04 Juillet 2014

conseil_des_ministres
prefet

De:	Lionel LEMOINE sous-préfet de Vienne
Objet:	préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:	Mission de service public relevant du Gouvernement

JORFTEXT000029186998 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000029186992 (source JORF)

De:	Delpeuch (Dominique) attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:	conseillère d'administration de la défense en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau de la vie associative et des commémorations à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Groupe:	Défense

date_debut="2014-02-01"

nomination

JORFTEXT000029186992 (source JORF)

De:	Delpeuch (Dominique) attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:	conseillère d'administration de la défense
Groupe:	Défense

duree="quatre ans"

détachement

JORFTEXT000029186989 (source JORF)

De:	Cadoux (Daniel)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines représentant des exploitants et anciens exploitants Membre titulaire
Remplace:	M. Spaeth (Jean-Marie)
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines

conseil_administration

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Spaeth (Jean-Marie)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines personnalité qualifiée
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines

JORFTEXT000029186987 (source JORF)

nomination

date_debut="2014-06-30"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Zineb AKHARRAZ TORIKIAN
Objet:	conseillère presse et communication

JORFTEXT000029186983 (source JORF)

nomination

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Alexis DARMOIS
Objet:	conseiller presse et parlementaire, au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

JORFTEXT000029186983 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000029186978 (source JORF)

De:	Jean-Louis Faure
Objet:	membre du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution en raison de ses compétences en matière d'assurance, de mutualité, de prévoyance ou de réassurance
Remplace:	M. Jean-Marie Levaux
Groupe:	Autorité de contrôle prudentiel et de résolution

date_debut="2014-07-04"

nomination

JORFTEXT000029186976 (source JORF)

De:	Nathalie SCHWARTZ inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:	agent comptable du compte de commerce approvisionnement des armées en produits pétroliers
Remplace:	Mme Francine BOULLET
Groupe:	Compte de commerce approvisionnement des armées en produits pétroliers

nomination

De:	Armand JUNG député de la première circonscription du Bas-Rhin
Objet:	à la commission du droit local d'Alsace-Moselle Président
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Michel VORMS avocat au barreau de Metz
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Olivier VIX notaire à Rouffach
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Jean-Luc VALLENS président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Michel STORCK professeur des universités
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Jean-Yves SIMON avocat au barreau de Mulhouse
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Marc SCHMITT notaire à Thionville
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Serge ROSENBLIEH avocat au barreau de Colmar
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Francis RAUNER huissier de justice à Saverne
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Jean PFEIFFER avocat au barreau de Saverne
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Michel NASSOY avocat au barreau de Thionville
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Cédric LUTZ-SORG avocat au barreau de Strasbourg
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Adrien LEIBER président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Jean-Pierre LAVIELLE président de la CCI Sud Alsace
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Pierre JEANNELLE magistrat, mis à disposition auprès de l'Etablissement public d'exploitation du livre foncier informatisé Alsace-Moselle
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Jean-Luc HEIMBURGER président de la chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	René GUTMAN grand rabbin de Strasbourg
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Philippe GUILLAUME président de la CCI de la Moselle
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Martial FEURER notaire à Obernai
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Gabriel ECKERT professeur des universités
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Jean-Jacques BODLENER huissier de justice à Schiltigheim
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Christian ALBECKER président de l'Union des Eglises protestantes d'Alsace et de Lorraine
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Françoise SICHLER-GHESTIN présidente de la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:	membre du Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Katia SCHAEFFER huissier de justice à Strasbourg
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Christiane ROTH présidente de la CCI Colmar Centre Alsace
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Estelle NAUDIN professeure des universités
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Myriam MAHE-LORENT directrice interrégionale adjointe à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Isabelle DIEPENBROEK conseillère à la cour d'appel de Colmar
Objet:	au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du 23 janvier 2014 relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

nomination

De:	Jean-François WEBER président de chambre
Objet:	membre de la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation Commission du droit local d'Alsace-Moselle

cour_cassation

nomination

De:	PALLANDRE (Martin, Christian, Bernard)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Jean-Paul PALLANDRE Bernard MARCOUX, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Firminy (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"

nomination

De:	PAILHES (Eric, Roland, Adrien)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Jean-Paul PALLANDRE Bernard MARCOUX, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Firminy (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"

nomination

De:	MARCOUX (Lucas, Patrick)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Jean-Paul PALLANDRE Bernard MARCOUX, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Firminy (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"

nomination

De:	PALLANDRE (Jean-Paul, Marie, Bernard, Georges)
Objet:	de
Groupe:	25 juin 2014 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

De:	MARCOUX (Bernard, Jacques, Paul)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Jean-Paul PALLANDRE Bernard MARCOUX, notaires associés

notaire
notaire_residence="Firminy (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"

cessation de fonction

JORFTEXT000029186968 (source JORF)

De:	MARLIÈRE (Julien, Pierre)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Alain KINGET et David MELIQUE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"

nomination

JORFTEXT000029186968 (source JORF)

De:	MELIQUE (David, Raymond, Sébastien)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Alain KINGET et David MELIQUE, huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"

cessation de fonction

a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="cette ville, atteint par la limite d'âge le"
depart_retraite

De:	René LAUBA
Objet:	des cadres de la magistrature le 1er mai 2015 admis à faire valoir ses droits à la retraite vice-président au tribunal de grande instance de Périgueux, chargé du service du tribunal d'instance de cette ville, atteint par la limite d'âge le 1er août 2014 autorisé à prolonger son activité en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites,
Groupe:	Tribunal de grande instance de Périgueux

JORFTEXT000029186959 (source JORF)

radiation

a_sa_demande
cour_appel="Montpellier, Atteint Par la Limite D'âge le"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

