Direction des ressources humaines de l'armée de terre

délégation de signature

De:	Laurent de Lingua de Saint Blanquat Colonel chef du bureau « recrutement évaluations » du pôle « recrutement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2023-09-04"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Benoît Saint Loubert-Bié Colonel chef du bureau « sous-officiers » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Stanislas Rouquayrole Colonel adjoint au chef du pôle « recrutement » dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Christophe Richard Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion et de chancellerie des militaires de réserve
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Sébastien Py Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel, chef du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jérôme Proffit Commissaire en chef de 1re classe chargé de mission auprès du chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation », pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Hugues Perot Colonel chef du bureau « militaires du rang » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Ralph Michault Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « officiers » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Antoine Mezan de Malartic Colonel chef du bureau « numérisation de l'espace de formation » du commandement de la formation de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bruce Mangematin Colonel chef du bureau « ingénierie des processus » dans la limite des attributions du pôle « pilotage de la performance et de la transformation », pour les actes relatifs à la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'informations des ressources humaines
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bruno Louifert Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement, chef du pôle « recrutement » dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Renaud Lengagne Lieutenant-colonel chef du bureau « écoles et lycées de la défense » du commandement de la formation de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thibaut Lemerle Colonel chef du bureau « coordination synthèse » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean Gouallou Colonel adjoint au chef du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Paul Gèze Colonel chef d'état-major de la direction des ressources humaines de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Raphaël Gardin Colonel chef du bureau « chancellerie de l'armée de terre » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de chancellerie
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	José Franco Lieutenant-colonel commandant le groupement de « gestion du personnel isolé terre » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du groupement
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Jacques Fatinet Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Marc Espitalier Colonel chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation » dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Nicolas de Fontanges Colonel chef du bureau « officiers » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Marc Chatillon Général de division adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Emmanuel Charpy Général de brigade commandant la formation de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Raoul Burollet Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « militaires du rang » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Guillaume Benquet Colonel chef d'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Cyrille Becker Colonel adjoint au commandant la formation de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Valérie Morcel Colonel adjointe au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Sophie Longis Lieutenant-colonel adjointe au chef du bureau « sous-officiers » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Hubert LEGRAND Général de division
Objet:	officier général « haut encadrement militaire-terre » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

nomination

De:	Arnaud DUPUY de la GRAND'RIVE Général de brigade
Objet:	officier général en charge des blessés de l'armée de terre, rattaché au directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

nomination

De:	Thierry CHIGOT Général de brigade
Objet:	chargé des fonctions de sous-directeur du pôle enseignement militaire supérieur-terre de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

nomination

De:	Jean-Marc CHATILLON Général de division
Objet:	général adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

nomination

De:	Emmanuel CHARPY Général de brigade
Objet:	chargé des fonctions de sous-directeur du pôle formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

nomination

JORFTEXT000047745982 (source JORF)

De:	Bruno LOUISFERT Général de brigade
Objet:	délégué à la jeunesse pour l'armée de terre maintenu chargé des fonctions de sous-directeur du pôle du recrutement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2023-07-01"

nomination

28 Juin 2023 28/06/2023

De:	Jean-Jacques FATINET Général de brigade
Objet:	délégué aux réserves de l'armée de terre maintenu chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2023-07-01"

JORFTEXT000047745982 (source JORF)

nomination

28 Juin 2023 28/06/2023

De:	Bruno LOUISFERT Général de brigade
Objet:	chargé des fonctions de sous-directeur du pôle du recrutement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2022-08-01"

JORFTEXT000046062027 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000046062027 (source JORF)

De:	Jean-Marc CHATILLON Général de brigade
Objet:	général commandant la formation de l'armée de terre, adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2022-08-01"

