Agence de l'eau Seine-Normandie


De: Benoît BREVOT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant choisi parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Didier DONADIO
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000050269797(source JORF)
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Célia de Lavergne
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:
Mme Marie-Laure-Métayer
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000048079531(source JORF)
nomination
16 Septembre 202316/09/2023
De: Marie-Laure Métayer
adjointe au directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Olivier Thibault
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000047812460(source JORF)
nomination
12 Juillet 202312/07/2023
De: Didier DONADIO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Léopold SARTEAU
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000047593594(source JORF)
nomination
26 Mai 202326/05/2023
De: Françoise SALLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professionnels de la pêche ou de l'aquaculture
Remplace:Mme Ghislaine LEFEUVRE
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000047593594(source JORF)
nomination
26 Mai 202326/05/2023
De: Danielle GIRONDIN
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers non-économiques
Remplace:Mme Sylvie MOREL
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000044514900(source JORF)
nomination
18 Décembre 202118/12/2021
De: Daniel Beddelem
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044221008(source JORF)
admission
19 Octobre 202119/10/2021
De: Sandrine ROCARD
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directrice générale de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2021-06-01"
JORFTEXT000043604980(source JORF)
nomination
05 Juin 202105/06/2021
De: Sandrine Rocard
directrice générale adjointe
Objet:
dans l'intérêt du service
d'assurer l'intérim des fonctions de directrice générale de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:Mme Patricia Blanc
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2021-02-23"
JORFTEXT000043336422(source JORF)
charge
08 Avril 202108/04/2021
De: Pierre VOGT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Denis MERVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Dan LERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Nicolas JUILLET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Belaïde BEDREDDINE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Léopold SARTEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Philippe LAGAUTERIE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Christian LECUSSAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Bruno HAAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Jérôme RATIARSON. Suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant du personnel de l'agence de l'eau
élu par le personnel
Titulaire
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Bernadette VANNOBEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Eva ROUSSEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Valérie NOUVEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Martine EAP-DUPIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Marie-Laure BEAUDOIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Catherine JOURDAIN. Mme Sylvie MOREL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers non-économiques
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Isabelle GAILLARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations nationales de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Ghislaine LEFEUVRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professionnels de la pêche ou de l'aquaculture
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Cécile LAUGIER. M. Maurice LOMBARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers économiques
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Anne-Louise GUILMAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant du personnel de l'agence de l'eau
élu par le personnel
Titulaire
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Daniel MARCOVITCH
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
personne qualifiée dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Denis MERVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
Comité de bassin Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000042533192(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Philippe LAURENT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
Comité de bassin Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000042533192(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Nicolas JUILLET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
Comité de bassin Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000042533192(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
Comité de bassin Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000042533192(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Célia BLAUEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
Comité de bassin Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000042533192(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Marc GUILLAUME
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
president
conseil_administration
JORFTEXT000042365098(source JORF)
nomination
26 Septembre 202026/09/2020
De: Olivier Thibault
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Thierry Vatin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000039407961(source JORF)
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Cécile LAUGIER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Alain VICAUD
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000039256764(source JORF)
nomination
23 Octobre 201923/10/2019
De: Alexis MAHEUT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professionnels de la pêche ou de l'aquaculture
Remplace:M. Joseph COSTARD
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000038359337(source JORF)
nomination
11 Avril 201911/04/2019
De: Thierry Vatin
architecte et urbaniste général de l'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. François Mitteault
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000036869086(source JORF)
nomination
04 Mai 201804/05/2018
De: Pierre VOGT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Denis MERVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Philippe LAURENT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Nicolas JUILLET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Serge DESLANDES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Patrick CHAUVET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Christian BOURILLON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Pierre BELL-LLOCH
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Christian LECUSSAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Samuel BOUQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Joseph COSTARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professionnels de la pêche où de l'aquaculture
Remplace:Mme Christiane VACHER
