JORFTEXT000034851108
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Autres groupes liés à celui-ci:
De:
James GANDRIEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
JORFTEXT000034851108
(source JORF)
nomination
04 Juin 2017
04/06/2017
De:
Jean-Christophe AUDRU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Remplace:
M. Francis BICHOT
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034851108
(source JORF)
nomination
04 Juin 2017
04/06/2017