Haut Conseil des biotechnologies

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Olivier Henno
Objet:
membre du comité économique, éthique et social du haut conseil des biotechnologies
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043087969(source JORF)
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Bruno VIENNOIS
Fédération nationale d'agriculture biologique
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Confédération paysanne
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Guy KASTLER
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Confédération paysanne
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Daniel EVAIN
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Confédération paysanne
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Frédéric JACQUEMART
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Amis de la Terre
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Christian HOSY
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Amis de la Terre
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Christian BERDOT
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Amis de la Terre
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Doan LUU
tant que
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Conseil national des associations familiales laïques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Philippe RIBAULT-MENETRIERE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Confédération nationale des associations familiales catholiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Gérard SCHREPFER
titulaire, suppléé par
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Association Léo Lagrange pour la défense des consommateurs
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Patrick MERCIER
déjà membre suppléant (Association de défense, d'éducation, d'information du consommateur)
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Association Léo Lagrange pour la défense des consommateurs
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Lionel DESENCE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentant des entreprises de commerce de détail
Fédération du commerce et de la distribution
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Philippe BOLO
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentant des entreprises de commerce de détail
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Fiona MARTY
Union nationale d'apiculture française : Jean-Marie SIRVINS, suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Confédération paysanne
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Anne FURET
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Confédération paysanne
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Martine LAPLANTE
France Nature Environnement
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Amis de la Terre
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Emilie TAFOURNEL
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentant des entreprises de commerce de détail
Fédération du commerce et de la distribution
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Emmanuel LESPRIT
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'organisations professionnelles de producteurs et de distributeurs de semences
Union française des semenciers, suppléant
Remplace:M. Eric DEVRON
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Gérard BAPT
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Suppléant
Remplace:Mme Dominique ORLIAC
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
suppleant
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Sophie GAUDEUL
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CFDT : suppléante
Remplace:Mme Elisabeth BLESBOIS
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Céline IMART-BRUNO
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Jeunes agriculteurs, suppléante
Remplace:M. Jonathan LALONDRELLE
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Marielle ABRIC
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentante de l'Association des régions de France
Suppléante
Remplace:M. Guilhem ISAAC-GEORGES
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Isabelle LANSON
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentante de l'Assemblée des départements de France
Suppléante
Remplace:M. Jean-Paul POURQUIER
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Tristan RENAULT
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: François LEFEVRE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Remplace:M. André JESTIN
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Jamal KHALIFE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Remplace:M. Daniel PARZY
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Xavier RAYNAUD
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité ou en écologie
Remplace:M. Philippe BERNY
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Nicolas SARTHOU
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Jeunes agriculteurs
Remplace:Mme Céline IMART-BRUNO
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Michel VAN PRAET
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remplace:M. Patrick GAUDRAY
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Frédérique ANGEVIN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en sciences agronomiques
Remplace:Mme Nathalie EYCHENNE
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Barbara DEMENEIX
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en éco-toxicologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Cécile COLLONNIER
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en biologie moléculaire
Remplace:M. Yves BERTHEAU
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Elisabeth BLESBOIS
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CFDT
Remplace:M. Dominique OLIVIER
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Marc LAVIELLE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en statistiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Avner BAR-HEN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en statistiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Bernard VAISSIERE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité ou en écologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Denis COUVET
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité ou en écologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Thierry BREVAULT
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité ou en écologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Philippe BERNY
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité ou en écologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Michel RENARD
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Sergio OCHATT
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Bruno CHAUVEL
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Daniel PARZY
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Jean-Christophe PAGES
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Didier NEGRE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Rémi MAXIMILIEN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Bernard KLONJKOWSKI
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: André JESTIN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Joël GUILLEMAIN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Hubert de VERNEUIL
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Pascal BOIREAU
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Pascal SIMONET
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en microbiologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Didier LERECLUS
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en microbiologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Elie DASSA
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en microbiologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Jean-Luc VILOTTE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en génétique, notamment en génie génétique et en génétique des populations
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Jean-Louis NOYER
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en génétique, notamment en génie génétique et en génétique des populations
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Olivier LEMAIRE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en génétique, notamment en génie génétique et en génétique des populations
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Philippe GUERCHE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en génétique, notamment en génie génétique et en génétique des populations
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Claude BAGNIS
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en génétique, notamment en génie génétique et en génétique des populations
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Patrick SAINDRENAN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en biologie moléculaire
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Yves BERTHEAU
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en biologie moléculaire
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Cédric MOREAU de BELLAING
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en sociologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: François-Christophe COLENO
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en économie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Pierre MEDEVIELLE
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Gilbert BARBIER
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Arnaud FAUCON
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CGT
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Dominique OLIVIER
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CFDT
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Jean-Christophe GOUACHE
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles de producteurs et de distributeur de semences
