JORFTEXT000036820283


De: Loïc Hervé
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 390 (2017-2018) visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination
parlement="Sénat"
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nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Marc-Philippe Daubresse
Objet:
rapporteur pour avis sur projet de loi n° 846 (A.N., XVe lég.) portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
(ELAN)
sous réserve de sa transmission
parlement="Sénat"
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nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Philippe Bas
Objet:
rapporteur sur la proposition de résolution n° 364 (2017 2018) relative aux obligations déontologiques et à la prévention des conflits d'intérêts des sénateurs
parlement="Sénat"
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nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Philippe Mouiller
rapporteur sur la proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du
2 juillet 1962
jusqu'au 1er juillet
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
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nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Catherine Deroche
rapporteur sur la proposition de loi n° 273 (2017-2018) relative à l'autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
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nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: André VALLINI
(Groupe socialiste et républicain - Isère)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Vice-présidents
Groupe:
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
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nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Robert NAVARRO
(La République En Marche - Hérault)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Vice-présidents
Groupe:
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
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nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Pierre CUYPERS
(Les Républicains - Seine-et-Marne)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Vice-présidents
Groupe:
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
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nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Emmanuel CAPUS
(Les Indépendants - République et Territoires - Maine-et-Loire)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Vice-présidents
Groupe:
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
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nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Pierre-Yves COLLOMBAT
(Groupe communiste républicain citoyen et écologiste - Var)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Rapporteur
Groupe:
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
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nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Vincent DELAHAYE
(Union centriste - Essonne)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Président
Groupe:
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
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nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Sophie TAILLÉ-POLIAN
(Groupe socialiste et républicain - Val-de-Marne)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Vice-présidents
Groupe:
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
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nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Christine LAVARDE
(Les Républicains - Hauts-de-Seine)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Vice-présidents
Groupe:
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
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nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Josiane COSTES
(Rassemblement Démocratique et Social Européen - Cantal)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Vice-présidents
Groupe:
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République (Sénat)"
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nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Pierre MÉDEVIELLE
(Union centriste - Haute-Garonne)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
Mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036820283(source JORF)
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Claude HAUT
(La République En Marche - Vaucluse)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
Mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036820283(source JORF)
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Guillaume GONTARD
(Ratt. Groupe communiste républicain citoyen et écologiste - Isère)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
Mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036820283(source JORF)
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Jean-Luc FICHET
(Groupe socialiste et républicain - Finistère)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
Mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036820283(source JORF)
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Louis-Jean de NICOLAŸ
(Les Républicains - Sarthe)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
Mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036820283(source JORF)
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Daniel CHASSEING
(Les Indépendants - République et Territoires - Corrèze)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
Mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036820283(source JORF)
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Joël LABBÉ
(Ratt. Rassemblement Démocratique et Social Européen - Morbihan)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Rapporteur
Groupe:
Mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036820283(source JORF)
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Marie-Pierre MONIER
(Groupe socialiste et républicain - Drôme)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
Mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036820283(source JORF)
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Corinne IMBERT
(Ratt. Les Républicains - Charente-Maritime)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Présidente
Groupe:
Mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036820283(source JORF)
désignation
20 Avril 201820/04/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.