JORFTEXT000041497621


De: Guillaume Vuilletet
Objet:
mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
Le groupe La République en Marche
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
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nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: Catherine Kamowski
Objet:
mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
Le groupe La République en Marche
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
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nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: Thomas Mesnier
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)"
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nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: Michel Lauzzana
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)"
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nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: Cyrille Isaac-Sibille
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)"
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nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: Patrick Hetzel
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)"
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nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: Nicole Trisse
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)"
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nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: Josette Manin
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)"
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nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: Carole Grandjean
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)"
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nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: Stella Dupont
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)"
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nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: Valérie Boyer
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)"
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nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: Pascal Brindeau
Objet:
rapporteur
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
30 Janvier 202030/01/2020
De: Éric Straumann
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
30 Janvier 202030/01/2020
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
30 Janvier 202030/01/2020
De: Vincent Descoeur
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
30 Janvier 202030/01/2020
De: Jean-Charles Colas-Roy
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
30 Janvier 202030/01/2020
De: Anthony Cellier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
30 Janvier 202030/01/2020
De: Célia de Lavergne
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
30 Janvier 202030/01/2020
De: Valérie Oppelt
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
30 Janvier 202030/01/2020
De: Valérie Beauvais
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
30 Janvier 202030/01/2020
De: Marie-Noëlle Battistel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
30 Janvier 202030/01/2020
De: Ericka Bareigts
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041497621(source JORF)
désignation
30 Janvier 202030/01/2020
De: Éric Straumann
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041497621(source JORF)
cessation de fonction
30 Janvier 202030/01/2020
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041497621(source JORF)
cessation de fonction
30 Janvier 202030/01/2020
De: Vincent Descoeur
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041497621(source JORF)
cessation de fonction
30 Janvier 202030/01/2020
De: Jean-Charles Colas-Roy
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041497621(source JORF)
cessation de fonction
30 Janvier 202030/01/2020
De: Anthony Cellier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041497621(source JORF)
cessation de fonction
30 Janvier 202030/01/2020
De: Célia de Lavergne
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041497621(source JORF)
cessation de fonction
30 Janvier 202030/01/2020
De: Valérie Oppelt
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041497621(source JORF)
cessation de fonction
30 Janvier 202030/01/2020
De: Valérie Beauvais
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041497621(source JORF)
cessation de fonction
30 Janvier 202030/01/2020
De: Marie-Noëlle Battistel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041497621(source JORF)
cessation de fonction
30 Janvier 202030/01/2020
De: Ericka Bareigts
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041497621(source JORF)
cessation de fonction
30 Janvier 202030/01/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.