JORFTEXT000036196799

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: François-Noël Buffet
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 149 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, permettant une bonne application du régime d'asile européen
parlement="Sénat"
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nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Philippe Bas
Objet:
rapporteur sur le projet de loi organique n° 152 (2017-2018) relatif à l'organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie (procédure accélérée)
Groupe:
Organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie (procédure accélérée)
parlement="Sénat"
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nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Philippe Bas
Objet:
rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 717 (2016-2017) relative au développement durable des territoires littoraux
parlement="Sénat"
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nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Muriel Jourda
Objet:
rapporteur sur le projet de loi n° 383 (AN, XVe lég.) relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission)
Groupe:
Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
parlement="Sénat"
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nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: François Calvet
rapporteur
pour avis sur le projet de loi n° 383 (AN, XVe lég.) relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
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nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Claude Kern
rapporteur
pour avis sur le projet de loi n° 383
(AN) relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission)
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
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nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Françoise Gatel
plusieurs de ses collègues visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
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nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Annick Billon
rapporteure sur la proposition de loi n° 589 (2016-2017)
de
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
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nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Didier Mandelli
rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 717 (2016-2017) relative au développement durable des territoires littoraux
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
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nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Jean-François Longeot
rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 711 (2016-2017) relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
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nomination
14 Décembre 201714/12/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.