JORFTEXT000032174518

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Catherine Troendlé
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 373 (2015-206), adoptée par l'Assemblée nationale, renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme
parlement="Sénat"
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nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Antoine Karam
sur le projet de loi n° 153 (2015-2016)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil concernant les transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises et n° 298 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil en vue de l'établissement d'un régime spécial transfrontalier concernant des produits de subsistance entre les localités de Saint-Georges de l'Oyapock (France) et Oiapoque (Brésil)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
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nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Jean-Paul Fournier
sur le projet de loi n° 669 (2014-2015)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
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nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Bernard Cazeau
sur le projet de loi n° 2653 (AN-XIVe législature)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Irak sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (sous réserve de sa transmission)
dont la Commission est saisie au fond
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
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nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Jean-Pierre Cantegrit
sur le projet de loi n° 348 (2015-2016)
autorisant l'approbation de l'avenant n° 6 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco à la convention du
28 février 1952
entre la France et la Principauté de Monaco sur la sécurité sociale
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
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nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Daniel Gremillet
rapporteur sur le projet de loi n° 410 (2015-2016) ratifiant
l'ordonnance n° 2015-1538 du
26 novembre 2015
relative à l'évolution des circonscriptions des chambres d'agriculture.
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
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nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Valérie Létard
rapporteure sur le projet de loi n° 3512 (AN, XIVe lég.)
habilitant le Gouvernement à légiférer pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
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nomination
10 Mars 201610/03/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.