JORFTEXT000042185205

délégation de signature

De:	Christian Allavène Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2020-08-23"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Jérôme Proffit Commissaire en chef de 1re classe chargé de mission auprès du chef de service « pilotage de la performance et de la transformation » pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2020-09-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Hubert Legrand Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2020-08-24"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Hubert de Carné de Carnavalet Colonel chef du bureau « numérisation de l'espace de formation » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Arnaud de Cacqueray Valmenier Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Hervé Tromeur Colonel chef du bureau « logistique-ressources humaines » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des militaires du domaine « logistique-ressources humaines »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Rémi Seigle Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Olivier Riban Colonel chef du bureau « ingénierie des processus » dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance et de la transformation » pour les actes relatifs à la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'informations des ressources humaines
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Ogier Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Mula attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnel civil
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pascal Moquet Colonel chef du bureau « mission Source Solde » dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance et de la transformation »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Frédéric Lenoble Colonel chef du bureau « militaires du rang » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des militaires du rang
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Le Mercier Lieutenant-colonel chef du bureau « lycées de la défense et appui à la formation » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Eric Larpin Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des militaires de réserve
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean Gouallou Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	André Fauvert Lieutenant-colonel chef du bureau « ressources humaines, soldes et pensions » dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance et de la transformation », pour les mesures afférentes au processus de réalisation des droits individuels financiers incombant à la direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Guillaume Danès Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	David Cruzille Colonel chef du bureau « état-major » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des officiers supérieurs
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Guillaume Couëtoux Colonel adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre et chef du département « ressources humaines - formation » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

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De:	Jean-René Couanau Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des militaires du domaine « commandement-renseignement »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Guillaume Briançon-Rouge Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Hervé Bouault Colonel chef du bureau « appuis-mêlée » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des militaires du domaine « appuis-mêlée »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thierry Beckrich Général de division adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre chargé des fonctions de chef du service « pilotage de la performance et de la transformation » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Roger Barrau Colonel adjoint au chef du service « pilotage de la performance et de la transformation » dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Baldi Général de brigade adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre et commandant la formation de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre pour les actes relevant du domaine de la formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Benoît Aufrère Colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de chancellerie
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	François Antoni Colonel chef du bureau « continuum de la formation » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Valérie Morcel Colonelle chef du bureau « pilotage synthèse » dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance et de la transformation », pour les avis portant sur les recours formés contre les décisions relevant des domaines de compétence de la direction des ressources humaines de l'armée de terre autres que les droits individuels financiers
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

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