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Léopold SARTEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Alain VICAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Rémi LOUBEYRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Maurice LOMBARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Bruno HUVELIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: François DESMONTS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Philippe LAGAUTERIE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Célia BLAUEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Isabelle GAILLARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Remplace:Mme Jeannette PRETOT
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Michel CADOT
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
president
conseil_administration
JORFTEXT000035059058(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Pierre BELL-LLOCH
Objet:
membre du conseil d'administration de l'agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Didier GUILLAUME
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000034680109(source JORF)
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Patrick STRZODA
nommé préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2017-05-16"
president
conseil_administration
JORFTEXT000034680091(source JORF)
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Michel DELPUECH
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
president
conseil_administration
JORFTEXT000034273237(source JORF)
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Pierre VOGT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. André LEFEBVRE
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000032507843(source JORF)
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:Mme Corinne RUFET
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000032507843(source JORF)
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Célia BLAUEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Pierre ABEL
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000032507843(source JORF)
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Patricia BLANC
ingénieure générale des mines
Objet:
directrice générale de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:Mme Michèle ROUSSEAU
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000031690608(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:Mme Martine BLONDEL
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000031140290(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: Nicolas JUILLET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Michel THOURY
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000031140290(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: Didier GUILLAUME
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Jacques THOMAS
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000031140290(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: Serge DESLANDES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Claude HALBECQ
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000031140290(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: Patrick CHAUVET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Gilles DELBOS
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000031140290(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: Christian BOURILLON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-François BEL
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000031140290(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: Samuel BOUQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Remplace:M. Serge DESLANDES
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000031140290(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: François Mitteault
ingénieur agronome
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Laurent Roy
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000030747339(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Jean-François Carenco
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
president
conseil_administration
JORFTEXT000030440579(source JORF)
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Emmanuel JESTIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-33 du code de l'environnement
Représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Hubert FERRAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-33 du code de l'environnement
Représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Michel THOURY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Jean-Jacques THOMAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Denis MERVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: André LEFEBVRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Philippe LAURENT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Claude HALBECQ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Gilles DELBOS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Jean-François BEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Jean-Pierre ABEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Christian LECUSSAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Serge DESLANDES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Léopold SARTEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Alain VICAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Rémi LOUBEYRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Maurice LOMBARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Bruno HUVELIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: François DESMONTS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Philippe LAGAUTERIE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Corinne RUFET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Martine BLONDEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Christiane VACHER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Jeannette PRETOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Emmanuel Jestin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants du personnel
Suppléant
Remplace:M. Jean-Jacques Caussin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027979212(source JORF)
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Hubert Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants du personnel
Titulaire
Remplace:M. Laurent Travert
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000027979212(source JORF)
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Stéphane LIARD
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:Mme Sylvie GACOIN
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
JORFTEXT000027973084(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Jean DAUBIGNY
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
president
conseil_administration
JORFTEXT000027180181(source JORF)
nomination
16 Mars 201316/03/2013
De: Laurent Roy
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:Mme Odile Gauthier
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000026887664(source JORF)
nomination
04 Janvier 201304/01/2013
De: Daniel Marcovitch
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant des collectivités territoriales élu par et parmi les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Pascal Popelin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
Comité de bassin Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000026887660(source JORF)
nomination
04 Janvier 201304/01/2013
De: Rémi Loubeyre
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Pierre Chassaing
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000026152251(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Daniel CANEPA
