JORFTEXT000026952378


De: Paul GIACOBBI
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des établissements publics
1. Au titre du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Remplace:M. Olivier LAROUSSINIE
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
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nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Eric BANEL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
1. Au titre d'Armateurs de France
Suppléant
Remplace:Mme Anne-Sophie AVE
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
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nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Jean-Paul TUAIVA
député de Polynésie française
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Suppléants
Remplace:M. Jacques LE GUEN
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
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nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Yann CAPET
député du Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Suppléants
Remplace:M. Jean-Claude GUIBAL
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
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nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Patrig MORVEZEN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentant des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
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nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Gilles VINCENT
conseiller général du Var
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentant des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
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nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Jean-Jacques BLANCHON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentant des associations et fondations
Au titre de la Fondation pour la nature et l'homme (FNH)
Suppléant
Remplace:M. Ludovic FRERE
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
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nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Jean-Loup LESAFFRE
président de la communauté d'agglomération du Boulonnais
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Remplace:M. Maxime BONO
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
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nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Gérard ROMITI
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
2. Au titre du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)
Titulaire
Remplace:M. Pierre-Georges DACHICOURT
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
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nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Jean-Claude GUIBAL
député des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Titulaires
Remplace:M. Christophe PRIOU
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
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nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Jean-François RAPIN
maire de Merlimont, conseiller régional du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Le président de l'Association nationale des élus du littoral
Remplace:M. Yvon BONNOT
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
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nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Maxime BONO
président de la communauté d'agglomération de La Rochelle
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Remplace:M. Frédéric CUVILLIER
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
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nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Viviane LE DISSEZ
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des établissements publics
1. Au titre du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Titulaire
Remplace:M. Jérôme BIGNON
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
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nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Sylviane ALAUX
députée des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Titulaires
Remplace:M. Dominique CAILLAUX
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
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nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: François MARENDET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des établissements publics
2. Au titre de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
Titulaire
Remplace:M. Henri POISSON
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
ecole
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nomination
18 Janvier 201318/01/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.