Colonel

colonel adjoint de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

au nom du ministre, aux personnes

II. - Pour la dénonciation et la résiliation des contrats d'engagement des élèves sous-officiers de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

Général de brigade

chef du pôle formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « gestion des militaires du rang » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « gestion des sous-officiers » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

adjoint au chef du pôle « recrutement jeunesse »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « cohérence de la formation » du pôle formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « gestion des réservistes », pour les actes relatifs à la gestion et la chancellerie des militaires de réserve

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel, chef du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Commissaire en chef de 1re classe

chargé de mission auprès du chef du pôle « fonction et performance RH », pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Lieutenant-colonel

adjoint au chef du bureau « gestion des officiers » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Lieutenant-colonel

chef du bureau « lycées de la défense Terre » du pôle formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du pôle « état-major » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

commandant la division « lycées de la défense-Terre et école militaire préparatoire technique » du pôle formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

dans la limite des attributions de la division

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

adjoint du pôle formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement, chef du pôle « recrutement jeunesse »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « chancellerie de l'armée de terre »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Lieutenant-colonel

commandant le groupement de « gestion du personnel isolé terre » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du groupement

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du pôle « fonction et performance RH »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général de division

adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « recrutement » du pôle « recrutement jeunesse »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « gestion des officiers » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Lieutenant-colonel

chef du bureau « coordination conduite » du pôle formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Lieutenant-colonel

adjoint au chef du bureau « gestion des militaires du rang » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

adjoint au sous-directeur des études et de la politique

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

adjoint au chef du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Lieutenant-colonel

adjointe au chef du bureau « gestion des sous-officiers » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, aux personnes

I. - Pour tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général de brigade

général commandant le pôle formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur du pôle recrutement jeunesse de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et délégué à la jeunesse de l'armée de terre

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur du pôle accompagnement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

Général de corps d'armée

directeur des ressources humaines de l'armée de terre

Général de corps d'armée

admis dans la 2e section des officiers généraux

directeur des ressources humaines de l'armée de terre

Lieutenant-colonel

chef du bureau « recrutement évaluations » du pôle « recrutement »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « recrutement évaluations » du pôle « recrutement »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « sous-officiers » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

adjoint au chef du pôle « recrutement »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « réserve »

dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion et de chancellerie des militaires de réserve

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel, chef du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Commissaire en chef de 1re classe

chargé de mission auprès du chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation », pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « militaires du rang » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Lieutenant-colonel

adjoint au chef du bureau « officiers » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « numérisation de l'espace de formation » du commandement de la formation de l'armée de terre

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « ingénierie des processus »

dans la limite des attributions du pôle « pilotage de la performance et de la transformation », pour les actes relatifs à la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'informations des ressources humaines

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement, chef du pôle « recrutement »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Lieutenant-colonel

chef du bureau « écoles et lycées de la défense » du commandement de la formation de l'armée de terre

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « coordination synthèse » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

adjoint au chef du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef d'état-major de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « chancellerie de l'armée de terre »

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de chancellerie

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Lieutenant-colonel

commandant le groupement de « gestion du personnel isolé terre » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du groupement

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « officiers » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Général de division

adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Général de brigade

commandant la formation de l'armée de terre

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Lieutenant-colonel

adjoint au chef du bureau « militaires du rang » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef d'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

adjoint au commandant la formation de l'armée de terre

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

adjointe au sous-directeur des études et de la politique

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Lieutenant-colonel

adjointe au chef du bureau « sous-officiers » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Général de division

officier général « haut encadrement militaire-terre » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

Général de brigade

officier général en charge des blessés de l'armée de terre, rattaché au directeur des ressources humaines de l'armée de terre

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur du pôle enseignement militaire supérieur-terre de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

Général de division

général adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur du pôle formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

Général de brigade

délégué à la jeunesse pour l'armée de terre

maintenu

chargé des fonctions de sous-directeur du pôle du recrutement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

Général de brigade

délégué aux réserves de l'armée de terre

maintenu

chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur du pôle du recrutement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

Général de brigade

général commandant la formation de l'armée de terre, adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre

Colonel

adjoint au chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « militaires du rang » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « chancellerie »

