JORFTEXT000028114940

De: Bénédicte BONZI
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Amis de la Terre : suppléante
Remplace:M. Christian BERDOT
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
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nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Jean-Marc PASTOR
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Remplace:M. Daniel RAOUL
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Marcel DENEUX
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Remplace:M. Jean-Claude ETIENNE
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Bertrand WEIL
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
membre du Comité consultatif national d'éthique
pour les sciences de la vie et de la santé
Remplace:M. Patrick GAUDRAY
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Patrick GAUDRAY
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
membre du Comité consultatif national d'éthique
pour les sciences de la vie et de la santé
Remplace:M. Claude BURLET
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Michel RENARD
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Bruno CHAUVEL
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en sciences agronomiques
Remplace:M. Nicolas MUNIER-JOLAIN
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Avner BAR-HEN
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en statistiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Alexandre MOATTI
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en sociologie
Remplace:Mme Virginie TOURNAY
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Pascal SIMONET
précédemment nommé au comité scientifique
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en microbiologie
spécialiste en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité, en écologie et écotoxicologie
Remplace:M. Olivier LE GALL
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Anaïs FOUREST
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Greenpeace France
Remplace:Mme Rachel DUJARDIN
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Anne-Yvonne LE DAIN
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Remplace:M. Claude GATIGNOL
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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nomination
26 Octobre 201326/10/2013
De: Catherine MATHIS
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle
d'industrie pharmaceutique
Remplace:M. Alain CLERGEOT
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
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nomination
26 Octobre 201326/10/2013