JORFTEXT000027443473

De: Michel Papaud
directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jean-Paul Kihl
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Marc Leurette
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Philippe Jamet
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Jérôme Goellner
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Pierre-Franck Chevet
président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. André-Claude Lacoste
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Yannick Rousselet
représentant l'association Greenpeace France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants d'association de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Remplace:Mme Elise Champeau
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: David Boilley
représentant l'Association pour le contrôle de la radioactivité dans l'Ouest (ACRO)
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants d'association de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Remplace:M. Yannick Rousselet
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Claude de Ganay
député du Loiret
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
députés désignés
par l'Assemblée nationale
Remplace:M. Claude Gatignol
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Patricia Blanc
directrice générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Laurent Michel
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Sophia Majnoni
représentant l'association Greenpeace France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants d'association de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Clotilde Valter
députée du Calvados
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
députés désignés
par l'Assemblée nationale
Remplace:M. Jean-Yves Le Déaut
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013