26 Janvier 2021


De: DREAL Bourgogne-Franche-
Objet:
inspecteur de l'environnement, avec les attributions relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement, des agents dont la liste suit
Zone de
Prénom Nom Service d'affectation A compter du commissionnement
Jean-François BARBOT DREAL Normandie Normandie 01/12/2020
Dominique BATT DREAL Grand Est Grand Est 31/12/2020
Sébastien BERGES DREAL Corse Corse 31/08/2020
Julien BIARD MTE DGPR France entière 14/12/2020
Groupe:
Prénom Nom Service d'affectation A compter du commissionnement
TREP2100180A(source BODD)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: DREAL Auvergne-Rhône-
Objet:
inspecteur de l'environnement, avec les attributions relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement, des agents dont la liste suit
Zone de
Prénom Nom Service d'affectation A compter du commissionnement
Jean-François BARBOT DREAL Normandie Normandie 01/12/2020
David BOSHART Bourgogne-Franche-Comté 30/11/2020
Elodie COURTIADE Auvergne-Rhône-Alpes 01/08/2019
Alpes
Groupe:
Prénom Nom Service d'affectation A compter du commissionnement
TREP2100180A(source BODD)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: DREAL Auvergne-Rhône-
Objet:
inspecteur de l'environnement, avec les attributions relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement, des agents dont la liste suit
Zone de
Prénom Nom Service d'affectation A compter du commissionnement
Jean-François BARBOT DREAL Normandie Normandie 01/12/2020
David BOSHART Bourgogne-Franche-Comté 30/11/2020
Comté
Mylène BOUTANT DGTM/DATTE Guyane Guyane 26/11/2020
Groupe:
Prénom Nom Service d'affectation A compter du commissionnement
TREP2100180A(source BODD)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: DREAL Auvergne-Rhône-
Objet:
inspecteur de l'environnement, avec les attributions relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement, des agents dont la liste suit
Zone de
Prénom Nom Service d'affectation A compter du commissionnement
Jean-François BARBOT DREAL Normandie Normandie 01/12/2020
David BOSHART Bourgogne-Franche-Comté 30/11/2020
Claude CASTELLAZZI Auvergne-Rhône-Alpes 01/09/2020
Alpes
Groupe:
Prénom Nom Service d'affectation A compter du commissionnement
TREP2100180A(source BODD)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: Amélie Ratompson
adjointe administrative
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
JUST2103737A(source BOMJ)
nomination
26 Janvier 202126/01/2021
De: Fouad Meguenine
adjoint administratif principal de 2ème classe
Objet:
m,ix fonctions de régisseur d'avaqces et de recettes auprès de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
JUST2103737A(source BOMJ)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: Thomas Gassilloud
Objet:
mission d'information sur le thème « bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Le groupe Agir ensemble
Groupe:
Groupe Agir ensemble
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043047133(source JORF)
nomination
26 Janvier 202126/01/2021
De: Didier Quentin
Objet:
Bureau
MISSION D'INFORMATION SUR L'AVENIR INSTITUTIONNEL DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043047133(source JORF)
désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: David Habib
Objet:
Bureau
MISSION D'INFORMATION SUR L'AVENIR INSTITUTIONNEL DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043047133(source JORF)
désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Philippe Gosselin
Objet:
Bureau
MISSION D'INFORMATION SUR L'AVENIR INSTITUTIONNEL DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043047133(source JORF)
désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Philippe Gomès
Objet:
Bureau
MISSION D'INFORMATION SUR L'AVENIR INSTITUTIONNEL DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043047133(source JORF)
désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Moetai Brotherson
Objet:
Bureau
MISSION D'INFORMATION SUR L'AVENIR INSTITUTIONNEL DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043047133(source JORF)
désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Grégory Besson-Moreau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043047133(source JORF)
désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Naïma Moutchou
Objet:
Bureau
MISSION D'INFORMATION SUR L'AVENIR INSTITUTIONNEL DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043047133(source JORF)
désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
Bureau
MISSION D'INFORMATION SUR L'AVENIR INSTITUTIONNEL DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043047133(source JORF)
désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Laetitia Avia
Objet:
Bureau
MISSION D'INFORMATION SUR L'AVENIR INSTITUTIONNEL DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043047133(source JORF)
désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Martine Leguille-Balloy
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043047133(source JORF)
désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Grégory Besson-Moreau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043047133(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: Martine Leguille-Balloy
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043047133(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: Coralie BURNOD
administratrice des finances publiques, 4e échelon, affectée dans le département de l'Essonne
Objet:
à la délégation Ile-de-France
Groupe:
Délégation Ile-de-France
JORFTEXT000043046780(source JORF)
affectation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Pierre GALAND
attaché d'administration hors classe, détaché dans l'emploi fonctionnel de secrétaire général de la direction des services départementaux de l'éducation nationale du Doubs (académie de Besançon), 4e échelon
Objet:
dans le grade d'administrateur des finances publiques, classé au 4e échelon de ce grade, et affecté dans le département du Haut-Rhin
Groupe:
Haut-Rhin
JORFTEXT000043046778(source JORF)
détachement
26 Janvier 202126/01/2021
De: Dominique MICHELET au fauteuil d'Académicien de Mme Véronique SCHILTZ
devenu vacant à la suite de son décès
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres, de
Groupe:
Académie des inscriptions et belles-lettres
JORFTEXT000043046774(source JORF)
élection
26 Janvier 202126/01/2021
De: Diego Leon
Objet:
membres titulaires de la commission des accords de retraite et de prévoyance
Remplace:M. Alain Tisserant
Groupe:
Commission des accords de retraite et de prévoyance
JORFTEXT000043046771(source JORF)
désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Sabrina Zouane
Objet:
membres titulaires de la commission des accords de retraite et de prévoyance
Remplace:Mme Dominique Drouet
Groupe:
Commission des accords de retraite et de prévoyance