Union française des semenciers
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Eric DEVRON
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles de producteurs et de distributeur de semences
Union française des semenciers
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Laurent BOURDIL
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles de producteurs et de distributeur de semences
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Jean-Marie SIRVINS
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Union nationale d'apiculture française
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Vincent LEDEE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Union nationale d'apiculture française
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Jonathan LALONDRELLE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Jeunes Agriculteurs
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Laurent MOINET
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale d'agriculture biologique
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Daniel EVAIN
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale d'agriculture biologique
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: François LUCAS
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Coordination rurale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Jacques COMMERE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Coordination rurale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Guy KASTLER
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Confédération paysanne
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Jean-Luc JUTHIER
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Confédération paysanne
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Marc PEYRONNARD
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréés
au titre de l'article L. 141-1
France Nature Environnement
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Christian HOSY
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréés
au titre de l'article L. 141-1
France Nature Environnement
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Gérard SCHREPFER
(Association Léo Lagrange pour la défense des consommateurs)
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Manuel MESSEY
(Conseil national des associations familiales laïques)
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Patrick MERCIER
(Association de défense, d'éducation, d'information du consommateur)
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Jean-Yves HERVEZ
(UFC-Que choisir)
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Olivier ANDRAULT
(UFC-Que choisir)
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Jacques LECHENET
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle d'industrie pharmaceutique
Les Entreprises du médicament
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Vincent MAGDELAINE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle d'industrie agroalimentaire
Coop de France
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Daniel CHERON
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle d'industrie agroalimentaire
Coop de France
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Patrick de KOCHKO
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle des agriculteurs producteurs de leurs propres semences
Réseau semences paysannes
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Hervé GOMICHON
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant des entreprises de commerce de détail
Fédération du commerce et de la distribution
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: René MAZARS
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant des associations ou unions d'associations agréées
en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Collectif inter-associatif sur la santé
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Guilhem ISAAC-GEORGES
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Bernard VERDIER
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Jean-Paul POURQUIER
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Patrick GAUDRAY
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Valérie LE CORRE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité ou en écologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Nathalie EYCHENNE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Marie-Anne BARNY
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Nadia NAFFAKH
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Eliane MEURS
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Marie-Bérangère TROADEC
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en biologie moléculaire
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Claudine FRANCHE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en biologie moléculaire
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Catherine REGNAULT-ROGER
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en éco-toxicologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Guillermina HERNANDEZ-RAQUET
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en éco-toxicologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Florence BELLIVIER
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en droit
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Jocelyne HACQUEMAND
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CGT
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Elisabeth BLESBOIS
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CFDT
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Catherine DAGORN
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles de producteurs et de distributeur de semences
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Céline IMART
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Jeunes Agriculteurs
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Anne-Claire VIAL
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Céline DUROC
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Anne VALETTE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréés
au titre de l'article L. 141-1
Greenpeace France
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Anaïs FOUREST
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréés
au titre de l'article L. 141-1
Greenpeace France
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Birgit MÜLLER
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréés
au titre de l'article L. 141-1
Amis de la Terre
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Bénédicte BONZI
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréés
au titre de l'article L. 141-1
Amis de la Terre
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Anne LEGENTIL
(Familles rurales)
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Nathalie BRUCK
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle d'industrie pharmaceutique
Les Entreprises du médicament
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Anne WANNER
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle des agriculteurs producteurs de leurs propres semences
Réseau semences paysannes
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Emilie TAFOURNEL
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant des entreprises de commerce de détail
Fédération du commerce et de la distribution
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Françoise ANTONINI
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant des associations ou unions d'associations agréées
en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Collectif inter-associatif sur la santé
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Sophie FONQUERNIE
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Elisabeth MAINCION
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Association des maires de France, désigné par son président
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Cynthia FLEURY
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Dominique ORLIAC
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Anne-Yvonne LE DAIN
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Jean-Christophe PAGES
Objet:
président du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
president
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Claude GILBERT
Objet:
président du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
president
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Christine NOIVILLE
Objet:
présidente du Haut Conseil des biotechnologies
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
president
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Serge BOARINI
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences en sociologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Egizio VALCESCHINI
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences en économie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Selim LOUAFI
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences en économie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Sandra VANUXEM
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences juridiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Estelle BROSSET
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences juridiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Sandrine BARREY
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences en sociologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Bénédicte BONZI
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Amis de la Terre : suppléante
Remplace:M. Christian BERDOT
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Michel RENARD
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Bruno CHAUVEL
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Remplace:M. Nicolas MUNIER-JOLAIN
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Avner BAR-HEN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en statistiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Alexandre MOATTI
