
Remplace:M. Vincent PERROT
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: François VEILLERETTE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Association des régions de France, suppléant
Remplace:M. Pascal DACHEUX
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Christian BERDOT
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1
Amis de la Terre : suppléant
Remplace:Mme Hélène GASSIE
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Jean-Yves LE DEAUT
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : suppléant
Remplace:M. Alain CLAEYS
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Chantal GASCUEL
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Confédération paysanne : suppléante
Remplace:M. Jacques PASQUIER
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Paulette MORIN
(Alliance maladies rares)
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant des associations ou unions d'associations agréées
en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique : suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Serge BOARINI
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant du Haut Conseil de la santé publique
Remplace:M. Stéphane LE BOULER
Groupe:
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Christian DEMUYNCK
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Association des maires de France, désigné par son président
Remplace:M. Jean BIZET
Groupe:
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Bernard VERDIER
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Didier GUILLAUME
Groupe:
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Bernard VAISSIERE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité et en écologie
Groupe:
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Stéphane LEMARIE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en sciences agronomiques
Groupe:
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Jean-Luc VILOTTE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en protection de la santé humaine et animale, notamment en virologie et en recherche biomédicale
Groupe:
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Nicolas FERRY
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en génétique, notamment en génie génétique et en génétique des populations
Remplace:M. Patrice MANNONI
Groupe:
nomination
04 Septembre 201004/09/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.