JORFTEXT000042331594
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Christophe JERRETIE
Objet:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
(44 membres au lieu de 40)
Groupe:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000042331594
(source JORF)
nomination
16 Septembre 2020
16/09/2020
De:
Christophe BLANCHET
Objet:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
(44 membres au lieu de 40)
Groupe:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000042331594
(source JORF)
nomination
16 Septembre 2020
16/09/2020
De:
Perrine GOULET
Objet:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(9 membres au lieu de 6)
Groupe:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000042331594
(source JORF)
nomination
16 Septembre 2020
16/09/2020
De:
Pascale FONTENEL-PERSONNE
Objet:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(9 membres au lieu de 6)
Groupe:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000042331594
(source JORF)
nomination
16 Septembre 2020
16/09/2020
De:
Blandine BROCARD
Objet:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(9 membres au lieu de 6)
Groupe:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000042331594
(source JORF)
nomination
16 Septembre 2020
16/09/2020
De:
Sabine THILLAYE
Objet:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
(44 membres au lieu de 40)
Groupe:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000042331594
(source JORF)
nomination
16 Septembre 2020
16/09/2020
De:
Michèle CROUZET
Objet:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
(44 membres au lieu de 40)
Groupe:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000042331594
(source JORF)
nomination
16 Septembre 2020
16/09/2020
De:
Bertrand PANCHER
à la présidence du groupe
Objet:
GROUPE LIBERTÉS ET TERRITOIRES
Groupe:
Groupe libertés et territoires (Assemblée nationale)
date_debut
=
"
2020-09-15
"
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
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(source JORF)
nomination
16 Septembre 2020
16/09/2020
De:
Christophe JERRETIE
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(271 membres au lieu de 276)
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
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(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 2020
16/09/2020
De:
Christophe BLANCHET
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(271 membres au lieu de 276)
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000042331594
(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 2020
16/09/2020
De:
Sabine THILLAYE
Objet:
GROUPE ÉCOLOGIE DÉMOCRATIE SOLIDARITÉ
(16 membres au lieu de 17)
Groupe:
Groupe Écologie démocratie solidarité
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
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(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 2020
16/09/2020
De:
Pascale FONTENEL-PERSONNE
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(2 membres au lieu de 3)
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000042331594
(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 2020
16/09/2020
De:
Perrine GOULET
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(271 membres au lieu de 276)
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000042331594
(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 2020
16/09/2020
De:
Michèle CROUZET
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(271 membres au lieu de 276)
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000042331594
(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 2020
16/09/2020
De:
Blandine BROCARD
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(271 membres au lieu de 276)
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000042331594
(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 2020
16/09/2020
