JORFTEXT000033357105


De: Pascale Got
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission du développement durable"
désignation
08 Novembre 201608/11/2016
De: Michel Zumkeller
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission des lois"
désignation
08 Novembre 201608/11/2016
De: Alain Calmette
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques"
désignation
08 Novembre 201608/11/2016
De: Philippe Folliot
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission de la défense"
désignation
08 Novembre 201608/11/2016
De: Alain Calmette
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission du développement durable"
cessation de fonction
08 Novembre 201608/11/2016
De: Michel Folliot
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission des lois"
cessation de fonction
08 Novembre 201608/11/2016
De: Pascale Got
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques"
cessation de fonction
08 Novembre 201608/11/2016
De: Michel Zumkeller
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission de la défense"
cessation de fonction
08 Novembre 201608/11/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.