De:	Christian MAGNE
Objet:	des cadres de la magistrature le 1er février 2015 admis à faire valoir ses droits à la retraite conseiller à la cour d'appel de Montpellier, atteint par la limite d'âge le 17 mai 2013 autorisé à prolonger son activité en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites,
Groupe:	Conseil à la cour d'appel de Montpellier, atteint par la limite d'âge le

JORFTEXT000029186954 (source JORF)

radiation

a_sa_demande
cour_appel="Paris, Atteinte Par la Limite D'âge le"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

De:	Marie-Bernadette LE GARS-STONE
Objet:	des cadres de la magistrature le 1er février 2015 admise à faire valoir ses droits à la retraite présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, atteinte par la limite d'âge le 24 mars 2013 autorisée à prolonger son activité en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites,
Groupe:	Présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, atteinte par la limite d'âge le

JORFTEXT000029186951 (source JORF)

radiation

a_sa_demande
cour_appel="Paris, Atteint Par la Limite D'âge le"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

De:	François PAUL DU BOIS DE LA SAUSSAY
Objet:	des cadres de la magistrature le 20 janvier 2015 admis à faire valoir ses droits à la retraite conseiller à la cour d'appel de PARIS, atteint par la limite d'âge le 20 juillet 2012 autorisé à prolonger son activité en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites,
Groupe:	Conseil à la cour d'appel de PARIS, atteint par la limite d'âge le

JORFTEXT000029186948 (source JORF)

radiation

De:	Dominique Bertinotti maître de conférences des universités
Objet:	conseillère d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:	Conseil d'État

JORFTEXT000029186944 (source JORF)

nomination

De:	Pierre-François Mourier maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:	Conseil d'État

JORFTEXT000029186938 (source JORF)

nomination

De:	Claire Legras maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	conseillère d'Etat en service ordinaire (deuxième tour intérieur)
Groupe:	Conseil d'État

JORFTEXT000029186938 (source JORF)

nomination

De:	Delphine Hédary maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	conseillère d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:	Conseil d'État

JORFTEXT000029186933 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000029186930 (source JORF)

De:	Jean-Luc LE LIBOUX administrateur général de seconde classe des affaires maritimes
Objet:	sous-directeur de la sécurité maritime (groupe II) au sein de la direction des affaires maritimes, à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie pour une dernière période de trois ans
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2014-07-27"