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
president
conseil_administration
JORFTEXT000025031125(source JORF)
nomination
27 Décembre 201127/12/2011
De: Michèle Rousseau
ingénieure générale des mines
Objet:
directrice générale de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Guy Fradin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2011-11-01"
JORFTEXT000024738350(source JORF)
nomination
01 Novembre 201101/11/2011
De: Bories (Jacques, Jean, Jules)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
1er septembre 2001
auprès de l'agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024287529(source JORF)
réintégration
01 Juillet 201101/07/2011
De: Jean-Pierre Decroix
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
15 septembre 1997
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023896873(source JORF)
réintégration
23 Avril 201123/04/2011
De: Alain Vicaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant des diverses catégories d'usagers de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:M. Alain Le Gac
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000023087098(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Dominique Jourdain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Michel Vampouille
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
Comité de bassin Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000023087098(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Sylvie GACOIN
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:Mme Katy LUGLI
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
JORFTEXT000023008740(source JORF)
nomination
06 Novembre 201006/11/2010
De: Bocquet (Pierre, Ernest, Léon)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er septembre 2001
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2010-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021802150(source JORF)
réintégration
10 Février 201010/02/2010
De: Odile Gauthier
ingénieure générale des mines, directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:Mme Judith Jiguet
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020429303(source JORF)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Daniel Canepa
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
president
conseil_administration
JORFTEXT000019708787(source JORF)
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Jean-Jacques Caussin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants du personnel de l'agence de l'eau
élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Laurent Travert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants du personnel de l'agence de l'eau
élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Michel Vampouille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Pascal Popelin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Denis Merville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Marcel Larmanou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Philippe Kaltenbach
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Nicolas Juillet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Yves Jégo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Claude Halbecq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Jean-François Bel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Christian Lecussan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Claude Landais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Stéphane Gillet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Dominique Flipo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Serge Deslandes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Léopold Sarteau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Alain Le Gac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Pierre Chassaing
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Christian Collin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Jeannette Pretot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Anne Le Strat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Christiane Vacher
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Marie-Louise Huck
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Judith Jiguet
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019564128(source JORF)
nomination
03 Octobre 200803/10/2008
De: Thiebaud (Jean-Pierre, Mary, Félix)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
15 janvier 2005
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2008-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018129748(source JORF)
réintégration
19 Février 200819/02/2008
De: Philippe Lucas
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
directeur des actions industrielles à Nanterre
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2005-08-22"
date_fin="2010-08-21"
JORFTEXT000000824021(source JORF)
détachement
08 Novembre 200708/11/2007
De: Camille Naquet-Radiguet, épouse Mazas
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
chargée de projet informatique
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2006-11-01"
date_fin="2009-10-31"
JORFTEXT000000823478(source JORF)
détachement
07 Novembre 200707/11/2007
De: Daniel Belon
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
directeur du secteur Bocages normands
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000464763(source JORF)
détachement
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pierre Mutz
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Bertrand Landrieu
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
president
conseil_administration
JORFTEXT000000426646(source JORF)
nomination
25 Juillet 200725/07/2007
De: Adèle David-Vaudrey
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
chargée d'études en hydromorphologie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2006-11-01"
date_fin="2009-10-31"
JORFTEXT000000651050(source JORF)
détachement
15 Avril 200715/04/2007
De: Katy Lugli
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Jean-Pierre Mantey
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
JORFTEXT000000647806(source JORF)
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Guy Fradin
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, classe normale
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
directeur
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2004-06-01"
date_fin="2008-05-27"
JORFTEXT000000243255(source JORF)
détachement
12 Août 200612/08/2006
De: Michel Desnos
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant des différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Remplace:M. Bernard Schockaert
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000268385(source JORF)
nomination
11 Mai 200611/05/2006
De: Daniel Yon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Bernard Schockaert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Léopold Sarteau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Pierre Michelier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Alain Le Gac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Christian Lecussan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Claude Landais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Stéphane Gillet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Dominique Flipo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Serge Deslandes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Pierre Chassaing
