JORFTEXT000026088870
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Audisio (Jean)
Objet:
membre de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
l'ingénieur général de 2e classe
titulaire, pour représenter le service des essences des armées
Groupe:
Commission des recours des militaires
Service des essences des armées
date_debut
=
"
2012-10-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000026088870
(source JORF)
renouvellement
30 Juin 2012
30/06/2012
De:
Serveille (Jean)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 précité
le général de division (2S)
suppléant, pour représenter le service d'infrastructure de la défense
Groupe:
Commission des recours des militaires
Service d'infrastructure de la défense
date_debut
=
"
2012-10-01
"
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000026088870
(source JORF)
nomination
30 Juin 2012
30/06/2012
De:
Villerbu (Cyril)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 précité
le commissaire général de 2e classe
suppléant, pour représenter le commissariat des armées
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut
=
"
2012-10-01
"
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000026088870
(source JORF)
nomination
30 Juin 2012
30/06/2012
De:
Volpi (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 précité
l'ingénieur général de 2e classe
suppléant de l'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut
=
"
2012-10-01
"
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000026088870
(source JORF)
nomination
30 Juin 2012
30/06/2012
De:
Wattrelos (Michel)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 précité
le général de division (2S)
titulaire, et le général de brigade (2S)
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut
=
"
2012-10-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000026088870
(source JORF)
nomination
30 Juin 2012
30/06/2012
De:
Laroche de Roussane (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 précité
le commissaire général de 2e classe
titulaire, et le commissaire général de brigade aérienne
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut
=
"
2012-10-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000026088870
(source JORF)
nomination
30 Juin 2012
30/06/2012
De:
Audisio (Jean)
pour représenter le service des essences des armées
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 précité
l'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut
=
"
2012-10-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000026088870
(source JORF)
nomination
30 Juin 2012
30/06/2012
De:
Charton (Frédéric)
Objet:
membre de la commission des recours des militaires de l'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut
=
"
2012-10-01
"
JORFTEXT000026088870
(source JORF)
cessation de fonction
30 Juin 2012
30/06/2012