JORFTEXT000029186916


De: Daniel MENU
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard MONTASSINE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe VAVASSEUR
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry VANTYGHEM
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier POULAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry POIRIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick LEMAY
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jérôme LEFEBVRE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Luc DESBUQUOIS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques DELAUME
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François DECOOL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yannick RATTE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal SAILLIOT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marie BARAS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Joël DANLOUX
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Luc BARBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain SIX
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno ROUSSEL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier FAICT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Mathieu DEVIENNE
(agriculture biologique)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Luc DELCOURT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François VEILLERETTE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Picardie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques VERNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Emmanuel CAU
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilbert MATHON
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Somme
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique CAMUS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Somme
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel BOULOGNE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Somme
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé POHER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bertrand PETIT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Ludovic LOQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Raymond GAQUERE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean SCHEPMAN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marc GOSSET
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard BOUSSEMART
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Charles BEAUCHAMP
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel SERGENT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude DEFLESSELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean SCHOUTEDEN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François RAPIN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Stéphane HAUSSOULIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier SWITAJ
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard LENGLET
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André FLAJOLET
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Jacques COTTEL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques COTEL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry THOMAS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bertrand RINGOT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques PATRIS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain DETOURNAY
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hugues ROBITAILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Milieux socioprofessionnels
Picardie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain VAILLANT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Milieux socioprofessionnels
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Chantal LUCQ
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Annie CAILLIEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Ginette DHENIN-VERBRUGGHE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Danièle BAZIN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Danièle DEFOSSEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Danièle BULA
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Charlotte BRAYER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicole CHEVALIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Emilie CORNU-COULON
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lise DALEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marc VALET
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
personnalite_qualifiee
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Annick DELELIS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
personnalite_qualifiee
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.