renouvellement

De:	Jean BESSON
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Tourisme
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Bruno VERGOBBI
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Sociétés d'aménagement régional
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-François BLANCHET
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Sociétés d'aménagement régional
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Frédéric PIN
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Christian MOLINERO
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Pêche maritime
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Daniel PEPIN
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Producteurs d'électricité
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Luc LEVASSEUR
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Producteurs d'électricité
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Denis VAUBOURG
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Hervé REYMOND
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jacques PAYAN
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Gérard LASSERRE
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Patrick JEAMBAR
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Rachid HARIM
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Guy GALAN
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Gérard FERREOL
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	André ESPAGNACH
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Paul DURANDEUX
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	André DUMAS
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Stéphane DUCHAMP
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Dominique DESTAINVILLE
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean DE BALATHIER
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Patrick CASTAING
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Benoît BOUCHER
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Alain BOISSELON
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Paul BESSON
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Julien BACON
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Loïc FAUCHON
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Distributeurs d'eau
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Cyril COURJARET
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Distributeurs d'eau
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Christophe CABROL
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Conchyliculture
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Bruno COSSIAUX
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Batellerie
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Claude ROUSTAN
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Bernard KURZAWA
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Georges GUYONNET
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Gérard GUILLAUD
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Victor BASTUCK
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Marc VALMASSONI
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean RAYMOND
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jacques PULOU
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Christophe POUPET
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Bernard PATIN
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jacques GUIRAUD
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Jacques GIRARDIN
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Louis FAURE
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	François COSTE
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Gérard CLEMENCIN
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jacky BESSIERES
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Michael BEAL
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Aquaculture (eau douce)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Luc PELLOUX
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	François LAVRUT
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Claude JORDA
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Marc FRAGNOUD
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Samuel CHANUSSOT
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	André BERNARD
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Philippe CAILLEBOTTE
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Activités nautiques
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Alain CHABROLLE
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Rhône-Alpes
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Eric DURAND
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Franche-Comté
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Alain CORDIER
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Bourgogne
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Michel PARTAGE
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jackie PIERRE
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Vosges
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Olivier FLORENS
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Vaucluse
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Bernard ROLLAND
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Var
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Paul DICONNE
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Saône-et-Loire
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Franck LOMBARD
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Savoie
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Charles BRECHARD
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Rhône
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Guy CASSOLY
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Pyrénées-Orientales
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Iwan MAYET
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Loire
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Esio PERATI
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Jura
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Christian NUCCI
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Isère
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Claude BARRAL
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Hérault
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Victor BERENGUEL
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Hautes-Alpes
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Paul MARIOT
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Haute-Saône
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Maurice SONNERAT
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Haute-Savoie
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Michel RABIET
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Haute-Marne
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Patrick ROYANNEZ
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Drôme
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Christian BOUDAY
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Doubs
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Joël ABBEY
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Côte-d'Or
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Alain GINIES
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Aude
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Simon PLENET
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Ardèche
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jacques ECHALON
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Marie LORENZI
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Alpes-Maritimes
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	André PHILIPPON
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Ain
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Michel PY
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Christian METTELET
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Dominique GIRARD
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jacques ESPITALIER
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Pascal BONNETAIN
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Bernard BERGER
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Gilles VINCENT
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Claude MONDOLONI
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Luc MASSON
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Gilles D'ETTORE
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Claude CROZE
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Francis CLIQUE
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Martial SADDIER
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes de zone de montagne
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Pierre HÉRISSON
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes de zone de montagne
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	François CHEMIN
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes de zone de montagne
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Bernard BUIS
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes de zone de montagne
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jacques LANÇON
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Matthieu DARNAUD
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Marc BLUY
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	René REVOL
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Didier REAULT
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Hervé PAUL
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Christophe MAYOUSSIER
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Christophe LIME
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Daniel GRANJON
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Michel DANTIN
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Paul COLIN
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Claude MICHEL
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Milieux socioprofessionnels Rhône-Alpes
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Claude ROSSIGNOL
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Milieux socioprofessionnels Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Michel PONTIER
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Milieux socioprofessionnels Languedoc-Roussillon
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Philippe BOUQUET
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Milieux socioprofessionnels Franche-Comté
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Gilles DENOSJEAN
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Milieux socioprofessionnels Bourgogne
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Béatrice BERBIEC
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Cathy VIGNON
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Annick BERNARDIN
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Myrose GRAND
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Anne-Claire VIAL
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Elsa DI MEO
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Françoise BIGOTTE
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Languedoc-Roussillon
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Anne-Marie FORCINAL
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Territoire de Belfort
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Geneviève BLANC
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Gard
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Maria RAYNAUD
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Bouches-du-Rhône
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Martine VINCENOT
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Raymonde CARLETTI
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Raphaëlle LE GUEN
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Annie POLLARD-BOULOGNE
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Communes de zone de montagne
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Isabelle MAISTRE
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Christine DURNERIN
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Thierry REPENTIN
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Milieux socioprofessionnels Personnes qualifiées
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Yves GROS (agriculture biologique)
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Milieux socioprofessionnels Personnes qualifiées
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Jean-Paul PIERSON
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Tourisme
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	James GANDRIEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Syndicat d'irrigants
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Philippe BOISNEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Mickaël VALLEE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Pêche maritime
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-Pierre SIMARD
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Producteurs d'électricité
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Marc BRUGIERE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Producteurs d'électricité
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Benoit BITEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Organismes de protection des marais Atlantique
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-Bernard VOISIN
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	André VIGIER
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Christian SOUBOUROU
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Alain ROBERT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jacques PATURAT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Christophe MILLIERAS
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Yoann MERY
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Eric LE DAULT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Grégory HANGARD
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Hervé GRIGNOU
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Bernard GOUSSET
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Olivier FONTAINE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-Michel FAUCONNIER
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Dominique DURAND
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Vincent DREVET
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Dominique DHUY
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Xavier DE BOYSSON
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Yannick COLLET
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Henry COISNE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Pierre BUIN
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Bernard FALGAS
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Distributeurs d'eau
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Thierry CHATRY
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Distributeurs d'eau
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Pascal CHELLET
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Conchyliculture
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Régis PETROT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Antoine LARDON
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-Daniel GANNE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-Paul DORON
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Bernard ROUSSEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	François-Marie PELLERIN
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Pierre MOSSANT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Gilles HUET
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Josselin DE LESPINAY
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Christian SAQUET
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Gérard QUENOT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean PENAUD
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Pierre GUILLAUME
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	André GILBERT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Marc BEAUFILS
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-Louis COLLETER
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Aquaculture (eau douce)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Pierre TROUVAT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Alain TIENGOU
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Vincent SAILLARD
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-René MENIER
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Benoît LONQUEU
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Bernard GOUPY
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Bernard DENIS
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Michel de BEAUMESNIL
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Nicolas BONNEFOUS
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Christian AIME
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Michel VENDROT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Activités nautiques
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Serge MORIN
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Poitou-Charentes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Christophe DOUGE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Pays de la Loire
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-Bernard DAMIENS
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Limousin
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Gilles DEGUET
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Centre
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Thierry BURLOT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Bretagne
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	André LEFEBVRE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Bourgogne
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Christian BOUCHARDY
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Auvergne
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Sébastien DUGLEUX
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Edouard RENAUD
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Vienne
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jacques OUDIN
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Vendée
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-Paul DICONNE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Saône-et-Loire
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Gérard VERON
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Sarthe
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Bernard SAUVADE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Puy-de-Dôme
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Robert LOQUET
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Orne