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en sociologie
Remplace:Mme Virginie TOURNAY
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Pascal SIMONET
précédemment nommé au comité scientifique
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en microbiologie
spécialiste en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité, en écologie et écotoxicologie
Remplace:M. Olivier LE GALL
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Jean-Marc PASTOR
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Remplace:M. Daniel RAOUL
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Marcel DENEUX
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Remplace:M. Jean-Claude ETIENNE
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Bertrand WEIL
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
membre du Comité consultatif national d'éthique
pour les sciences de la vie et de la santé
Remplace:M. Patrick GAUDRAY
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Patrick GAUDRAY
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
membre du Comité consultatif national d'éthique
pour les sciences de la vie et de la santé
Remplace:M. Claude BURLET
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Anaïs FOUREST
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Greenpeace France
Remplace:Mme Rachel DUJARDIN
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Catherine MATHIS
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle
d'industrie pharmaceutique
Remplace:M. Alain CLERGEOT
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Anne-Yvonne LE DAIN
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Remplace:M. Claude GATIGNOL
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000028114940(source JORF)
nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Jean-Pierre BOMPARD
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CFDT : suppléant
Remplace:M. Alain REUGE
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000024686359(source JORF)
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Nicolas MUNIER-JOLAIN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Remplace:M. Bertrand NEY
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000024686359(source JORF)
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Denis COUVET
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en sciences appliquées
à l'environnement, notamment en biodiversité et en écologie
Remplace:M. Yvon LE MAHO
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000024686359(source JORF)
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Claude BAGNIS
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en génie génétique
Remplace:M. Nicolas FERRY
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000024686359(source JORF)
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Nathalie EYCHENNE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000024686359(source JORF)
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Marion DESQUILBET
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Remplace:M. Stéphane LEMARIE
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000024686359(source JORF)
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Annie SASCO
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en protection de la santé humaine, et animale, notamment en toxicologie et en épidémiologie
Remplace:Mme Florence COIGNARD
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000024686359(source JORF)
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Valérie BUTHION
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000024686359(source JORF)
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Monique ALLES-JARDEL
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant du Haut Conseil de la santé publique
Remplace:M. Serge BOARINI
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000024686359(source JORF)
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Magali RINGOOT
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Greenpeace France
Remplace:Mme Rachel DUJARDIN
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000024686359(source JORF)
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Rachel DUJARDIN
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Greenpeace France
Remplace:M. Arnaud APOTEKER
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000024686359(source JORF)
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Stéphane LEMARIE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
personnalité qualifiée désignée
en raison de ses compétences en économie
Remplace:M. Philippe CHALMIN
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024686359(source JORF)
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Jean-François Dhainaut
Objet:
président du Haut Conseil des biotechnologies
Remplace:Mme Catherine Brechignac
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
president
JORFTEXT000024192599(source JORF)
nomination
17 Juin 201117/06/2011
De: Olivier BELVAL
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Union nationale d'apiculture française : suppléant
Remplace:M. Vincent LEDEE
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000022788524(source JORF)
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Hugues FISCHER
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Jeunes Agriculteurs : suppléant
Remplace:M. William VILLENEUVE
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000022788524(source JORF)
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Laurent MOINET
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale d'agriculture biologique : suppléant
Remplace:M. Vincent PERROT
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000022788524(source JORF)
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: François VEILLERETTE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Association des régions de France, suppléant
Remplace:M. Pascal DACHEUX
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000022788524(source JORF)
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Christian BERDOT
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1
Amis de la Terre : suppléant
Remplace:Mme Hélène GASSIE
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000022788524(source JORF)
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Jean-Yves LE DEAUT
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : suppléant
Remplace:M. Alain CLAEYS
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000022788524(source JORF)
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Chantal GASCUEL
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Confédération paysanne : suppléante
Remplace:M. Jacques PASQUIER
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000022788524(source JORF)
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Paulette MORIN
(Alliance maladies rares)
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant des associations ou unions d'associations agréées
en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique : suppléante
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000022788524(source JORF)
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Bernard VAISSIERE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité et en écologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000022788524(source JORF)
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Stéphane LEMARIE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en sciences agronomiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000022788524(source JORF)
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Jean-Luc VILOTTE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en protection de la santé humaine et animale, notamment en virologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000022788524(source JORF)
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Nicolas FERRY
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en génétique, notamment en génie génétique et en génétique des populations
Remplace:M. Patrice MANNONI
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000022788524(source JORF)
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Serge BOARINI
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant du Haut Conseil de la santé publique
Remplace:M. Stéphane LE BOULER
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000022788524(source JORF)
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Christian DEMUYNCK
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Association des maires de France, désigné par son président
Remplace:M. Jean BIZET
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000022788524(source JORF)
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Bernard VERDIER
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Didier GUILLAUME
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000022788524(source JORF)
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Pascal SIMONET
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité, en écologie et en écotoxicologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Yvon LE MAHO
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité, en écologie et en écotoxicologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jacques PAGES
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Bertrand NEY
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Antoine MESSEAN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Pierre ROUGE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Daniel PARZY
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Christophe PAGES
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Rémi MAXIMILIEN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Bernard KLONJKOWSKI
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: André JESTIN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Joël GUILLEMAIN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Hubert DE VERNEUIL
