JORFTEXT000043047133

De: Thomas Gassilloud
Objet:
mission d'information sur le thème « bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Le groupe Agir ensemble
Groupe:
Groupe Agir ensemble
parlement="Assemblée nationale"
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nomination
26 Janvier 202126/01/2021
De: Didier Quentin
Objet:
Bureau
MISSION D'INFORMATION SUR L'AVENIR INSTITUTIONNEL DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: David Habib
Objet:
Bureau
MISSION D'INFORMATION SUR L'AVENIR INSTITUTIONNEL DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Philippe Gosselin
Objet:
Bureau
MISSION D'INFORMATION SUR L'AVENIR INSTITUTIONNEL DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Philippe Gomès
Objet:
Bureau
MISSION D'INFORMATION SUR L'AVENIR INSTITUTIONNEL DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Moetai Brotherson
Objet:
Bureau
MISSION D'INFORMATION SUR L'AVENIR INSTITUTIONNEL DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Grégory Besson-Moreau
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Naïma Moutchou
Objet:
Bureau
MISSION D'INFORMATION SUR L'AVENIR INSTITUTIONNEL DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
Bureau
MISSION D'INFORMATION SUR L'AVENIR INSTITUTIONNEL DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Laetitia Avia
Objet:
Bureau
MISSION D'INFORMATION SUR L'AVENIR INSTITUTIONNEL DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Martine Leguille-Balloy
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Grégory Besson-Moreau
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: Martine Leguille-Balloy
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043047133(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021