JORFTEXT000031140290
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:
Mme Martine BLONDEL
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
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nomination
09 Septembre 2015
09/09/2015
De:
Nicolas JUILLET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:
M. Michel THOURY
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
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nomination
09 Septembre 2015
09/09/2015
De:
Didier GUILLAUME
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:
M. Jean-Jacques THOMAS
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
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nomination
09 Septembre 2015
09/09/2015
De:
Serge DESLANDES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:
M. Claude HALBECQ
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
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nomination
09 Septembre 2015
09/09/2015
De:
Patrick CHAUVET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:
M. Gilles DELBOS
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
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nomination
09 Septembre 2015
09/09/2015
De:
Christian BOURILLON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:
M. Jean-François BEL
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
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nomination
09 Septembre 2015
09/09/2015
De:
Samuel BOUQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Remplace:
M. Serge DESLANDES
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
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nomination
09 Septembre 2015
09/09/2015