nomination

De:	Pascal Moquet Colonel adjoint au chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation » dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2022-09-14"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Jean-Frédéric Lenoble Colonel chef du bureau « militaires du rang » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2022-07-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Benoît Aufrère Colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de chancellerie
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2022-07-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Marc Espitalier Colonel adjoint au chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation » dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2022-09-15"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Hugues Perot Colonel chef du bureau « militaires du rang » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2022-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Raphaël Gardin Colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de chancellerie
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2022-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	José Franco Lieutenant-colonel commandant le groupement de « gestion du personnel isolé terre » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du groupement
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2022-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Hervé Tromeur Colonel chef du bureau « mobilité » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Gilles Szygula Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « militaires du rang » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Rémi Seigle Général de division adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre et chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Benoît Saint Loubert-Bié Colonel chef du bureau « sous-officiers » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jérôme Proffit Commissaire en chef de 1re classe chargé de mission auprès du chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation », pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Ogier Colonel adjoint au chef du pôle « recrutement » dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Norbert Monod Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « officiers » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bruce Mangematin Lieutenant-colonel chef du bureau « ingénierie des processus » dans la limite des attributions du pôle « pilotage de la performance et de la transformation », pour les actes relatifs à la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'informations des ressources humaines
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Le Mercier Lieutenant-colonel chef du bureau « écoles et lycées de la défense » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Hubert Legrand Général de division chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel, chef du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Eric Larpin Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion et de chancellerie des militaires de réserve
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Laurent Hasard Colonel chef du bureau « officiers » du pôle « gestion du personnel » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean Gouallou Colonel chef du bureau « coordination synthèse » dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Jacques Fatinet Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean Falissard Colonel chef du bureau « recrutement évaluations » du pôle « recrutement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Hubert de Carné de Carnavalet Colonel chef du bureau « numérisation de l'espace de formation » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Marc Chatillon Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement, chef du pôle « recrutement » dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Olivier Cazade Colonel commandant de la formation administrative de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, pour les recours gracieux formés à l'encontre des décisions relevant des domaines de compétence de la direction des ressources humaines de l'armée de terre autres que les droits individuels financiers
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Sébastien Cabaj Colonel chef du pôle « état-major » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Guillaume Benquet Colonel chef d'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Cyrille Becker Colonel adjoint au commandant la formation de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Baldi Général de division adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre et commandant la formation de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Valérie Morcel Colonelle adjointe au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Hervé Tromeur Colonel chef du bureau « logistique-ressources humaines » dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion des militaires du domaine « logistique-ressources humaines »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Stéphane Tinchon Colonel chef du bureau « pilotage synthèse » dans la limite des attributions du pôle « état-major », pour les avis portant sur les recours formés contre les décisions relevant des domaines de compétence de la direction des ressources humaines de l'armée de terre autres que les droits individuels financiers
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Gilles Szygula Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « militaires du rang » dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion des militaires du rang
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Rémi Seigle Général de division adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre chargé des fonctions de chef de service, chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Benoît Saint Loubert-Bié Colonel chef du bureau « appuis-mêlée » dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion des militaires du domaine « appuis-mêlée »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jérôme Proffit Commissaire en chef de 1re classe chargé de mission auprès du chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation », pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Ogier Colonel adjoint au chef du pôle « recrutement » dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pascal Moquet Colonel adjoint au chef du pôle « pilotage de la performance et de la transformation » dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bruce Mangematin Lieutenant-colonel chef du bureau « ingénierie des processus » dans la limite des attributions du pôle « pilotage de la performance et de la transformation », pour les actes relatifs à la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'informations des ressources humaines
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Frédéric Lenoble Colonel chef du bureau « militaires du rang » dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion des militaires du rang
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Le Mercier Lieutenant-colonel chef du bureau « écoles et lycées militaires » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, pour les actes relevant du domaine de la formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Hubert Legrand Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel, chef du pôle « gestion du personnel », dans les limites des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Eric Larpin Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion et de chancellerie des militaires de réserve
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Laurent Hasard Colonel chef du bureau « état-major » dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion des officiers supérieurs
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean Gouallou Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	André Fauvert Lieutenant-colonel chef du bureau « ressources humaines, soldes et pensions » dans la limite des attributions du pôle « pilotage de la performance et de la transformation », pour les mesures afférentes au processus de réalisation des droits individuels financiers incombant à la direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Hubert de Carné de Carnavalet Colonel chef du bureau « numérisation de l'espace de formation » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, pour les actes relevant du domaine de la formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Arnaud de Cacqueray Valmenier Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Guillaume Danès Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique, dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alain Dall'Agnol Lieutenant-colonel chef du bureau « continuum et cohérence de la formation » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, pour les actes relevant du domaine de la formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-René Couanau Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel », en matière de gestion des militaires du domaine « commandement-renseignement »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Marc Chatillon Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement, chef du pôle « recrutement », dans les limites des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Guillaume Briançon-Rouge Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions du pôle « gestion du personnel »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Cyrille Becker Colonel adjoint du commandant la formation de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, pour les actes relevant du domaine de la formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Roger Barrau Colonel chef d'état-major de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, chef du pôle « état-major » dans la limite des attributions du pôle
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Baldi Général de division adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre et commandant la formation de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, pour les actes relevant du domaine de la formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Benoît Aufrère Colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de chancellerie
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, aux personnes
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

date_debut="2021-09-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Frédéric HINGRAY Général de corps d'armée
Objet:	directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

JORFTEXT000043879538 (source JORF)

cessation de fonction

01 Août 2021 01/08/2021

De:	Frédéric GOUT Général de brigade
Objet:	officier général « haut encadrement militaire-terre », rattaché au directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2021-08-01"

JORFTEXT000043776944 (source JORF)

nomination

11 Juillet 2021 11/07/2021

De:	Jean-Marc CHATILLON Général de brigade
Objet:	chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2021-07-08"

JORFTEXT000043606378 (source JORF)

nomination

06 Juin 2021 06/06/2021

De:	Pierre Calmels Commissaire général de 2e classe chargé de mission auprès du chef de service « pilotage de la performance et de la transformation » dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2020-08-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Christian Allavène Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2020-08-23"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Jérôme Proffit Commissaire en chef de 1re classe chargé de mission auprès du chef de service « pilotage de la performance et de la transformation » pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2020-09-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Hubert Legrand Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2020-08-24"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Hervé Tromeur Colonel chef du bureau « logistique-ressources humaines » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des militaires du domaine « logistique-ressources humaines »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Rémi Seigle Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Olivier Riban Colonel chef du bureau « ingénierie des processus » dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance et de la transformation » pour les actes relatifs à la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'informations des ressources humaines
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Ogier Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Mula attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnel civil
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pascal Moquet Colonel chef du bureau « mission Source Solde » dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance et de la transformation »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Frédéric Lenoble Colonel chef du bureau « militaires du rang » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des militaires du rang
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Le Mercier Lieutenant-colonel chef du bureau « lycées de la défense et appui à la formation » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Eric Larpin Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des militaires de réserve
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean Gouallou Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	André Fauvert Lieutenant-colonel chef du bureau « ressources humaines, soldes et pensions » dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance et de la transformation », pour les mesures afférentes au processus de réalisation des droits individuels financiers incombant à la direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Hubert de Carné de Carnavalet Colonel chef du bureau « numérisation de l'espace de formation » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Arnaud de Cacqueray Valmenier Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Guillaume Danès Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	David Cruzille Colonel chef du bureau « état-major » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des officiers supérieurs
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Guillaume Couëtoux Colonel adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre et chef du département « ressources humaines - formation » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-René Couanau Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des militaires du domaine « commandement-renseignement »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Guillaume Briançon-Rouge Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Hervé Bouault Colonel chef du bureau « appuis-mêlée » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel » en matière de gestion des militaires du domaine « appuis-mêlée »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thierry Beckrich Général de division adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre chargé des fonctions de chef du service « pilotage de la performance et de la transformation » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Roger Barrau Colonel adjoint au chef du service « pilotage de la performance et de la transformation » dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Baldi Général de brigade adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre et commandant la formation de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre pour les actes relevant du domaine de la formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Benoît Aufrère Colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de chancellerie
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	François Antoni Colonel chef du bureau « continuum de la formation » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre en matière de formation
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Valérie Morcel Colonelle chef du bureau « pilotage synthèse » dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance et de la transformation », pour les avis portant sur les recours formés contre les décisions relevant des domaines de compétence de la direction des ressources humaines de l'armée de terre autres que les droits individuels financiers
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

