JORFTEXT000039061275


De: Damien ROUSSET
administrateur civil hors classe, adjoint au chef du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Laurent PINON
ingénieur de recherche de 1re classe, chef du département des pratiques de recherche réglementées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des pratiques de recherche réglementées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Patrick MONFRAY
directeur de recherche de 1re classe, adjoint au chef du service de la stratégie de la recherche et de l'innovation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la stratégie de la recherche et de l'innovation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Arnaud DEVILLEZ
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, adjoint au chef du service de l'innovation, du transfert de technologie et de l'action régionale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de l'innovation, du transfert de technologie et de l'action régionale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Maurice CARABONI
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département de la gestion et du pilotage budgétaire des programmes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la gestion et du pilotage budgétaire des programmes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Patrice BRUDIEU
ingénieur 3C, chef du département politique spatiale et défense
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département politique spatiale et défense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Isabelle DELACROIX
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département de l'appui au pilotage des organismes et de la réglementation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'appui au pilotage des organismes et de la réglementation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Christine COSTES
administratrice de l'INSEE hors classe, chef du département des politiques d'incitation à la recherche et développement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des politiques d'incitation à la recherche et développement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.