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Daniel BARBIER
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Nièvre
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Gérard PIERRE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Morbihan
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Marc BERNIER
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Mayenne
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-Pierre CHAVASSIEUX
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Maine-et-Loire
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Pierre HUGON
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Lozère
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Gérard MALBO
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Loiret
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Iwan MAYET
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Loire
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Claude NAUD
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Loire-Atlantique
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-Luc BRAUL
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Loir-et-Cher
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-Louis CAMUS
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Indre
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Marc HERVE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Ille-et-Vilaine
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Gérard LAMARDELLE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Haute-Vienne
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jacques ROUSTIDE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Haute-Loire
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-François MANCEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Eure-et-Loir
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-Louis POTIRON
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Deux-Sèvres
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Philippe DELSOL
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Côtes-d'Armor
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jacky GUILLON
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Creuse
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Pascal VIGUIE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Cher
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Patrick BLANCHARD
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Charente-Maritime
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Daniel ROUSSAT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Allier
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-François ROBERT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Loïc RAOULT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Pierre RABINEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Joël PELICOT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Auguste FAUVEL
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Thierry DUPOUE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-Luc DRAPEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Maurice BONNET
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Roger THOMAZO
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Francis GROSJEAN
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Christian GRIMPRET
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Roger Le GOFF
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-Yves GAGNEUX
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Olivier COJAN
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean PRORIOL
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes de zone de montagne
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Michel BRAVARD
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes de zone de montagne
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-François BARNIER
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes de zone de montagne
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Frédéric TRICOT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Marc SAUVEZ
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Eric RAMBAUD
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Rémi POINTEREAU
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	René MARCELLOT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-Marc GIBEY
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Serge CEDELLE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jérôme BOUJOT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Philippe BONNIN
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Gilbert BEAUJANEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Philippe ALBERT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Bruno MAURIN
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Laurent LUCAUD
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Daniel FRECHET
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Thierry COZIC
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Christian COUTURIER
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Eric BLACHON
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Milieux socioprofessionnels Rhône-Alpes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Gérald VIAUD
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Milieux socioprofessionnels Poitou-Charentes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Georges PLESSIS
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Milieux socioprofessionnels Pays de la Loire
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Christian GROLEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Milieux socioprofessionnels Limousin
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Guy JANVROT
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Milieux socioprofessionnels Centre
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Lionel LE BORGNE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Milieux socioprofessionnels Bretagne
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Eric TAUFFLIEB
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Milieux socioprofessionnels Bourgogne
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Marc SAUMUREAU
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Milieux socioprofessionnels Auvergne
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Céline CAROLY
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Lénaïck LE FAOU
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Batellerie
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Elisabeth SAILLARD
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Dominique LEFEBVRE-RAUDE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Régine BRUNY
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Isabelle ROCHER
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Marie-Jeanne HERILIER
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Patricia MAUSSION
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Marie-Hélène RIAMON
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Rhône-Alpes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Martine CHAIGNEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Indre-et-Loire
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Armelle HURUGUEN
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Finistère
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Brigitte LE SAULNIER
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Anne d'AUX
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Sophie AUCONIE
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Odile VIGNAL
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Stéphanie ANTON
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Jean-Yves MOËLO
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Milieux socioprofessionnels Personnes qualifiées
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Claude GAULANDEAU (agriculture biologique)
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Milieux socioprofessionnels Personnes qualifiées
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Michèle LEGEAS
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Milieux socioprofessionnels Personnes qualifiées
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Georges GLANDIERES
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Tourisme
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Alain PONCET
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Société d'aménagement régional
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Frédéric DELMARES
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jean COMBY
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Producteurs d'électricité
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Hervé SENERGOUS
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Nicolas POUILLAUDE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Gérard PARGADE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Michel PAQUET
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Bruno LAVIGNE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jean-Louis JULIE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Fabrice CHARPENTIER
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Alain BRUGALIERES
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Bernard BOUSQUET
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Michel BASTIDE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Laurent BARTHELEMY
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Bernard BARRAL
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Serge DANIEL
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Distributeurs d'eau
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Antoine BOUSSEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Distributeurs d'eau
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Gérald VIAUD
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Conchyliculture
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Michel METAIS
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Alain GUILLAUMIE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jean-Baptiste DUSSAUSSOIS
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Frédéric CAMEO PONZ
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Robert ROQUES
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Albert MARTIN
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Pierre BOUGES
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Marc ADISSON
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Richard IRIARTE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Association agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Norbert DELPHIN
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Association agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Marc LAMOTHE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Aquaculture (eau douce)
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Michel VIVE L'ESPERANCE (agriculture bio)
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Eric SOURBE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Christian PUYO
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jean-Yves MOIZANT
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Yves DA ROS
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Henri-Bernard CARTIER
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jean-Luc CAPES
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Christophe CANAL
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Benoît BITEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Poitou-Charentes
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Martin MALVY
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Midi-Pyrénées
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Marc HORVAT
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Limousin
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Lionel ROUCAN
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Auvergne
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Germinal PEIRO
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jean-Claude DUZER
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Daniel VIALELLE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Tarn
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jean CAMBON
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Tarn-et-Garonne
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Michel PASTOURET
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Pyrénées-Atlantiques
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Pierre HUGON
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Lozère
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Serge BLADINIERES
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Lot
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Raymond GIRARDI
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Lot-et-Garonne
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Robert CABE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Landes
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Bernard VERDIER
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Hautes-Pyrénées
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jacques LECLERC
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Haute-Garonne
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jacques MAUGEIN
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Gironde
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Francis DAGUZAN
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Gers
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Bernard CAZEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Dordogne
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Roger CHASSAGNARD
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Corrèze
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Didier LOUIS
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Charente
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Michel SERVIT
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Charente-Maritime
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Stéphane BRIANT
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Cantal
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jean-François ALBESPY
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Aveyron
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jean CAZANAVE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Ariège
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jean-Pierre TALLIEU
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	René MASSAT
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Lilian JOUSSON
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Alain GABACH
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	André CABOT
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Pierre AUGEY
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Kamel DEMANE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Hervé BOUYRIE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Yves REGOURD
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Communes de zone de montagne
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Pascal COSTE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Communes de zone de montagne
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Alain BRUNEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Communes de zone de montagne
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Henri TANDONNET
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Thierry SUAUD
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Gérard MIQUEL
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jean-Pierre LADRECH
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Pierre DUCOUT
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Thierry BOIDE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jean-Pierre TURON
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Bernard SOLERA
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jean-Baptiste LABORDE-LAVIGNETTE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Denis DOLIMONT
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Alain TESTAUD
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Milieux socioprofessionnels Poitou-Charentes
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jean-Louis CHAUZY
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Milieux socioprofessionnels Midi-Pyrénées
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jean-Claude PRIOLET
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Milieux socioprofessionnels Limousin
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Michel GUIRAL
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Milieux socioprofessionnels Languedoc-Roussillon
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jean BARRAT
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Milieux socioprofessionnels Auvergne
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Henri-Vincent AMOUROUX
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Milieux socioprofessionnels Aquitaine
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jacqueline RABIC
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Pêche maritime
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Isabelle JOUVAL
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Producteurs d'électricité
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Muriel AICARDI
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Sabine MARTIN
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Elisabeth ARNAULT
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Christine DAUVERGNE-ROGOZINSKI
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Danielle BILLON
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Isabelle MENETREY
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des usagers Activités nautiques
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Françoise BIGOTTE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Languedoc-Roussillon
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Sylvie SALABERT
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Aquitaine
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Marie-Ange THEBAUD
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Isabelle LAMOU
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Valérie DEQUEKER
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Maryse CARRERE
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Communes de zone de montagne
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Emilie DENNIG
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Anne-Lise JACQUET
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Jean LAUNAY
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Milieux socioprofessionnels Personnes qualifiées
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Sabine BONNOT
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne Milieux socioprofessionnels Personnes qualifiées
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