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Michel Vampouille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Pascal Popelin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Denis Merville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Daniel Marcovitch
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Marcel Larmanou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Dominique Jourdain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Claude Halbecq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Jean-Pierre Fortune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Jean Dey
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Jean-François Bel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Myriam Constantin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Bertrand Landrieu
préfet de la région Ile-de-France
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2005-09-23"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000260440(source JORF)
renouvellement
31 Août 200531/08/2005
De: Claude Mathonniere
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
adjointe de l'agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2004-10-18"
JORFTEXT000000806701(source JORF)
détachement
09 Novembre 200409/11/2004
De: Guy Fradin
Objet:
directeur de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Pierre-Alain Roche
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
JORFTEXT000000249596(source JORF)
nomination
29 Mai 200429/05/2004
De: Louis Remondiere
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant des différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Gérard Ancelin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000798092(source JORF)
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: Dominique Flipo
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant des différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Jean-Yves Leroy
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000798092(source JORF)
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: Jean-Pierre Fortune
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant des collectivités territoriales
Remplace:Mme Florence Mobuchon
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000798092(source JORF)
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: Pascal Berteaud
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Bernard Baudot
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000236535(source JORF)
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: Olivier Bommelaer
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
chargé de mission international
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2005-12-31"
JORFTEXT000000782784(source JORF)
détachement
01 Février 200301/02/2003
De: Michel Vampouille
Objet:
au titre des représentants des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Alain Rist
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000233906(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bertrand Landrieu
préfet de la région d'Ile-de-France
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Jean-Pierre Duport
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
president
conseil_administration
JORFTEXT000000232102(source JORF)
nomination
26 Septembre 200226/09/2002
De: Jacques Bories
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
directeur à la direction des études, de la prospective et des évaluations environnementales à Nanterre
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2001-09-01"
date_fin="2006-08-31"
JORFTEXT000000228609(source JORF)
détachement
30 Mars 200230/03/2002
De: Eric Fallou
Objet:
au titre des représentants des différentes catégories d'usagers au conseil d'administration de l'Agence de l'eau SeineNormandie
Remplace:M. Michel Ruelle
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
ATEE0210045A(source BODD)
nomination
25 Mars 200225/03/2002
De: Eric Fallou
Objet:
au titre des représentants des différentes catégories d'usagers au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Michel Ruelle
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000411429(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Duport (Jean-Pierre)
Objet:
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Préfecture de la région Île-de-France
Agence de l'eau Seine-Normandie
prefet_region="Ile-de-France"
prefet_departement="Paris"
prefet_departement_code="75"
prefet
conseil_administration
JORFTEXT000000406563(source JORF)
renouvellement
26 Août 200126/08/2001
De: Halbecq (Claude)
Objet:
au titre des représentants des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Finel (Lucien)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000223984(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Mobuchon (Florence)
Objet:
au titre des représentants des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Guludec (Jean)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000223984(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Constantin (Myriam)
Objet:
au titre des représentants des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. de Bourgoing (Philippe)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000223984(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Marc Collet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
directeur général adjoint, directeur délégué
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2005-10-31"
JORFTEXT000000587081(source JORF)
détachement
27 Mars 200127/03/2001
De: Jean-Pierre Mantey
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2000-06-23"
JORFTEXT000000754926(source JORF)
détachement
12 Décembre 200012/12/2000
De: Marie-Claire Gesrel
receveuse principale de 1re classe fonctionnelle des douanes
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau de Seine-Normandie
adjointe au contrôleur financier chargé de l'Institut géographique national et des établissements sous tutelle du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2000-02-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000585441(source JORF)
détachement
17 Novembre 200017/11/2000
De: Morand Geneviève
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
chargé d'études juridiques et économiques à la direction de secteur bocages normands à Hérouville-Saint-Clair (Calvados)
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2000-05-01"
JORFTEXT000000219166(source JORF)
détachement
14 Octobre 200014/10/2000
De: Sylvie Clement, épouse Guichoux
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
chef de service (milieu données)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="2000-02-15"
date_fin="2005-02-14"
JORFTEXT000000388705(source JORF)
détachement
04 Octobre 200004/10/2000
De: Mantey (Jean-Pierre)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Beziat (Paul)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
JORFTEXT000000400329(source JORF)
nomination
21 Juillet 200021/07/2000