JORFTEXT000041999850 (source JORF)

De:	Philippe BALDI Général de division
Objet:	général commandant la formation de l'armée de terre, adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2020-08-01"

nomination

17 Juin 2020 17/06/2020

De:	Guillaume DANÈS Général de brigade
Objet:	chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2020-06-01"

JORFTEXT000041909457 (source JORF)

nomination

24 Mai 2020 24/05/2020

De:	Rémi SEIGLE Général de brigade
Objet:	des fonctions de sous-directeur du recrutement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2019-08-05"

JORFTEXT000038792540 (source JORF)

charge

20 Juillet 2019 20/07/2019

De:	Pierre Lecomte Colonel adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre et chef du département « ressources humaines - formation » dans la limite des attributions du général commandant de la formation de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2019-07-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Guillaume Couëtoux Colonel adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre et chef du département « ressources humaines - formation » dans la limite des attributions du général commandant de la formation de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2019-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Damien Wallaert Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Antoine Verley Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Roger Schuler Colonel chef du bureau « continuum de la formation » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Olivier Riban Colonel chef du bureau « ingénierie des processus » dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs à la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'informations des ressources humaines
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Xavier Renard Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Mula attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnel civil
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bruno Louisfert Colonel chef du bureau « logistique-ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Edouard Le Tourneux de la Perraudière Colonel chef du bureau « ressources humaines, soldes et pensions » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Le Mercier Lieutenant-colonel chef du bureau « lycées de la défense et appui à la formation » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean Gouallou Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thierry Fournier Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pascal Florin Colonel adjoint du chef du service « pilotage de la performance et de la transformation » dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alain Didier Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	David Cruzille Colonel chef du bureau « état-major » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Chareyron Colonel chef du bureau « pilotage synthèse » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Calmels Commissaire en chef de 1re classe pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Hervé Bouault Colonel chef du bureau « appuis-mêlée » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Benoît Aufrère Colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

JORFTEXT000037801207 (source JORF)

De:	Thierry COLLOGNAT Général de brigade
Objet:	officier général « haut encadrement militaire-terre », rattaché au directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

nomination

13 Décembre 2018 13/12/2018

De:	Damien Wallaert Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Antoine Verley Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Roger Schuler Lieutenant-colonel chef du bureau « continuum de la formation » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Olivier Riban Colonel chef du bureau « ingénierie des processus » dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'information des ressources humaines
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Xavier Renard Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Mula attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnel civil
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bruno Louisfert Colonel chef du bureau « logistique-ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Le Mercier Lieutenant-colonel chef du bureau « lycées de la défense et appui à la formation » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Lecomte Colonel adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre et chef du département « ressources humaines - formation » dans la limite des attributions du général commandant de la formation de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Patrick Janvier Colonel chef du bureau « militaires du rang » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean Gouallou Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thierry Fournier Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pascal Florin Colonel adjoint au chef de service « pilotage de la performance et de la transformation » dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alain Didier Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	David Cruzille Colonel chef du bureau « état-major » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Chareyron Colonel chef du bureau « pilotage synthèse » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Calmels Commissaire en chef de 1re classe pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Cyrille Becker Colonel chef du bureau « appuis-mêlée » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Benoît Aufrère Colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Morand Deroux Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2018-08-06"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Benoît Roux Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2018-07-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Thibault Lemerle Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2018-07-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Jean-Philippe Crach Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2018-07-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Thierry Fournier Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2018-08-07"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Damien Wallaert Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2018-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Antoine Verley Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2018-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Alain Didier Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2018-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Christian Allavène Général de brigade sous-directeur de la gestion du personnel dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2018-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Roger Schuler Lieutenant-colonel chef du bureau « continuum-coordination de la formation » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Olivier Riban Colonel chef du bureau « ingénierie des processus » dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'information des ressources humaines
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Xavier Renard Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Mula attaché d'administration hors classe, adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnel civil
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pascal Moquet Colonel chef du bureau « solde et finances des ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bruno Louisfert Colonel chef du bureau « logistique-ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Le Mercier Lieutenant-colonel chef du bureau « moyens et finances » dans la limite des attributions du bureau et pour ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Lecomte Colonel adjoint au sous-directeur de la formation dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Patrick Janvier Colonel chef du bureau « militaires du rang » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean Gouallou Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	David Cruzille Colonel chef du bureau « état-major » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Chareyron Colonel chef du bureau « pilotage synthèse » dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Calmels Commissaire en chef de 1re classe pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Cyrille Becker Colonel chef du bureau « appuis-mêlée » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Benoît Aufrère Lieutenant-colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

date_debut="2018-07-09"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Wattecamps (Hervé, Jacques, Alain, Marie) Général de corps d'armée admis en 2e section
Objet:	directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

JORFTEXT000037112079 (source JORF)

cessation de fonction

28 Juin 2018 28/06/2018

De:	Allavène (Christian, Marie, Antoine) Général de brigade
Objet:	sous-directeur de la gestion du personnel de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2018-08-01"

JORFTEXT000037106798 (source JORF)

nomination

27 Juin 2018 27/06/2018

De:	Maury (Eric, Philippe, François) Général de division
Objet:	adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, général commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre

date_debut="2018-08-01"

