JORFTEXT000033106082

De: Jérôme Mathieu
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Sylvain Mathieu
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Francis Ader
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Tony Cornelissen
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Jean-Pierre Vial
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Jean-Yves Roux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Cyril Pellevat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Alain Duran
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Brice Blancard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Mouvement des entreprises de France
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Gilles Chabert
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Christian Schwoehrer
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Olivier Mugnier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la coopération
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Bertrand Gerbet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Des Jeunes Agriculteurs
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Paul Techer
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Réunion
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Dominique Fayel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Michel Castan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des communes forestières
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Jean-Luc Fernandez
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale de la pêche en France et de la protection du milieu aquatique
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Daniel Prieur
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française d'économie montagnarde
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Eric Brassard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération des entreprises publiques locales
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Philippe Panel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Raoul Hadou
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale du travail - Force ouvrière
Groupe:
Force ouvrière
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Eric Pantalacci
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: André Gilbert
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Charles-Ange Ginesy
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des maires des stations de montagne
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Francis Mathieu
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Martial Saddier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Joël Giraud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Hervé Gaymard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: André Marcon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Pierre Lestas
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De Domaines skiables de France
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Annick Lutenbacher
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Sylvie Vermeillet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Aurélie Maillols
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Chantal Eymeoud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Chantal Carlioz
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Sophie Pantel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Annie David
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Florence Giraud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Annie Genevard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000033106082(source JORF)
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Christine Valentin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000033106082(source JORF)
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Frédérique Massat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000033106082(source JORF)
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Marie-Laure Pelissier-Tanon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De France Nature Environnement
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
11 Septembre 201611/09/2016