De: Baudot (Bernard)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Roussel (Pierre)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000397808(source JORF)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Vicaud (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Schockaert (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Ruelle (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Michelier (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Leroy (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Landais (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Girardot (Paul-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Giard (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Deslandes (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Ancelin (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Sauvadet (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Santini (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Rist (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Merville (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Marcovitch (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Larmanou (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Jourdain (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Guludec (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Finel (Lucien)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: de Bourgoing (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Amouroux (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Elsen (Liliane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Rist (Alain)
Objet:
au titre des représentants des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Julia (Didier)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000392001(source JORF)
nomination
05 Novembre 199805/11/1998
De: Amouroux (Pierre)
Objet:
au titre des représentants des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Tenaillon (Paul-Louis)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000392001(source JORF)
nomination
05 Novembre 199805/11/1998
De: Roche (Pierre-Alain)
Objet:
directeur de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
JORFTEXT000000574766(source JORF)
nomination
30 Octobre 199830/10/1998
De: Ténière-Buchot (Pierre-Frédéric)
Objet:
comme directeur de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
JORFTEXT000000574766(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 199830/10/1998
De: Duport (Jean-Pierre)
préfet de la région d'Ile-de-France
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Thoraval (Joël)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
president
conseil_administration
JORFTEXT000000390272(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Thoraval (Joël)
Objet:
préfet de la région Ile-de-France, président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
duree="trois ans"
prefet_region="Ile-de-France"
prefet
conseil_administration
JORFTEXT000000385672(source JORF)
renouvellement
25 Septembre 199725/09/1997
De: Delacoux (Jean-Yves)
Objet:
au titre des représentants des usagers au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Meslier (François)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000567595(source JORF)
nomination
23 Août 199723/08/1997
De: Montagne (Marcel)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
fondé de pouvoir à l'agence comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000746147(source JORF)
détachement
08 Décembre 199608/12/1996
De: Roberto (Antoine)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
chef de projet utilisateur des comptabilités de l'agence comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000561773(source JORF)
détachement
05 Octobre 199605/10/1996
De: Roussel (Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Laurent (Jean-Luc)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000379475(source JORF)
nomination
10 Août 199610/08/1996
De: Hagelsteen (Bernard)
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
au titre de représentant du ministère chargé de l'intérieur au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:
M. Lise
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000192410(source JORF)
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Vial (Jean-Claude)
ingénieur en chef du génie rural des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau de Seine-Normandie
directeur de l'environnement, des études et de la recherche
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="1995-09-15"
date_fin="2000-09-14"
JORFTEXT000000560110(source JORF)
détachement
27 Avril 199627/04/1996
De: Colas-Belcour (François)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
délégué à la qualité de la vie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="1995-09-15"
date_fin="2000-09-14"
JORFTEXT000000376405(source JORF)
détachement
26 Mars 199626/03/1996
De: Payen (Gérard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
pour représenter les usagers
Remplace:M. Coulomb (René)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000358906(source JORF)
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Julia (Didier)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Fanost (Jean-Louis)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000358906(source JORF)
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Meslier (François)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie pour représenter les usagers
Remplace:M. Rondot (Xavier)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000734135(source JORF)
nomination
14 Janvier 199514/01/1995
De: Thoraval (Joël)
préfet de la région Ile-de-France
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Aurousseau (Jean-Claude)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
president
conseil_administration
JORFTEXT000000732419(source JORF)
nomination
01 Octobre 199401/10/1994
De: Bragadir (Sabine), épouse Dioudonnat
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
chef de projet
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000549378(source JORF)
détachement
29 Septembre 199429/09/1994
De: Beziat (Paul)
trésorier principal de 1re classe
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Carreras (Eugène)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
JORFTEXT000000547016(source JORF)
nomination
31 Mars 199431/03/1994
De: Aurousseau (Jean-Claude)
préfet de la région Ile-de-France
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Sautter (Christian)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
president
conseil_administration
JORFTEXT000000347818(source JORF)
nomination
27 Août 199327/08/1993
De: Jovy (Véronique)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie, pour représenter le personnel de l'agence
membre suppléant
Remplace:M. Varlet (Michel)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000164046(source JORF)
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: Caussin (Jean-Jacques)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie, pour représenter le personnel de l'agence
membre titulaire
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000164046(source JORF)
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: de Chanlaire (Guillaume)
Objet:
pour représenter le ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
au titre de l'intérieur, au Comité de bassin Seine-Normandie
membre titulaire, et au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Lamblin (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000179720(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Laurent (Jean-Luc)
ingénieur en chef des mines
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Mousel (Michel)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000175017(source JORF)
nomination
02 Juin 199202/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.