JORFTEXT000037106796 (source JORF)

nomination

27 Juin 2018 27/06/2018

De:	Liot de Nortbecourt (Pierre, Jean, Marie, Dominique) Général de brigade
Objet:	adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre

date_debut="2017-08-01"

JORFTEXT000035259363 (source JORF)

nomination

22 Juillet 2017 22/07/2017

De:	Roger Schuler Lieutenant-colonel chef du bureau « continuum-coordination de la formation » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2017-09-08"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Patrick Calmels Commissaire en chef de 1re classe pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2017-09-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Stéphan Valès Colonel chef du bureau « pilotage synthèse » dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2017-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Bruno Louisfert Colonel chef du bureau « logistique-ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2017-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Pierre Lecomte Colonel adjoint au sous-directeur de la formation dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2017-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Patrick Janvier Colonel chef du bureau « militaires du rang » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2017-07-07"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Edouard Le Tourneux de La Perraudière Lieutenant-colonel chef du bureau « solde et finances des ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2017-07-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Francis Le Mercier Lieutenant-colonel chef du bureau « moyens et finances » dans la limite des attributions du bureau et pour ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2017-07-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Rémi Seigle Colonel chef du bureau « état-major » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Benoît Roux Colonel adjoint au sous-directeur « recrutement » et chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions de la sous-direction « recrutement »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Xavier Renard Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Benoît Paris Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Mula attaché d'administration de l'Etat, adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnel civil
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pascal Moquet Colonel chef du bureau « ingénierie des processus » dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs aux travaux Source Solde ainsi que ceux relevant de la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'information des ressources humaines
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thibaut Lemerle Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Emmanuel Durand Colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Morand Deroux Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Stéphane Bellamy Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thierry Beckrich Général de brigade sous-directeur de la gestion du personnel dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Cyrille Becker Colonel chef du bureau « appuis-mêlée » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Nicolas Lenoir Colonel chef du bureau « moyens et finances » dans la limite des attributions du bureau et pour ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2016-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Olivier Pouchol Lieutenant-colonel chef du bureau « moyens et finances » dans la limite des attributions du bureau et pour ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2016-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Rémi Seigle Colonel chef du bureau « état-major » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Benoît Roux Colonel chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Xavier Renard Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Benoît Paris Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pascal Moquet Colonel chef du bureau « ingénierie des processus » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thibaut Lemerle Lieutenant-colonel adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Patrick Justel Colonel chef du bureau « pilotage synthèse » dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance »
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	André-Maïeul Hurel Lieutenant-colonel chef du bureau « militaires du rang » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Louis Dutrieux Colonel chef du bureau « continuum-coordination de la formation » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Emmanuel Durand Colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Morand Deroux Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Luc Chapeu Colonel chef du bureau « logistique-ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	François Calas Commissaire en chef de 1re classe chef du bureau « solde et finances des ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Stéphane Bellamy Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thierry Beckrich Général de brigade sous-directeur de la gestion du personnel dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance »
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Cyrille Becker Colonel chef du bureau « appuis-mêlée » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Baldi Colonel pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit, aux attributions de pensions civiles d'invalidité, aux travaux Source Solde et ceux relevant de la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'information des ressources humaines
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

JORFTEXT000032769788 (source JORF)

De:	Duhau (Louis, Daniel) Général de division
Objet:	adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, chef du service « pilotage de la performance »
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre

nomination

25 Juin 2016 25/06/2016

De:	Louis Duhau Général de brigade
Objet:	au nom du ministre de la défense tous les actes relatifs à l'avancement, à l'attribution d'échelons exceptionnels ou d'échelles de solde, de primes, de brevets, de diplômes, à l'admission à l'état de militaire de carrière et aux changements d'armée ou de corps
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Rémi Seigle Colonel chef du bureau « état-major » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Benoît Roux Colonel chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pascal Moquet Colonel chef du bureau « ingénierie des processus » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Daniel Licausi attaché d'administration de l'Etat, adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnels civils
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Nicolas Lenoir Colonel chef du bureau « moyens et finances » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Xavier Joret Colonel chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	André-Maïeul Huel Colonel chef du bureau « militaires du rang » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Eric Gallineau Colonel chef du bureau « appuis-mêlée » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Emmanuel Durand Lieutenant-colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Louis Duhau Général de brigade chef du service « pilotage de la performance » dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Morand Deroux Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	François David Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bruno Chevalier Commissaire en chef de 1re classe chef du bureau « pilotage et contrôle interne » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Marc Chatillon Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction, à l'exclusion des affaires relatives aux personnels civils
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Luc Chapeu Colonel chef du bureau « logistique-ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	François Calas Commissaire en chef de 1re classe chef du bureau « solde et finances des ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alain Bigot Commissaire en chef de 1re classe adjoint au sous-directeur « contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Stéphane Bellamy Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Roger Barrau Colonel chef du bureau « pilotage synthèse » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Christophe Abad Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Anne Giubbi Colonelle chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2015-08-17"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Xavier Joret Colonel chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2015-08-18"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Louis Duhau Général de brigade chef du service « gestion des ressources humaines - finances, contrôle et droits individuels »
Objet:	au nom du ministre de la défense tous les actes relatifs à l'avancement, à l'attribution d'échelons exceptionnels ou d'échelles de solde, de primes, de brevets, de diplômes, à l'admission à l'état de carrière et aux changements d'armée ou de corps
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Rémi Seigle Colonel chef du bureau « état-major » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Benoît Roux Colonel chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pascal Moquet Colonel chef du bureau « ingénierie des processus » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Nicolas Lenoir Colonel chef du bureau « moyens et finances » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Eric Gallineau Colonel chef du bureau « mêlée » et du bureau « appuis » dans la limite des attributions de ces deux bureaux
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Emmanuel Durand Lieutenant-colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Morand Deroux Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	François David Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Marc Chatillon Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Luc Chapeu Colonel chef du bureau « administration-ressources humaines » et du bureau « soutien » dans la limite des attributions de ces deux bureaux
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	François Calas Commissaire en chef de 1re classe chef du bureau « solde et finances des ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alain Bigot Commissaire en chef de 1re classe adjoint au sous-directeur « finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Stéphane Bellamy Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Christophe Abad Colonel sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

