JORFTEXT000029186924


De: Georges GLANDIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain PONCET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Société d'aménagement régional
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric DELMARES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean COMBY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé SENERGOUS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicolas POUILLAUDE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard PARGADE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PAQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno LAVIGNE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis JULIE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Fabrice CHARPENTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain BRUGALIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard BOUSQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel BASTIDE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Laurent BARTHELEMY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard BARRAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge DANIEL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Antoine BOUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérald VIAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel METAIS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain GUILLAUMIE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Baptiste DUSSAUSSOIS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric CAMEO PONZ
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Robert ROQUES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Albert MARTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre BOUGES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc ADISSON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Richard IRIARTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Association agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Norbert DELPHIN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Association agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc LAMOTHE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel VIVE L'ESPERANCE
(agriculture bio)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric SOURBE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian PUYO
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Yves MOIZANT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yves DA ROS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Henri-Bernard CARTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc CAPES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe CANAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Benoît BITEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martin MALVY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Midi-Pyrénées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc HORVAT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lionel ROUCAN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Germinal PEIRO
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude DUZER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel VIALELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean CAMBON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn-et-Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PASTOURET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre HUGON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge BLADINIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Raymond GIRARDI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot-et-Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Robert CABE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Landes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard VERDIER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Pyrénées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques LECLERC
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques MAUGEIN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gironde
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Francis DAGUZAN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gers
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard CAZEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Dordogne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Roger CHASSAGNARD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Corrèze
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Didier LOUIS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel SERVIT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Maritime
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Stéphane BRIANT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cantal
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François ALBESPY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aveyron
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean CAZANAVE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ariège
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre TALLIEU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: René MASSAT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lilian JOUSSON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain GABACH
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André CABOT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre AUGEY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Kamel DEMANE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé BOUYRIE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yves REGOURD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal COSTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain BRUNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Henri TANDONNET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry SUAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard MIQUEL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre LADRECH
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre DUCOUT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry BOIDE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre TURON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard SOLERA
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Baptiste LABORDE-LAVIGNETTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis DOLIMONT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain TESTAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis CHAUZY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Midi-Pyrénées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude PRIOLET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Limousin
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel GUIRAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Languedoc-Roussillon
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean BARRAT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Auvergne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Henri-Vincent AMOUROUX
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Aquitaine
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacqueline RABIC
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle JOUVAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Muriel AICARDI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sabine MARTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Elisabeth ARNAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christine DAUVERGNE-ROGOZINSKI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Danielle BILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle MENETREY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Françoise BIGOTTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sylvie SALABERT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marie-Ange THEBAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle LAMOU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Valérie DEQUEKER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maryse CARRERE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Emilie DENNIG
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Anne-Lise JACQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean LAUNAY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sabine BONNOT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
personnalite_qualifiee
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nomination
04 Juillet 201404/07/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.