JORFTEXT000029186922 (source JORF)

De:	Eric RODEZ
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Raoul LETURCQ (agriculture biologique)
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Personnes qualifiées
Remplace:	Mme Magali REGHEZZA-ZITT
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

JORFTEXT000029186922 (source JORF)

nomination

De:	Yannick PRZESZLO
Objet:	membre du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Personnes qualifiées
Remplace:	Mme Annick DELELIS
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

JORFTEXT000029186920 (source JORF)

nomination

De:	François HENRION
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Tourisme
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Didier BERTOLO
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Dimitri ROGOFF
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Pêche maritime
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Alain VICAUD
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Producteurs d'électricité
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Hugues ALBANEL
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Producteurs d'électricité
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Frédéric VERHNES
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-Louis SIMONOTTI
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Georges RIGAUD
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Daniel PARIGOT
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Maurice LOMBARD
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Patrick LEPELLEUX
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Christian LECUSSAN
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Hervé LEBEL
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-Robert JACQUEMARD
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Bruno HUVELIN
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	François HASS
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Pascal HAMET
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Emmanuel GROS
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Marc GRANIER
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	François DESMONTS
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-Michel DELISLE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Arnaud COLSON
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Stéphane CASTEL
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Régis BINET
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-Louis BERAL
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Eric BEGUIN
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Bertrand ARNAULT
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Rémi LOUBEYRE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Distributeurs d'eau
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Bruno GODFROY
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Distributeurs d'eau
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Louis TEISSIER
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Conchyliculture
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Joseph COSTARD
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Conchyliculture
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Marco CANCEDDA
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Batellerie
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Léopold SARTEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Gérard PAUL
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-Paul LAROCHE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Bruno DUBUS
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Michel BREDEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Abelardo ZAMORANO
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Philippe PINON-GUERIN
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Christophe LEPINE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Philippe LAGAUTERIE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Paul FERLIN
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Christian COLLIN
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Michel BRULIN
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Alain ROUZIES
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Alain LAPORTE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Denis RABIER
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Antoine MINARD
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Etienne HENRIOT
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Serge DESLANDES
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Olivier DAUGER
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Samuel BOUQUET
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Lucien CHAISE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Activités nautiques
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	François VEILLERETTE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Picardie
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jérôme BOURLET DE LA VALLEE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Haute-Normandie
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Roland DAVERDON
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Champagne-Ardenne
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Gilles DEGUET
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Centre
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	André LEFEBVRE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Bourgogne
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Gérard SEIMBILLE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Maurice OUZOULIAS
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jérôme BIGNON
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-François BEL
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Yvelines
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Michel COURTOIS
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Yonne
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Gilles DELBOS
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Val-de-Marne
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Daniel DESSE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Val-d'Oise
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean DEY
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Seine-et-Marne
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Frédéric MOLOSSI
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Seine-Saint-Denis
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jackie LEGAULT
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Orne
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	André VANTOMME
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Oise
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-Louis LEBEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Nièvre
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-Louis CANOVA
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Meuse
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Pascal PERROT
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Marne
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Claude HALBECQ
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Manche
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Christian BOURILLON
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Loiret
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Denis MAILLOT
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Haute-Marne
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Daniel LEHO
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Eure
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-François MANCEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Eure-et-Loir
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	François SAUVADET
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Côte-d'Or
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Paul CHANDELIER
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Calvados
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Christian BRANLE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Aube
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Guy CAMUS
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Ardennes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-Jacques THOMAS
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Aisne
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-Michel WATTIER
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Olivier PAZ
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Denis MERVILLE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-Paul DUCOULOMBIER
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-Claude CLAIRE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Guy CHOLOT
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Daniel SOUDANT
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Christophe SAUVAGE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Denis ROYCOURT
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-Baptiste RIEUNIER
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Alfred RECOURS
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-Michel MORER
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Frédéric LEVEILLE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Philippe LAURENT
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Nicolas JUILLET
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean JOUANET
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Daniel FRARD
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-Pierre FORMET
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Bastien CORITON
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Eric COQUILLE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	André COET
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	François CHOLLEY
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Michel CARRIERE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-Jacques BAYER
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Pierre YVROUD
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Michel THOURY
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Hervé MARSEILLE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Dominique LEFEBVRE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Christian LAGRANGE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Nicolas JOYAU
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Bruno HELIN
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Dominique GAMBIER
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Patrick BRAOUEZEC
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Alain BELLAMY
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-Pierre ABEL
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Gonzague TOULEMONDE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Milieux socioprofessionnels Picardie
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Eric BERGER
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Milieux socioprofessionnels Ile-de-France
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Daniel HANCHARD
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Milieux socioprofessionnels Haute-Normandie
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Daniel YON
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Milieux socioprofessionnels Champagne-Ardenne
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jean-Pierre BARNAGAUD
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Milieux socioprofessionnels Centre
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Daniel GENISSEL
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Milieux socioprofessionnels Basse-Normandie
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Christiane VACHER
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Sophie GILLIER
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Françoise LOUISE
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Sylvie BARBIER
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Anne-Marie WILHELEM
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Jeannette PRETOT
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Edith GUENNETEAU
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Isabelle GAILLARD
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Corinne SAUVEGRAIN
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des usagers Aquaculture (eau douce)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Corinne RUFFET
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Ile-de-France
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Muriel JOZEAU-MARIGNÉ
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Basse-Normandie
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Martine BLONDEL
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Seine-Maritime
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Aurélie SOLANS
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Paris
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Nicole GOUETA
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Hauts-de-Seine
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Claire ROBILLARD
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Essonne
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Florence LE MONNYER
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Juliette LERUYER
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Célia BLAUEL
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Elise MAILLOT
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Milieux socioprofessionnels Bourgogne
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Daniel MARCOVITCH
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Milieux socioprofessionnels Personnes qualifiées
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Milieux socioprofessionnels Personnes qualifiées
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Hélène VESTUR
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Milieux socioprofessionnels Personnes qualifiées
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Magali REGHEZZA-ZITT
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Milieux socioprofessionnels Personnes qualifiées
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