JORFTEXT000030862248 (source JORF)

De:	Grosset (Romain, Bruno, Marc, Jean) Général de brigade
Objet:	sous-directeur de la formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2015-08-01"

nomination

10 Juillet 2015 10/07/2015

De:	Wattecamps (Hervé, Jacques, Alain, Marie) Général de division
Objet:	directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2015-07-31"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000030862228 (source JORF)

nomination

10 Juillet 2015 10/07/2015

De:	Duhau (Louis, Daniel) Général de brigade
Objet:	chef du service « gestion des ressources humaines - finances, contrôle et droits individuels » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre à compter de 1er août 2015
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

nomination

De:	Marchand (Thierry, Claude) Général de brigade
Objet:	sous-directeur du recrutement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2015-08-01"

nomination

De:	Beckrich (Thierry, Max, Gilbert) Général de brigade
Objet:	sous-directeur de la gestion du personnel de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2015-08-01"

nomination

De:	Lauzier (Jean-Yves, Éric) Général de division
Objet:	adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre

date_debut="2015-07-01"

nomination

De:	Christophe Abad Colonel chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2015-05-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Jean-Louis Paccagnini Général de division
Objet:	au nom du ministre de la défense tous les actes relatifs à l'avancement, à l'attribution d'échelons exceptionnels ou d'échelles de solde, de primes, de brevets, de diplômes, à l'admission à l'état de carrière et aux changements d'armée ou de corps
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Renaud Sénétaire Colonel chef du bureau « mêlée » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Rémi Seigle Colonel chef du « bureau état-major » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Martin Renard Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Louis Paccagnini Général de division chef du service « gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Nicolas Lenoir Colonel chef du bureau « moyens et finances » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Georges Goussot Commissaire en chef de 1re classe adjoint au sous-directeur « finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Eric Gallineau Colonel chef du bureau « appuis » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Emmanuel Durand Lieutenant-colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Morand Deroux Colonel chef du bureau « soutien » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	François David Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Cichowski Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Marc Chatillon Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Luc Chapeu Colonel chef du bureau « administration-ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	François Calas Commissaire en chef de 1re classe chef du bureau « solde et finances des ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Baldi Colonel chef du bureau « ingénierie des processus » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alban Assier de Pompignan Colonel chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Anne Giubbi Colonelle chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

JORFTEXT000029238745 (source JORF)

De:	Lefeuvre (Dominique, Marie, Noël, Yves) Général de division
Objet:	adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre

date_debut="2014-08-01"

nomination

16 Juillet 2014 16/07/2014

De:	Pierre Roche Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2014-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Guillaume Laurent Colonel chef du bureau “chancellerie” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2014-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Thierry Beckrich Colonel chef du bureau “état-major” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2014-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Jean-Luc Barthe Commissaire en chef de 1re classe chef du bureau “solde et finances des ressources humaines” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2014-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Rémi Seigle Colonel chef du bureau “état-major” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2014-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Walter Lalubin Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2014-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Emmanuel Durand Lieutenant-colonel chef du bureau “chancellerie” dans la limite des attributions du bureau »
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2014-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	François Calas Commissaire en chef de 1re classe chef du bureau “solde et finances des ressources humaines” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2014-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Jean-Louis Paccagnini Général de division
Objet:	au nom du ministre de la défense tous les actes relatifs à l'avancement, à l'attribution d'échelons exceptionnels ou d'échelles de solde, de primes, de brevets, de diplômes, à l'admission à l'état de carrière et aux changements d'armée ou de corps. »
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Renaud Sénétaire Colonel chef du bureau “mêlée” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Marc Ripoll Général de division adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre dans la limite des attributions de l'adjoint au directeur
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Martin Renard Colonel chef du bureau “commandement-renseignement” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Louis Paccagnini Général de division chef du service “gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels” dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Nicolas Lenoir Colonel chef du bureau “moyens et finances” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Romain Grosset Colonel adjoint au sous-directeur de la formation dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Georges Goussot Commissaire en chef de 1re classe adjoint au sous-directeur “finances, contrôle et droits individuels” dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Eric Gallineau Colonel chef du bureau “appuis” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Morand Deroux Colonel chef du bureau “soutien” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	François David Colonel chef du bureau “coordination des carrières et de la mobilité” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Frédéric Crénicy administrateur civil, chef du bureau “affaires administratives et juridiques” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Cichowski Colonel chef du bureau “réserve” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bruno Chevalier Commissaire en chef de 1re classe chef du bureau “pilotage et contrôle interne” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Luc Chapeu Colonel chef du bureau “administration-ressources humaines” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Baldi Colonel chef du bureau “ingénierie des processus” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alban Assier de Pompignan Colonel chef du bureau “recrutement” dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Anne Giubbi Colonelle chef du bureau “formation spécifique”, en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Richard Wagner Commissaire général de 2e classe chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2013-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Bertrand Vallette d'Osia Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2013-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Jacques Parenty Colonel chef du bureau « mêlée » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2013-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Georges Goussot Commissaire en chef de 1re classe adjoint au chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_fin="2013-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Renaud Sénétaire Colonel chef du bureau « mêlée » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Georges Goussot Commissaire en chef de 1re classe adjoint au sous-directeur « finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	François David Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2013-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Pierre Roche Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Marc Ripoll Général de division adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre dans la limite des attributions de l'adjoint au directeur
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Martin Renard Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Louis Paccagnini Général de division chef du service « gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Nicolas Lenoir Colonel chef du bureau « moyens et finances » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Guillaume Laurent Colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions du bureau en matière de décorations et d'ordres nationaux
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jack Lapeyre Colonel chef du bureau « pilotage et contrôle interne » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Romain Grosset Colonel adjoint au sous-directeur de la formation dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Eric Gallineau Colonel chef du bureau « appuis » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Arnaud de Varax administrateur civil, adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Morand Deroux Colonel chef du bureau « soutien » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Frédéric Crénicy administrateur civil, chef du bureau « affaires administratives et juridiques » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Cichowski Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Caplain Colonel chef du bureau « administration-ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Stéphane Caiazzo Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thierry Beckrich Colonel chef du bureau « état-major » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Luc Barthe Colonel chef du bureau « solde et finances des ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alban Assier de Pompignan Colonel chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Anne Giubbi Colonelle chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