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Luc DARLIX
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Pascal BOIREAU
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Didier LERECLUS
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en microbiologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Olivier LE GALL
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en microbiologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Elie DASSA
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en microbiologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Patrice MANNONI
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en génétique, notamment en génie génétique et en génétique des populations
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Jacques LEGUAY
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en génétique, notamment en génie génétique et en génétique des populations
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Philippe GUERCHE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en génétique, notamment en génie génétique et en génétique des populations
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Denis BOURGUET
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en génétique, notamment en génie génétique et en génétique des populations
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Patrick SAINDRENAN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en biologie moléculaire
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Robert DRILLIEN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en biologie moléculaire
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Yves BERTHEAU
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en biologie moléculaire
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Marc LAVIELLE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en statistiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: François-Christophe COLENO
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en économie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Daniel RAOUL
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Claude ETIENNE
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Alain REUGE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CGT
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Arnaud FAUCON
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CGT
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: William VILLENEUVE
Fédération nationale d'agriculture biologique
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Arnaud TACHON
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Marie SIRVINS
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Vincent PERROT
Union nationale d'apiculture française
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jacques PASQUIER
Jeunes Agriculteurs
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Vincent LEDEE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Guy KASTLER
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Pascal FEREY
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Daniel EVAIN
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Lylian LE GOFF
Greenpeace France
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1
France Nature Environnement
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Frédéric JACQUEMART
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1
France Nature Environnement
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Patrick DE KOCHKO
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1
France Nature Environnement
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Arnaud APOTEKER
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1
France Nature Environnement
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Charles PERNIN
(Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie)
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jacques LECHENET
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle d'industrie pharmaceutique
Les entreprises du médicament
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Alain CLERGEOT
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle d'industrie pharmaceutique
Les entreprises du médicament
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Luc PELLETIER
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle d'industrie agroalimentaire
Association nationale des industries agroalimentaires
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Daniel SEGONDS
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle de distributeur de semences
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Philippe GRACIEN
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle de distributeur de semences
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Stéphane LE BOULER
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Jack QUEYRANNE
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Pascal DACHEUX
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: François BROTTES
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Association des maires de France, désigné par son président
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean BIZET
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Association des maires de France, désigné par son président
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Paul POURQUIER
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Didier GUILLAUME
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Patrick GAUDRAY
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
membre du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Claude BURLET
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
membre du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Claude GATIGNOL
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Alain CLAEYS
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Catherine REGNAULT-ROGER
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité, en écologie et en écotoxicologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Mireille JACQUEMOND
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité, en écologie et en écotoxicologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Florence COIGNARD
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jane LECOMTE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en génétique, notamment en génie génétique et en génétique des populations
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Claudine FRANCHE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en biologie moléculaire
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Anne DUBART-KUPPERSCHMITT
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en biologie moléculaire
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Virginie TOURNAY
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en sociologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Maryse DEGUERGUE
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en droit
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jocelyne HACQUEMAND
CFDT
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CGT
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jeanne GROSCLAUDE
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CGT
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Catherine LION
Confédération paysanne
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Hélène GASSIE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1
France Nature Environnement
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Rachel DUJARDIN
Amis de la Terre
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1
France Nature Environnement
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Sylvie PRADELLE
(UFC Que choisir)
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Anne LEGENTIL
(Familles rurales)
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Urvassée BAGUANT
(Familles de France)
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Agnès DAVI
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle d'industrie agroalimentaire
Association nationale des industries agroalimentaires
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Catherine LE GALES
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Elsa COHEN
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant des associations ou unions d'associations agréées
en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Collectif interassociatif sur la santé
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Christophe PAGES
Objet:
président du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
president
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Christine NOIVILLE
Objet:
présidente du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
president
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Catherine BRECHIGNAC
Objet:
présidente du Haut Conseil des biotechnologies
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
president
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Michel CALLON
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalité qualifiée désignée
en raison de ses compétences en sociologie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
personnalite_qualifiee
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Philippe CHALMIN
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalité qualifiée désignée
en raison de ses compétences en économie
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
personnalite_qualifiee
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nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Marie-Angèle HERMITTE
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
personnalité qualifiée désignée
en raison de ses compétences juridiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
personnalite_qualifiee
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nomination
03 Mai 200903/05/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.