De:	Daniel MENU
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Tourisme
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Gérard MONTASSINE
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Pêche maritime
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Philippe VAVASSEUR
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Producteurs d'électricité
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Thierry VANTYGHEM
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Olivier POULAIN
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Thierry POIRIER
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Patrick LEMAY
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Jérôme LEFEBVRE
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Luc DESBUQUOIS
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Jacques DELAUME
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	François DECOOL
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Yannick RATTE
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Distributeurs d'eau
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Pascal SAILLIOT
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Jean-Marie BARAS
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Joël DANLOUX
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Luc BARBIER
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Alain SIX
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Bruno ROUSSEL
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Olivier FAICT
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Mathieu DEVIENNE (agriculture biologique)
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Luc DELCOURT
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	François VEILLERETTE
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Picardie
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Jacques VERNIER
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Emmanuel CAU
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Gilbert MATHON
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Somme
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Dominique CAMUS
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Somme
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Michel BOULOGNE
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Somme
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Hervé POHER
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Pas-de-Calais
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Bertrand PETIT
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Pas-de-Calais
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Ludovic LOQUET
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Pas-de-Calais
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Raymond GAQUERE
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Pas-de-Calais
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Jean SCHEPMAN
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Nord
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Jean-Marc GOSSET
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Nord
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Gérard BOUSSEMART
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Nord
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Charles BEAUCHAMP
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Nord
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Michel SERGENT
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Paul RAOULT
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Claude DEFLESSELLE
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Jean SCHOUTEDEN
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Jean-François RAPIN
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Stéphane HAUSSOULIER
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Communes du littoral
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Olivier SWITAJ
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Bernard LENGLET
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	André FLAJOLET
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Jean-Jacques COTTEL
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Jacques COTEL
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Thierry THOMAS
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Aisne
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Bertrand RINGOT
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Jacques PATRIS
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Alain DETOURNAY
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Hugues ROBITAILLE
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Milieux socioprofessionnels Picardie
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Alain VAILLANT
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Milieux socioprofessionnels Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Chantal LUCQ
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Annie CAILLIEZ
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Batellerie
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Ginette DHENIN-VERBRUGGHE
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Danièle BAZIN
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Danièle DEFOSSEZ
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Danièle BULA
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Charlotte BRAYER
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des usagers Agriculture
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Nicole CHEVALIER
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Emilie CORNU-COULON
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Lise DALEUX
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Jean-Marc VALET
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Milieux socioprofessionnels Personnes qualifiées
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

De:	Annick DELELIS
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Milieux socioprofessionnels Personnes qualifiées
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Laurent GIROMETTI
Objet:	directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Remplace:	M. Etienne CRÉPON
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)

JORFTEXT000029186907 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000029186904 (source JORF)

De:	Jean-François MOREAU
Objet:	directeur départemental de la protection des populations du Loiret
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations du Loiret

date_debut="2014-08-22"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000029186902 (source JORF)

De:	Marc LEROUX
Objet:	directeur départemental interministériel de la protection des populations du Val-d'Oise
Groupe:	Direction départementale interministériel de la protection des populations du Val-d'Oise

date_debut="2014-08-22"
a_sa_demande

cessation de fonction

De:	Eric Marin agent titulaire, secrétaire administratif de classe normale
Objet:	régisseur suppléant
Groupe:	Direction de l'information légale et administrative (DILA)

suppleant

nomination

De:	Cyril André
Objet:	mandataires pour réaliser les opérations de tenue de caisse, de relevé des distributeurs et de sécurisation des fonds avant dépôt auprès de la régisseuse
Groupe:	Direction de l'information légale et administrative (DILA)

nomination

De:	Sandrine Maizieres gérants
Objet:	mandataires pour réaliser les opérations de tenue de caisse, de relevé des distributeurs et de sécurisation des fonds avant dépôt auprès de la régisseuse
Groupe:	Direction de l'information légale et administrative (DILA)

nomination

De:	Camille Pheng employée administrative non cadre de droit privé
Objet:	régisseuse de recettes pour l'encaissement des recettes de restauration et de distribution automatique, au comptant ou prépayées par alimentation de badges, en caisses et aux automates auprès de la direction de l'information légale et administrative pour le service de restauration
Groupe:	Direction de l'information légale et administrative (DILA)

date_debut="2014-05-19"

nomination

De:	Camille Pheng
Objet:	à encaisser par carte bancaire les recettes mentionnées dans l'arrêté du 19 décembre 2013 instituant une régie de recettes auprès de la direction de l'information légale et administrative pour le service de restauration
Groupe:	Direction de l'information légale et administrative (DILA)

habilitation

JORFTEXT000029186896 (source JORF)

De:	Guy PIOLE conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2014-07-10"
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president

nomination

JORFTEXT000029186892 (source JORF)

De:	Pascal DUCHADEUIL conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2014-07-10"
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president

nomination

JORFTEXT000029186616 (source JORF)