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de chancellerie

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

adjoint au chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « militaires du rang » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « chancellerie »

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de chancellerie

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Lieutenant-colonel

commandant le groupement de « gestion du personnel isolé terre » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du groupement

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « mobilité » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Lieutenant-colonel

adjoint au chef du bureau « militaires du rang » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Général de division

adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre et chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation »

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « sous-officiers » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Commissaire en chef de 1re classe

chargé de mission auprès du chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation », pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

adjoint au chef du pôle « recrutement »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Lieutenant-colonel

adjoint au chef du bureau « officiers » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Lieutenant-colonel

chef du bureau « ingénierie des processus »

dans la limite des attributions du pôle « pilotage de la performance et de la transformation », pour les actes relatifs à la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'informations des ressources humaines

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Lieutenant-colonel

chef du bureau « écoles et lycées de la défense »

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Général de division

chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel, chef du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « réserve »

dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion et de chancellerie des militaires de réserve

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « officiers » du pôle « gestion du personnel »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « coordination synthèse »

dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel »

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « recrutement évaluations » du pôle « recrutement »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « numérisation de l'espace de formation »

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement, chef du pôle « recrutement »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

commandant de la formation administrative de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, pour les recours gracieux formés à l'encontre des décisions relevant des domaines de compétence de la direction des ressources humaines de l'armée de terre autres que les droits individuels financiers

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du pôle « état-major » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef d'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

adjoint au commandant la formation de l'armée de terre

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Général de division

adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre et commandant la formation de l'armée de terre

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonelle

adjointe au sous-directeur des études et de la politique

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « logistique-ressources humaines »

dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion des militaires du domaine « logistique-ressources humaines »

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « pilotage synthèse »

dans la limite des attributions du pôle « état-major », pour les avis portant sur les recours formés contre les décisions relevant des domaines de compétence de la direction des ressources humaines de l'armée de terre autres que les droits individuels financiers

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Lieutenant-colonel

adjoint au chef du bureau « militaires du rang »

dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion des militaires du rang

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Général de division

adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre

chargé des fonctions de chef de service, chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation »

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « appuis-mêlée »

dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion des militaires du domaine « appuis-mêlée »

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Commissaire en chef de 1re classe

chargé de mission auprès du chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation », pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

adjoint au chef du pôle « recrutement »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

adjoint au chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Lieutenant-colonel

chef du bureau « ingénierie des processus »

dans la limite des attributions du pôle « pilotage de la performance et de la transformation », pour les actes relatifs à la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'informations des ressources humaines

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « militaires du rang »

dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion des militaires du rang

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Lieutenant-colonel

chef du bureau « écoles et lycées militaires »

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, pour les actes relevant du domaine de la formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel, chef du pôle « gestion du personnel », dans les limites des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « réserve »

dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion et de chancellerie des militaires de réserve

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « état-major »

dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion des officiers supérieurs

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »

dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel »

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Lieutenant-colonel

chef du bureau « ressources humaines, soldes et pensions »

dans la limite des attributions du pôle « pilotage de la performance et de la transformation », pour les mesures afférentes au processus de réalisation des droits individuels financiers incombant à la direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « numérisation de l'espace de formation »

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, pour les actes relevant du domaine de la formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

adjoint au sous-directeur des études et de la politique

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique, dans les limites des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Lieutenant-colonel

chef du bureau « continuum et cohérence de la formation »

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, pour les actes relevant du domaine de la formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « commandement-renseignement »

dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion des militaires du domaine « commandement-renseignement »

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement, chef du pôle « recrutement », dans les limites des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Lieutenant-colonel

adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »

dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel »

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

adjoint du commandant la formation de l'armée de terre

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, pour les actes relevant du domaine de la formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef d'état-major de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, chef du pôle « état-major »

dans la limite des attributions du pôle

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Général de division

adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre et commandant la formation de l'armée de terre

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, pour les actes relevant du domaine de la formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Colonel

chef du bureau « chancellerie »

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de chancellerie

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes

Général de corps d'armée

directeur des ressources humaines de l'armée de terre

Général de brigade

officier général « haut encadrement militaire-terre », rattaché au directeur des ressources humaines de l'armée de terre

