JORFTEXT000027013366

De: Pascal Bonnetain
Objet:
membres du Comité national « trames verte et bleue »
1° Au sein du collège de représentants d'élus
b)
représentants des comités de bassin
sur proposition du Comité national de l'eau
membre suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
01 Février 201301/02/2013
De: Claude Duval
Objet:
membres du Comité national « trames verte et bleue »
1° Au sein du collège de représentants d'élus
a)
maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Comité national « trames verte et bleue »
duree="trois ans"
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nomination
01 Février 201301/02/2013
De: Pierre Ducout
Objet:
membres du Comité national « trames verte et bleue »
1° Au sein du collège de représentants d'élus
a)
maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Comité national « trames verte et bleue »
duree="trois ans"
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nomination
01 Février 201301/02/2013
De: Danièle Bonifaci
Objet:
membres du Comité national « trames verte et bleue »
1° Au sein du collège de représentants d'élus
b)
représentants des comités de bassin
sur proposition du Comité national de l'eau
membre titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
duree="trois ans"
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nomination
01 Février 201301/02/2013
De: Geneviève Gaillard
Objet:
présidente du Comité national « trames verte et bleue »
Groupe:
Comité national « trames verte et bleue »
duree="trois ans"
president
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nomination
01 Février 201301/02/2013