De:	Françoise Tucoo chef du département comptable
Objet:	dans les limites prévues à l'article 8 du décret du 18 novembre 2005 susvisé les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux du ministère de la justice et des libertés telles que mentionnées aux articles 1er, 2 et 3 de l'arrêté du 18 décembre 2007 susvisé ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions

délégation de signature

De:	Didier Voyenne responsable du contrôle de gestion et du budget des moyens transversaux au nom du directeur général, tous actes liés à l'immobilier d'exploitation
Objet:	3° représentant de l'acquéreur, du propriétaire ou du locataire. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Philippe Jeanneau responsable des achats, de l'immobilier et de la logistique
Objet:	3°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Didier Voyenne responsable du contrôle de gestion et du budget des moyens transversaux, et à
Objet:	1°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Philippe Jeanneau responsable des achats, de l'immobilier et de la logistique au nom du directeur général, les mandats de dépenses et titres de recettes relevant du budget, du contrôle de gestion et de l'efficacité économique
Objet:	1°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Catherine Ollivier adjointe auprès du responsable du budget, du contrôle de gestion et de l'efficacité économique au nom du directeur général, les ordres de paiement destinés au caissier général de la Caisse des dépôts et consignations pour le compte de l'établissement
Objet:	1°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Mathias Guérin responsable du budget, du contrôle de gestion et de l'efficacité économique
Objet:	au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de son service, y compris les ordres de paiement destinés au caissier général de la Caisse des dépôts et consignations et tous actes liés à l'immobilier d'exploitation représentant de l'acquéreur, du propriétaire ou du locataire
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Pierre-Henry i-Louty responsable de l'unité Elus et cotisants permanents d'Angers au nom du directeur général, les correspondances relatives à l'activité de gestion des affiliés de leurs unités respectives, avec faculté de se substituer entre eux
Objet:	2°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Patrick Bouhours responsable de l'unité poly-affiliés 1
Objet:	2°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Jean-Luc Duloué adjoint au responsable du service affiliés et responsable de l'unité appui expertise et projets au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement dans la limite des attributions de ce service
Objet:	1°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Pascal Chancel adjoint au responsable du service affiliés et responsable de l'unité appui qualité et documentation
Objet:	1°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Francine Thebault responsable de l'unité praticiens hospitaliers
Objet:	2°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Anne-Sophie Decoux responsable de l'unité poly-affiliés 3, ainsi qu'à
Objet:	2°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Ségolène Dauga responsable de l'unité poly-affiliés 2
Objet:	2°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Erica Billmann responsable de l'unité Elus et cotisants permanents Cholet
Objet:	2°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Philippe Joyeux adjoint au responsable du département
Objet:	au nom du directeur général, les mêmes actes
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Jean-François Berthier responsable des systèmes d'information de la direction en charge des retraites et de la solidarité
Objet:	au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions du service des systèmes d'information de la direction en charge des retraites et de la solidarité
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Jean-Michel Bacquer responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Bordeaux
Objet:	au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de son département, y compris
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Jacques Taffin responsable de la gouvernance des fonds
Objet:	au nom du directeur général les mêmes actes
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Jean-Louis Molas responsable des moyens et ressources opérationnels. »
Objet:	au nom du directeur général les mêmes actes
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Jean-Pierre Boinet responsable de l'unité emploi
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs à la gestion interne du service des ressources humaines. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Emmanuel Fortin responsable du service des ressources humaines
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement dans la limite des attributions du service des ressources humaines et des moyens opérationnels. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Bruno Doucet responsable du service prestations et achats, ainsi qu'à
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement dans la limite des attributions du service des ressources humaines et des moyens opérationnels. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Laurent Lecointe responsable du numéraire Paris. »
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité 4° d'empêchement de
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Philippe Laurendeau à
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité 4° d'empêchement de
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Grégoire Badault responsable de la gestion de trésorerie, et à
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité 4° d'empêchement de
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Ismaël Lourabi à
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité 3° d'empêchement de
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Laurent Lecointe responsable du numéraire Paris
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité 3° d'empêchement de
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Grégoire Badault responsable de la gestion de trésorerie, et à
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité 3° d'empêchement de
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Ismaël Lourabi responsable de la gestion au service financier, et à
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité 2°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Philippe Laurendeau responsable du numéraire
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité 2°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Patrick Badilian responsable du service financier
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Bernard Perraut responsable du site de Paris, rue Villiers-de-l'Isle-Adam, et
Objet:	au nom du directeur général, les pièces, correspondances et actes relatifs aux frais de fonctionnement matériel du site dont ils ont la charge 2°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Stéphane Laroche responsable évolutions du système d'informations et architecture fonctionnelle, à
Objet:	au nom du directeur général, les mêmes actes. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Thierry Hamon adjoint au responsable des systèmes d'information, à
Objet:	au nom du directeur général, les mêmes actes. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Jean-Marc Bartier responsable patrimoine applicatif paiements et habilitations, à
Objet:	au nom du directeur général, les mêmes actes. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Gwenaélle Gonday son adjointe
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs à la gestion interne du service des flux. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Sylviane Le Saux responsable de la solidarité et des risques professionnels
Objet:	au nom du directeur général les mêmes actes
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Anne-Lise Bonotto responsable de la relation clients
Objet:	au nom du directeur général les mêmes actes
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Murielle Lupinacci son adjointe, ainsi qu'à
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs à la gestion interne du service des ressources humaines. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Anne-Marie Granic
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement dans la limite des attributions du service des ressources humaines et des moyens opérationnels. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Alexia Bacchi responsable du service des flux, à
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement dans la limite des attributions du service des ressources humaines et des moyens opérationnels. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Caroline le Meaux responsable de la gestion déléguée, à
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité 4° d'empêchement de
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Caroline le Meaux responsable de la gestion déléguée, à
Objet:	au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité 3° d'empêchement de
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Marie-Antoinette Denux responsable de l'unité contacts et accueil sur le site de Paris. »
Objet:	au nom du directeur général, les pièces, correspondances et actes relatifs aux frais de fonctionnement matériel du site dont ils ont la charge 2°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Geneviève Granger responsable du site de Cholet, et
Objet:	au nom du directeur général, les pièces, correspondances et actes relatifs aux frais de fonctionnement matériel du site dont ils ont la charge 1°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Erica Billmann responsable de l'unité Elus et cotisants permanents de Cholet
Objet:	au nom du directeur général, les pièces, correspondances et actes relatifs aux frais de fonctionnement matériel du site dont ils ont la charge 1°
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Katia Cady responsable patrimoine applicatif recouvrements et référentiels, et à
Objet:	au nom du directeur général, les mêmes actes. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Kim Berges responsable pilotage et reporting
Objet:	au nom du directeur général, les mêmes actes. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Kosta Kastrinidis responsable du service stratégie, budget et contrôle de gestion
Objet:	au nom du directeur général, les correspondances, les mandats de dépenses et les titres de recettes dans la limite de ses attributions. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Lucien Risal responsable du département des risques et de la conformité, et
Objet:	au nom du directeur général, les actes mentionnés au 2 de l'article 1er. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Antoine Peter adjoints au responsable, à
Objet:	au nom du directeur général, les actes mentionnés au 2 de l'article 1er. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Jean-Luc Délerin
Objet:	au nom du directeur général, les actes mentionnés au 2 de l'article 1er. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Catherine Virard adjointe à la responsable du service juridique
Objet:	au nom du directeur général, les actes mentionnés au 2 de l'article 1er. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