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

Commissaire général de 2e classe

chargé de mission auprès du chef de service « pilotage de la performance et de la transformation »

dans la limite des attributions du service

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel dans les limites des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Commissaire en chef de 1re classe

chargé de mission auprès du chef de service « pilotage de la performance et de la transformation » pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel dans les limites des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « logistique-ressources humaines »

dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des militaires du domaine « logistique-ressources humaines »

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement dans les limites des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « ingénierie des processus »

dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance et de la transformation » pour les actes relatifs à la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'informations des ressources humaines

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement »

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoint au sous-directeur des études et de la politique

dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnel civil

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « mission Source Solde »

dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance et de la transformation »

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « militaires du rang »

dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des militaires du rang

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Lieutenant-colonel

chef du bureau « lycées de la défense et appui à la formation »

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « réserve »

dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des militaires de réserve

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »

dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Lieutenant-colonel

chef du bureau « ressources humaines, soldes et pensions »

dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance et de la transformation », pour les mesures afférentes au processus de réalisation des droits individuels financiers incombant à la direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « numérisation de l'espace de formation »

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

adjoint au sous-directeur des études et de la politique

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique dans les limites des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « état-major »

dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des officiers supérieurs

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre et chef du département « ressources humaines - formation »

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « commandement-renseignement »

dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des militaires du domaine « commandement-renseignement »

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Lieutenant-colonel

adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »

dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « appuis-mêlée »

dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des militaires du domaine « appuis-mêlée »

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général de division

adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre

chargé des fonctions de chef du service « pilotage de la performance et de la transformation »

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

adjoint au chef du service « pilotage de la performance et de la transformation »

dans la limite des attributions du service

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général de brigade

adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre et commandant la formation de l'armée de terre

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre pour les actes relevant du domaine de la formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « chancellerie »

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de chancellerie

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « continuum de la formation »

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonelle

chef du bureau « pilotage synthèse »

dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance et de la transformation », pour les avis portant sur les recours formés contre les décisions relevant des domaines de compétence de la direction des ressources humaines de l'armée de terre autres que les droits individuels financiers

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général de division

général commandant la formation de l'armée de terre, adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre

Général de brigade

chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

Général de brigade

des fonctions de sous-directeur du recrutement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

Colonel

adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre et chef du département « ressources humaines - formation »

dans la limite des attributions du général commandant de la formation de l'armée de terre

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre et chef du département « ressources humaines - formation »

dans la limite des attributions du général commandant de la formation de l'armée de terre

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

adjoint au sous-directeur des études et de la politique

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Lieutenant-colonel

adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « continuum de la formation »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « ingénierie des processus »

dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs à la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'informations des ressources humaines

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »

dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoint au sous-directeur des études et de la politique

dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnel civil

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « logistique-ressources humaines »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « ressources humaines, soldes et pensions »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Lieutenant-colonel

chef du bureau « lycées de la défense et appui à la formation »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « commandement-renseignement »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « réserve »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

adjoint du chef du service « pilotage de la performance et de la transformation »

dans la limite des attributions du service

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement »

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « état-major »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « pilotage synthèse »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Commissaire en chef de 1re classe

pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « appuis-mêlée »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « chancellerie »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général de brigade

officier général « haut encadrement militaire-terre », rattaché au directeur des ressources humaines de l'armée de terre

Colonel

adjoint au sous-directeur des études et de la politique

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Lieutenant-colonel

adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Lieutenant-colonel

chef du bureau « continuum de la formation »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « ingénierie des processus »

dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'information des ressources humaines

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »

dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoint au sous-directeur des études et de la politique

dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnel civil

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « logistique-ressources humaines »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Lieutenant-colonel

chef du bureau « lycées de la défense et appui à la formation »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre et chef du département « ressources humaines - formation »

dans la limite des attributions du général commandant de la formation de l'armée de terre

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « militaires du rang »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « commandement-renseignement »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « réserve »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

adjoint au chef de service « pilotage de la performance et de la transformation »

dans la limite des attributions du service

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement »

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « état-major »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

chef du bureau « pilotage synthèse »

dans la limite des attributions du bureau

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets