JORFTEXT000035259060

délégation de signature

De:	Laurent Barbier Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau du budget
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

date_fin="2017-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Bruno Lacarrière Général de brigade adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, chargé des opérations dans la limite de ses attributions
Objet:	au nom du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets

date_fin="2017-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Stéphane Fleury Lieutenant-colonel adjoint au sous-directeur des contrats dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre des armées, dans le cadre des attributions du service et sans limitation de seuil tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés publics et accords-cadres de fournitures et de service

date_fin="2017-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Philippe Ballestra ingénieur d'études et de fabrications au sein de la sous-direction des contrats dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre des armées, dans le cadre des attributions du service et sans limitation de seuil tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés publics et accords-cadres de fournitures et de service

date_debut="2017-11-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Mehdi Keromen Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau du budget
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

date_debut="2017-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Jacques Mienville Colonel adjoint au sous-directeur de la technique et de la logistique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets

date_debut="2017-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Christian Jouslin de Noray Général de brigade adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, chargé des opérations dans la limite de ses attributions
Objet:	au nom du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets

date_debut="2017-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Caroline Charron Capitaine au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

date_debut="2017-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Guy Squiban secrétaire administratif au sein du bureau du budget
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Richard Samy ouvrier de l'Etat au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Jean-François Refloc'h Commissaire en chef de 2e classe chef du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Sébastien Piedplat Adjudant-chef au sein du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Jean-Michel Parent ouvrier de l'Etat au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Bruno Onisoamiaranarivo adjoint administratif au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Eddy Miguet secrétaire administratif au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Gaspard M'Bima secrétaire administratif au sein du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Franck Le Huludut secrétaire administratif au sein du bureau du budget
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Minh-ton Hoang Brigadier-chef au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Vincent Heyer Chef de bataillon adjoint au chef de bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Jean-Luc Guyon adjoint administratif au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Jean-Bernard Ethève secrétaire administratif au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Claude Duponchel Lieutenant-colonel chargé de mission
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Frédéric Covet adjoint administratif au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Thierry Bolteau Lieutenant-colonel chef du bureau du budget
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Olivier Benoît adjoint administratif au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Jérome de Roquefeuil Colonel chef du bureau de l'équipement dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Dominique Marchand Colonel adjoint au sous-directeur des systèmes d'information dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Eric Laval Colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la technique et de la logistique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Jean-Michel Guilloton Colonel chef de la division des parcs dans la limite des attributions de la division
Objet:	au nom du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Vincent Duthoit Colonel chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Frédéric Bernard Colonel chargé des fonctions de sous-directeur du pilotage et de la réglementation dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Philippe Trouvé Commissaire en chef de 1re classe adjoint au sous-directeur des contrats dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre des armées, dans le cadre des attributions du service et sans limitation de seuil tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés publics et accords-cadres de fournitures et de service

délégation de signature

De:	Jean-Marc Daubin Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement chargé des fonctions de sous-directeur des contrats dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre des armées, dans le cadre des attributions du service et sans limitation de seuil tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés publics et accords-cadres de fournitures et de service

délégation de signature

De:	Chakrya Yem adjointe administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Magali Wetzels adjointe administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Nathalie Varenne-Paquet adjointe administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Monique Trébuil adjointe administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Bérangère Thiry ouvrière de l'Etat au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Fatoumata Sylla adjointe administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Souriya Souifa adjointe administrative au sein du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Fabienne Sicaud adjointe administrative au sein du bureau du budget
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Antonella Rosmino adjointe administrative au sein du bureau du budget
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Patricia Ribeiro Lieutenante au sein du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Hélène Poirier secrétaire administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Cindy Paruzot Sergente-cheffe au sein du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Thi Oai Tran ouvrière de l'Etat au sein du bureau du budget
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Patricia Lerouzic ouvrière de l'Etat au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Christine Jeanneau ouvrière de l'Etat au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Virginie Hanna adjointe administrative au sein du bureau du budget
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Carole Guilbert adjointe administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Stéphanie Gouret secrétaire administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Sonia Gautier secrétaire administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Christine Ducousso Sergente-cheffe au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Sophie Declee Sergente-cheffe au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Nathalie Chambrun ouvrière de l'Etat au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Sabrina Berrehail Caporale-cheffe de 1re classe au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Vanessa Avelino Sergente-cheffe au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature

De:	Raïssa Amambi adjointe administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:	au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes

délégation de signature