JORFTEXT000027666710 (source JORF)

De:	Egalon (Jean-Michel) Général de brigade
Objet:	sous-directeur des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2013-09-01"

nomination

07 Juillet 2013 07/07/2013

De:	Richard Wagner Commissaire général chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bertrand Vallette d'Osia Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Roche Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Marc Ripoll Général de division adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre dans la limite des attributions de l'adjoint au directeur
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Martin Renard Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jacques Parenty Colonel chef du bureau « mêlée » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Louis Paccagnini Général de division chef du service « gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Nicolas Lenoir Colonel chef du bureau « moyens et finances » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Laurent Guillaume Colonel chef du bureau « chancellerie » dans la limite des attributions du bureau en matière de décorations et d'ordres nationaux
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Romain Grosset Colonel adjoint au sous-directeur de la formation dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Georges Goussot Commissaire colonel adjoint au chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de cette sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Eric Gallineau Colonel chef du bureau « appuis » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Arnaud de Varax administrateur civil, adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique en matière de personnels civils
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Morand Deroux Colonel chef du bureau « soutien » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Frédéric Deroo Colonel chef du bureau « pilotage et contrôle interne » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Frédéric Crénicy administrateur civil, chef du bureau « affaires administratives et juridiques » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Cichowski Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Caplain Colonel chef du bureau « administration-ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Stéphane Caiazzo Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thierry Beckrich Colonel chef du « bureau état-major » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Luc Barthe Colonel chef du bureau « solde et finances des ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alban Assier de Pompignan Colonel chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Anne Giubbi Colonelle chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

JORFTEXT000027519372 (source JORF)

De:	Dreyfuss (Denis, Dominique) Commissaire général de 2e classe
Objet:	sous-directeur « finances, contrôle et droits individuels » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2013-08-01"

nomination

08 Juin 2013 08/06/2013

De:	Licausi (Daniel) attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:	conseiller d'administration de la défense en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau personnel civil à la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2013-01-01"

JORFTEXT000027066110 (source JORF)

nomination

15 Février 2013 15/02/2013

De:	Richard Wagner Commissaire général chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bertrand Vallette d'Osia Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Roche Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Marc Ripoll Général de division adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre dans la limite des attributions de l'adjoint au directeur
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Martin Renard Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Vianney Pillet Colonel chef du « bureau état-major » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jacques Parenty Colonel chef du bureau « mêlée » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Louis Paccagnini Général de division chef du service « gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Guillaume Laurent Colonel chef du bureau chancellerie dans la limite des attributions du bureau en matière de décorations et d'ordres nationaux
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Romain Grosset Colonel adjoint au sous-directeur de la formation dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Georges Goussot Commissaire colonel adjoint au chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de cette sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Arnaud de Varax administrateur civil, adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnels civils
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Morand Deroux Colonel chef du bureau « soutien » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Frédéric Deroo Commissaire colonel chef du bureau « pilotage et contrôle interne » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Frédéric Crénicy administrateur civil, chef du bureau « affaires administratives et juridiques » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Cichowski Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Caplain Colonel chef du bureau « administration-ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Stéphane Caiazzo Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thierry Beckrich Colonel chef du bureau « appuis » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Luc Barthe Commissaire colonel chef du bureau « solde et finances des ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alban Assier de Pompignan Colonel chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Anne Giubbi Colonelle chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Richard Wagner Commissaire général chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bertrand Vallette d'Osia Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Roche Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Marc Ripoll Général de division adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre dans la limite des attributions de l'adjoint au directeur
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Martin Renard Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Vianney Pillet Colonel chef du bureau « état-major » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jacques Parenty Colonel chef du bureau « mêlée » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Louis Paccagnini Général de division chef du service « gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Guillaume Laurent Colonel chef du bureau chancellerie dans la limite des attributions du bureau en matière de décorations et d'ordres nationaux
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Romain Grosset Colonel adjoint au sous-directeur de la formation dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Georges Goussot Commissaire colonel adjoint au chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de cette sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Arnaud de Varax administrateur civil, adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnels civils
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Morand Deroux Colonel chef du bureau « soutien » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Frédéric Deroo Commissaire colonel chef du bureau « pilotage et contrôle interne » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Frédéric Crénicy administrateur civil, chef du bureau « affaires administratives et juridiques » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Cichowski Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Caplain Colonel chef du bureau « administration-ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Stéphane Caiazzo Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thierry Beckrich Colonel chef du bureau « appuis » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Luc Barthe Commissaire colonel chef du bureau « solde et finances des ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alban Assier de Pompignan Colonel chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Anne Giubbi Colonelle chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Morand Deroux Colonel chef du bureau « soutien » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2012-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Richard Wagner Commissaire général chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bertrand Vallette d'Osia Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Roche Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Marc Ripoll Général de division adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre dans la limite des attributions de l'adjoint au directeur
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Martin Renard Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Vianney Pillet Colonel chef du « bureau état-major » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jacques Parenty Colonel chef du bureau « mêlée » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Louis Paccagnini Général de division chef du service « gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Romain Grosset Colonel adjoint au sous-directeur de la formation dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Georges Goussot Commissaire colonel adjoint au chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de cette sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Arnaud de Varax administrateur civil, adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnels civils
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Frédéric Deroo Commissaire colonel chef du bureau « pilotage et contrôle interne » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Frédéric Crénicy administrateur civil, chef du bureau « affaires administratives et juridiques » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Cichowski Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Caplain Colonel chef du bureau « administration-ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Stéphane Caiazzo Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thierry Beckrich Colonel chef du bureau « appuis » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Luc Barthe Commissaire colonel chef du bureau « solde et finances des ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alban Assier de Pompignan Colonel chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Anne Giubbi Colonelle chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