De:	Isabelle Liot responsable du service juridique, et à
Objet:	au nom du directeur général, les actes mentionnés au 2 de l'article 1er. »
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

délégation de signature

DEC142353DR20 (source BOCNRS)

De:	Frédéric
Objet:

délégation de signature

DEC142353DR20 (source BOCNRS)

De:	Hitayoshi YASUO
Objet:

délégation de signature

DEC142013DR01 (source BOCNRS)

De:	Laurence MABIT IE2
Objet:	assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8582 intitulée Groupe Sociétés, Religions, Laicités. (GSRL)
Groupe:	Unité mixte UMR8582 intitulée Groupe Sociétés, Religions, Laicités. (GSRL)

date_debut="2014-04-11"

nomination

DEC141999DR20 (source BOCNRS)

De:	Alexander MC
Objet:

délégation de signature

De:	Philippe BONNIN directeur de recherche au CNRS
Objet:	directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

nomination

De:	Pascale PHILIFERT maître de conférence à l'Université ParisOuest Nanterre la Défense
Objet:	directrices-adjointes par intérim

nomination

De:	Alessia de BIASE maître assistant des écoles d'architecture à l'ENSA Paris la Villette
Objet:	directrices-adjointes par intérim

nomination

De:	Véronique BIAU chargée de recherche au Ministère de la Culture et de la Communication
Objet:	directrices-adjointes par intérim

nomination

De:	Jean-Pierre LEVY
Objet:	directeur de l'unité mixte de recherche susvisée et de
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée et

cessation de fonction

De:	Stephanie VERMEERSCH
Objet:	directrice-adjointe, démissionnaires

date_debut="2014-06-21"

cessation de fonction

DEC141825DR02 (source BOCNRS)

De:	Véronique Soulier
Objet:	Ingénieur d'Etudes aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC141825DR02 (source BOCNRS)

De:	Sylvie Schneider-Maunoury
Objet:	Directrice de Recherche

délégation de signature

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

De:	Michel Labouesse directeur de l'unité FR3631
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC141825DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC141822DR11 (source BOCNRS)

De:	Jean-Jacques FEIGE
Objet:	DR1 INSERM, et à

délégation de signature

DEC141822DR11 (source BOCNRS)

De:	Marie-Pierre
Objet:

délégation de signature

autorite_delegation="Délégué régional"

De:	Ina ATTREE directrice de l'unité ERL5261
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC141822DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Colette DESLORIEUX
Objet:	IR1 CNRS, responsable administrative et financière, et à

délégation de signature

De:	Corinne BERAT
Objet:	CR1 CNRS, responsable du groupe Auger, à

délégation de signature

De:	Christine SERVOZ-GAVIN
Objet:	AI CNRS, Adjointe à la responsable administrative et financière aux fins mentionnées à l'article 11

délégation de signature

autorite_delegation="Délégué régional"

De:	Arnaud LUCOTTE directeur de l'unité UMR5821
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

autorite_delegation="Président du CNRS, l'avenant n°1 à la convention fixant les modalités de fonctionnement du LIFL, conclu entre l'Université de Lille 1, l'Université de Lille 3, l'INRIA et le CNRS"

De:	Françoise Paillous déléguée régionale de la circonscription « Nord-Pas-de-Calais et Picardie »
Objet:	au nom du président du CNRS, l'avenant n°1 à la convention fixant les modalités de fonctionnement du LIFL, conclu entre l'Université de Lille 1, l'Université de Lille 3, l'INRIA et le CNRS

DEC141750DAJ (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC141695INSB (source BOCNRS)

De:	LEPESANT Jean-Antoine Directeur de recherche émérite au CNRS
Objet:	chargé de mission auprès du Président pour l'institut des Sciences
Groupe:	Chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences

nomination

DEC141644INSU (source BOCNRS)

De:	Dariusz C. (Darek) Lis, directeur de recherche au Département de Physique et codirecteur de l'Observatoire Submillimétrique au California Institute of Technology (CALTECH)
Objet:	directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée

date_debut="2014-06-01"

nomination

DEC141644INSU (source BOCNRS)

De:	Michel Perault
Objet:	directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire

date_debut="2014-06-01"

cessation de fonction