JORFTEXT000042434740


De: Patrick LEFAS
Objet:
président du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
president
JORFTEXT000042434740(source JORF)
nomination
18 Octobre 202018/10/2020
De: Jean-Marie SCOTTON
Chef de service de gynécologie-obstétrique à l'hôpital d'Epinal
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les personnalités qualifiées suivantes
1° A la section sanitaire
en application de l'article R. 6122-4 (15°) du code de la santé publique
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042434740(source JORF)
nomination
18 Octobre 202018/10/2020
De: Thierry AMOUROUX
infirmier à l'hôpital Saint-Louis AP-HP
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les personnalités qualifiées suivantes
1° A la section sanitaire
en application de l'article R. 6122-4 (15°) du code de la santé publique
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042434740(source JORF)
nomination
18 Octobre 202018/10/2020
De: Sylvie GUERIN
de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les personnalités qualifiées suivantes
2° A la section sociale
en application de l'article R. 312-178 (11°) du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042434740(source JORF)
nomination
18 Octobre 202018/10/2020
De: Sylvie GUERIN
de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les personnalités qualifiées suivantes
1° A la section sanitaire
en application de l'article R. 6122-4 (15°) du code de la santé publique
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042434740(source JORF)
nomination
18 Octobre 202018/10/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.