JORFTEXT000037470826


De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation-comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
les décisions relatives aux prolongations de délais d'exécution ou aux sursis de livraison prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la DMAé
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Jean-Philippe Sengler
Lieutenant-colonel
directeur de la structure spécialisée d'achat et de mandatement du groupement aérien des installations aéronautiques de la sous-direction « performance, synthèse et relations forces »
Objet:
les décisions relatives aux prolongations de délais d'exécution ou aux sursis de livraison prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la DMAé
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Frédéric Puchois
Colonel
directeur de la structure spécialisée d'achat et de mandatement de Bordeaux-Beauséjour de la sous-direction « performance, synthèse et relations forces »
Objet:
les décisions relatives aux prolongations de délais d'exécution ou aux sursis de livraison prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la DMAé
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Michel Calmont
ingénieur d'études et de fabrications hors classe
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
les décisions relatives aux prolongations de délais d'exécution ou aux sursis de livraison prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la DMAé
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Xavier Bonnet
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, chef de division au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
les décisions relatives aux prolongations de délais d'exécution ou aux sursis de livraison prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la DMAé
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Sarah Camus
Lieutenante-colonelle
adjointe au directeur de la structure spécialisée d'achat et de mandatement du groupement aérien des installations aéronautiques de la sous-direction « performance, synthèse et relations forces »
Objet:
les décisions relatives aux prolongations de délais d'exécution ou aux sursis de livraison prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la DMAé
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Yannick Bréhu
Lieutenant-colonel
adjoint au directeur de la structure spécialisée d'achat et de mandatement Bordeaux-Beauséjour de la sous-direction « performance, synthèse et relations forces »
Objet:
les décisions relatives aux prolongations de délais d'exécution ou aux sursis de livraison prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la DMAé
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
date_fin="2018-11-30"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Yannick Bréhu
Lieutenant-colonel
adjoint au directeur de la structure spécialisée d'achat et de mandatement Bordeaux-Beauséjour de la sous-direction « performance, synthèse et relations forces »
dans la limite des attributions de sa structure et dans la limite de cinquante fois le seuil des MAPA
Objet:
au nom du ministre, dans la limite des seuils indiqués ci-dessous
tous les actes relatifs aux marchés publics et accords-cadres de la compétence de la direction de la maintenance aéronautique (DMAé)
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
date_fin="2018-11-30"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Bruno Aviron
Lieutenant-colonel
adjoint au directeur de la structure spécialisée d'achat et de mandatement Bordeaux-Beauséjour de la sous-direction « performance, synthèse et relations forces »
Objet:
les décisions relatives aux prolongations de délais d'exécution ou aux sursis de livraison prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la DMAé
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
date_debut="2018-12-01"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Bruno Aviron
Lieutenant-colonel
adjoint au directeur de la structure spécialisée d'achat et de mandatement Bordeaux-Beauséjour de la sous-direction « performance, synthèse et relations forces »
dans la limite des attributions de sa structure et dans la limite de cinquante fois le seuil des MAPA
Objet:
au nom du ministre, dans la limite des seuils indiqués ci-dessous
tous les actes relatifs aux marchés publics et accords-cadres de la compétence de la direction de la maintenance aéronautique (DMAé)
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
date_debut="2018-12-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre
les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Xavier Bonnet
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, chef de la division au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre
les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Laurent Proenca
Colonel
adjoint au sous-directeur « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Michel Calmont
ingénieur d'études et de fabrications hors classe
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Xavier Bonnet
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, chef de division au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Jean-Marc Roffi
ingénieur-cadre technico-commercial, chargé des fonctions de sous-directeur « opérations »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Richard Ohnet
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur « performance, synthèse et relations forces »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Xavier Mirebien
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur « systèmes et techniques du maintien en condition opérationnelle aéronautique »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Jean-Philippe Sengler
Lieutenant-colonel
directeur de la structure spécialisée d'achat et de mandatement du groupement aérien des installations aéronautiques de la sous-direction « performance, synthèse et relations forces »
dans la limite des attributions de sa structure et dans la limite de cinquante fois le seuil des MAPA
Objet:
au nom du ministre, dans la limite des seuils indiqués ci-dessous
tous les actes relatifs aux marchés publics et accords-cadres de la compétence de la direction de la maintenance aéronautique (DMAé)
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Frédéric Puchois
Colonel
directeur de la structure spécialisée d'achat et de mandatement de Bordeaux-Beauséjour de la sous-direction « performance, synthèse et relations forces »
dans la limite des attributions de sa structure et dans la limite de cinquante fois le seuil des MAPA
Objet:
au nom du ministre, dans la limite des seuils indiqués ci-dessous
tous les actes relatifs aux marchés publics et accords-cadres de la compétence de la direction de la maintenance aéronautique (DMAé)
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Rémi Gachon
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
au sein de la sous-direction « achats », sans limitation de montant
Objet:
au nom du ministre, dans la limite des seuils indiqués ci-dessous
tous les actes relatifs aux marchés publics et accords-cadres de la compétence de la direction de la maintenance aéronautique (DMAé)
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Laurent Coudouy
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au chef du bureau des marchés de la sous-direction « achats », dans la limite d'une fois le seuil des MAPA
Objet:
au nom du ministre, dans la limite des seuils indiqués ci-dessous
tous les actes relatifs aux marchés publics et accords-cadres de la compétence de la direction de la maintenance aéronautique (DMAé)
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Olivier Catherine
Ingénieur en chef de l'armement
chef du bureau des marchés de la sous-direction « achats », dans la limite d'une fois le seuil des MAPA
Objet:
au nom du ministre, dans la limite des seuils indiqués ci-dessous
tous les actes relatifs aux marchés publics et accords-cadres de la compétence de la direction de la maintenance aéronautique (DMAé)
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Marie-Hélène Boussioux
attachée d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre
les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Marie-Hélène Boussioux
attachée d'administration de l'Etat
au sein de la division engagement liquidation du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Sylvie Gruet
Ingénieure en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
au sein de la sous-direction « achats », sans limitation de montant
Objet:
au nom du ministre, dans la limite des seuils indiqués ci-dessous
tous les actes relatifs aux marchés publics et accords-cadres de la compétence de la direction de la maintenance aéronautique (DMAé)
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Sarah Camus
Lieutenante-colonelle
adjointe au directeur de la structure spécialisée d'achat et de mandatement du groupement aérien des installations aéronautiques de la sous-direction « performance, synthèse et relations forces »
dans la limite des attributions de sa structure et dans la limite de cinquante fois le seuil des MAPA
Objet:
au nom du ministre, dans la limite des seuils indiqués ci-dessous
tous les actes relatifs aux marchés publics et accords-cadres de la compétence de la direction de la maintenance aéronautique (DMAé)
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.