JORFTEXT000026040683 (source JORF)

De:	Ripoll (Jean-Marc, Félix) Général de division
Objet:	adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre

date_debut="2012-07-01"

nomination

20 Juin 2012 20/06/2012

De:	Wagner (Richard, Georges, Robert) Commissaire général de brigade
Objet:	la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

JORFTEXT000026040683 (source JORF)

charge

20 Juin 2012 20/06/2012

De:	Richard Wagner Commissaire général chargé des fonctions de sous-directeur « finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bertrand Vallette d'Osia Colonel chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité » dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Didier Tessier Colonel chef du bureau « soutien » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Roche Colonel chef du bureau « état-major » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Marc Ripoll Général de division chargé des fonctions d'adjoint au directeur, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre dans la limite des attributions de l'adjoint au directeur
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Martin Renard Colonel chef du bureau « commandement-renseignement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Denis Parmentier Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jacques Parenty Colonel chef du bureau « mêlée » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Louis Paccagnini Général chargé des fonctions de chef du service « gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels » dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Franck Hédin Colonel chargé des fonctions d'adjoint au directeur dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Romain Grosset Colonel adjoint au sous-directeur de la formation dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Arnaud de Varax administrateur civil, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnels civils
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Frédéric Crénicy administrateur civil, chef du bureau « affaires administratives et juridiques » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Cichowski Colonel chef du bureau « réserve » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Caplain Colonel chef du bureau « administration-ressources humaines » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Stéphane Caiazzo Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jacky Berne administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel dans la limite des attributions du service « gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels »
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thierry Beckrich Colonel chef du bureau « appuis » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alban Assier de Pompignan Colonel chef du bureau « recrutement » dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

JORFTEXT000025635074 (source JORF)

De:	Berne (Jacky) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur, adjoint au chef du service de la gestion du personnel à la direction des ressources humaines de l'armée de terre du ministère de la défense et des anciens combattants
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2012-04-17"

renouvellement

06 Avril 2012 06/04/2012

De:	Richard Wagner Commissaire général chargé de mission auprès du directeur des ressources humaines de l'armée de terre dans la limite des attributions du bureau solde et finances des ressources humaines et du bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bertrand Vallette d'Osia Colonel chef du bureau coordination des carrières et de la mobilité dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Didier Tessier Colonel chef du bureau soutien dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Roche Colonel chef du bureau état-major dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Martin Renard Colonel chef du bureau commandement-renseignement dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Denis Parmentier Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jacques Parenty Colonel chef du bureau mêlée dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Louis Paccagnini Général chef du service de la gestion du personnel dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Franck Hédin Colonel chargé des fonctions d'adjoint au directeur dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Romain Grosset Colonel adjoint au sous-directeur de la formation et des écoles dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation et des écoles
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Arnaud de Varax administrateur civil, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique en matière de personnels civils
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Frédéric Crénicy administrateur civil, chef du bureau coordination administrative dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Cichowski Colonel chef du bureau réserve dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Caplain Colonel chef du bureau administration-ressources humaines dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Stéphane Caiazzo Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jacky Berne administrateur civil, sous-directeur dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thierry Beckrich Colonel chef du bureau appuis dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alban Assier de Pompignan Colonel chef du bureau recrutement dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Arnaud de Varax administrateur civil hors classe, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique en matière de personnels civils
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2011-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Frédéric Crénicy administrateur civil, chef du bureau coordination administrative dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2011-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Jacques Parenty Colonel chef du bureau mêlée dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2011-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

délégation de signature

De:	Paul Général de division Etienne Leroux, adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Richard Wagner Commissaire général chargé de mission auprès du directeur des ressources humaines de l'armée de terre dans la limite des attributions du bureau solde et finances des ressources humaines et du bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bertrand Vallette d'Osia Colonel chef du bureau coordination des carrières et de la mobilité dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Didier Tessier Colonel chef du bureau soutien dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Roche Colonel chef du bureau état-major dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Martin Renard Colonel chef du bureau commandement-renseignement dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Denis Parmentier Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Franck Hédin Colonel chargé des fonctions d'adjoint au directeur dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Romain Grosset Colonel adjoint au sous-directeur de la formation et des écoles dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation et des écoles
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Francis Cichowsky Colonel chef du bureau réserve dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Caplain Colonel chef du bureau administration-ressources humaines dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Stéphane Caiazzo Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jacky Berne administrateur civil hors classe, sous-directeur dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thierry Beckrich Colonel chef du bureau appuis dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alban Assier de Pompignan Colonel chef du bureau recrutement dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

JORFTEXT000024229121 (source JORF)

De:	Ripoll (Jean-Marc, Félix) Général de division
Objet:	directeur adjoint de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre

date_debut="2011-08-01"

nomination

23 Juin 2011 23/06/2011

De:	Bizat (Jean-Pierre) attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:	conseiller d'administration de la défense en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau personnel civil à la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2010-11-04"

JORFTEXT000023567379 (source JORF)

nomination

11 Février 2011 11/02/2011

De:	Paul Général de division Etienne Leroux, adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Richard Wagner Commissaire général chargé de mission auprès du directeur des ressources humaines de l'armée de terre dans la limite des attributions du bureau solde et finances des ressources humaines et du bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bertrand Vallette d'Osia Colonel chef du bureau coordination des carrières et de la mobilité dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Michel Thouvenin Colonel chef du bureau coordination administrative dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Didier Tessier Colonel chef du bureau soutien dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Roche Colonel chef du bureau état-major dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Martin Renard Colonel chef du bureau commandement-renseignement dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Denis Parmentier Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Christian Nielly Colonel chargé des fonctions d'adjoint au directeur dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Walter Lalubin Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Caplain Colonel chef du bureau administration-ressources humaines dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Louis Boyer Colonel chef du bureau mêlée dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jacky Berne administrateur civil hors classe, sous-directeur dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Thierry Beckrich Colonel chef du bureau appuis dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Dominique Batani Colonel chef du bureau réserve dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alban Assier de Pompignan Colonel chef du bureau recrutement dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Luc Albacete Colonel adjoint au sous-directeur de la formation et des écoles dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation et des écoles
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

JORFTEXT000021763801 (source JORF)

De:	Fallouey (Elise) sergente-chef
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, sous-direction formation écoles à Tours
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre

date_debut="2010-01-01"

nomination

30 Janvier 2010 30/01/2010

De:	Lavocat (Franck) adjudant-chef
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, à Paris
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2010-01-01"

JORFTEXT000021757147 (source JORF)

nomination

29 Janvier 2010 29/01/2010

De:	Paul Général Etienne Leroux, adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Michel Thouvenin Colonel chef du bureau coordination administrative dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Didier Tessier Colonel chef du bureau soutien dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Pierre Roche Colonel chef du bureau état-major dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Denis Parmentier Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Christian Nielly Colonel chargé des fonctions d'adjoint au directeur dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Serge Maurice Colonel chef du bureau commandement-renseignement dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Arnaud Martin Colonel chef du bureau appuis dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Walter Lalubin Colonel chef du bureau recrutement dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la reconversion
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Michel Egalon Colonel chef du bureau coordination des carrières et de la mobilité dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Caplain Colonel chef du bureau administration-ressources humaines dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Louis Boyer Colonel chef du bureau mêlée dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jacky Berne administrateur civil hors classe, sous-directeur dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Dominique Batani Colonel chef du bureau réserve dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Luc Albacete Colonel adjoint au sous-directeur de la formation et des écoles dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation et des écoles
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

JORFTEXT000021045207 (source JORF)

De:	Lavocat (Franck)
Objet:	régisseur d'avances et de recettes à la direction des ressources humaines de l'armée de terre, à Paris (ville de Paris)
Remplace:	M. Goubeaud (Olivier)
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2009-10-12"

nomination

18 Septembre 2009 18/09/2009

De:	Leroux (Paul, Etienne) Général de brigade
Objet:	adjoint au directeur de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2009-08-01"

JORFTEXT000020930322 (source JORF)

nomination

31 Juillet 2009 31/07/2009

De:	Labretoigne du Mazel (Hubert, Henri, Louis) Général de brigade de
Objet:	sous-directeur de la formation et des écoles de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2009-08-01"

JORFTEXT000020930322 (source JORF)

nomination

31 Juillet 2009 31/07/2009

De:	Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie) Général de division
Objet:	directeur adjoint de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre

date_debut="2009-08-01"

JORFTEXT000020930322 (source JORF)

nomination

31 Juillet 2009 31/07/2009

De:	Berne (Jacky) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur, adjoint au chef du service de la gestion du personnel, à la direction des ressources humaines de l'armée de terre à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

JORFTEXT000020530770 (source JORF)

nomination

19 Avril 2009 19/04/2009

De:	Goubeaud (Olivier)
Objet:	régisseur d'avances et de recettes à la direction des ressources humaines de l'armée de terre, à Paris (ville de Paris)
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

date_debut="2009-01-02"

JORFTEXT000020100152 (source JORF)

nomination

16 Janvier 2009 16/01/2009

De:	Jean-Michel Thouvenin Colonel chef du bureau coordination administrative dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Olivier Pougin de la Maisonneuve Colonel chef du bureau mêlée dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Denis Parmentier Colonel adjoint au sous-directeur des études et de la politique dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Christian Nielly Colonel chargé des fonctions d'adjoint au directeur dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Serge Maurice Colonel chef du bureau commandement-renseignement dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Arnaud Martin Colonel chef du bureau appui dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Walter Lalubin Colonel chef du bureau recrutement dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la reconversion
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Bruno Houssay Colonel chef du bureau état-major dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Robert Hérubel Colonel chef du bureau administration-ressources humaines dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Alain Esparbes Colonel adjoint au sous-directeur du recrutement et de la reconversion dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la reconversion
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Michel Egalon Colonel chef du bureau coordination des carrières et de la mobilité dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jean-Louis Dick Colonel chef du bureau soutien dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Jacky Berne administrateur civil hors classe, chargé des fonctions de sous-directeur dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

De:	Dominique Batani Colonel chef du bureau réserve dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

délégation de signature

JORFTEXT000019779392 (source JORF)

De:	Servera (Frédéric, Louis, Emile) Général de brigade
Objet:	sous-directeur des études et de la politique à la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

nomination

JORFTEXT000019779392 (source JORF)

De:	Ripoll (Jean-Marc, Félix) Général de brigade
Objet:	chef du service de la gestion du personnel à la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

nomination

JORFTEXT000019779392 (source JORF)

De:	Pontiès (Philippe, Antoine) Général de brigade
Objet:	sous-directeur du recrutement et de la reconversion à la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

nomination

JORFTEXT000019779383 (source JORF)

De:	Renard (Philippe, André, Alexis) Général de division
Objet:	directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:	Direction des ressources humaines de l'armée de terre Armée de terre

conseil_des_ministres

nomination