JORFTEXT000043046771(source JORF)
désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Cécile Sauveur
Objet:
membres titulaires de la commission des accords de retraite et de prévoyance
Remplace:M. Albert Quenet
Groupe:
Commission des accords de retraite et de prévoyance
JORFTEXT000043046771(source JORF)
désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Maëlle Duclos
Objet:
membres titulaires de la commission des accords de retraite et de prévoyance
Remplace:Mme Catherine Pons
Groupe:
Commission des accords de retraite et de prévoyance
JORFTEXT000043046771(source JORF)
désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: ABALLEA (Pierre)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
JORFTEXT000043046769(source JORF)
radiation
26 Janvier 202126/01/2021
De: DOLE (Philippe)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2021-06-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
JORFTEXT000043046767(source JORF)
radiation
26 Janvier 202126/01/2021
De: BATTE (David, Michel, Gilles)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Salouël (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000043046764(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: CONCHARD (Caroline, Marion, Anne), épouse MARTIN
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Royan (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000043046762(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: HUBERT-MEYNIER (Camille, Mohea), épouse LAURENT
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000043046760(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: SIMILLON (Hugues, Pierre, Philippe)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Coudray-Montceaux (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000043046758(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: CHABOT (Karen, Sylvia)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Avignon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000043046756(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: BLANPAIN (Louis, Frédéric, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Frédéric BLANPAIN et Steve GORFINKEL, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Arleux (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000043046752(source JORF)
nomination
26 Janvier 202126/01/2021
De: BLANPAIN (Louis, Frédéric, Jacques)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Frédéric BLANPAIN et Steve GORFINKEL, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Arleux (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000043046752(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: BUIRETTE (Nicolas, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Office notarial Vincent DELECROIX, Notaire associé », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourbourg (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000043046750(source JORF)
nomination
26 Janvier 202126/01/2021
De: BUIRETTE (Nicolas, Christian)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Office notarial Vincent DELECROIX, Notaire associé »
notaire
notaire_residence="Bourbourg (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000043046750(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: CALLANDRE (Jean-Christophe, Dominique, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000043046746(source JORF)
nomination
26 Janvier 202126/01/2021
De: BERGE (Aurélie, Lucie, Michelle), épouse FOUR-SCOGNAMIGLIO
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Bénédicte AVRARD-NASTORG et Françoise MONNEAU, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000043046746(source JORF)
nomination
26 Janvier 202126/01/2021
De: LE BOUVIER (Jacques, Marie, Philippe)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000043046746(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: CALLANDRE (Jean-Christophe, Dominique, Marie)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000043046746(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: MARENGO (Alexandra, Liliane, Yvette)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Jacques LE BOUVIER, Jean-Christophe CALLANDRE et Alexandra MARENGO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000043046746(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 202126/01/2021
De: VAN ELSLANDE (Ladislas, Alexi, Hadrien)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Didier MARIE, Pierre MOLINIE, Laurène CHAPUIS et Thomas SALLIER, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000043046738(source JORF)
nomination
26 Janvier 202126/01/2021
De: Benoit BRULON
Général de brigade
Objet:
commandant du service militaire volontaire
Groupe:
Service militaire volontaire
date_debut="2021-02-01"
JORFTEXT000043046728(source JORF)
nomination
26 Janvier 202126/01/2021
De: Robert PICARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2021-08-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000043046725(source JORF)
admission
26 Janvier 202126/01/2021
De: Jean-Luc Lefebvre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2021-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000043046713(source JORF)
admission
26 Janvier 202126/01/2021
De: Karim AMELLAL
cadre contractuel de catégorie A, ambassadeur, délégué interministériel à la Méditerranée
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000043046286(source JORF)
délégation de signature
26 Janvier 202126/01/2021
De: Antoine Adelisse
(date de naissance : 10 juin 1996 – NIR : 1 96 06 44 109 504 80)
Objet:
au grade de maréchal des logis, échelle de solde n° 3 (2e échelon - indice brut : 373)
sousofficier commissionné servant
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, pour occuper un emploi de sportif de haut niveau au sein du centre national des sports de la défense à Fontainebleau (77)
Groupe:
Centre national des sports de la défense à Fontainebleau (77)
date_debut="2021-02-03"
duree="deux ans"
INTJ2101602A(source BOMI)
recrutement
26 Janvier 202126/01/2021
De: Marjorie Delassus
(date de naissance : 26 mars 1998 – NIR : 2 98 03 73 054 032 59)
Objet:
au grade de maréchale des logis, échelle de solde n° 3 (2e échelon - indice brut : 373)
sousofficière commissionnée servant
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, pour occuper un emploi de sportive de haut niveau au sein du centre national des sports de la défense à Fontainebleau (77)
Groupe:
Centre national des sports de la défense à Fontainebleau (77)
date_debut="2021-02-03"
duree="deux ans"
INTJ2101600A(source BOMI)
recrutement
26 Janvier 202126/01/2021
De: JEANJEAN Claude
Objet:
tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade de commandant divisionnaire de la police nationale au titre de l'année 2021
Groupe:
Police nationale au titre
INTC2101345A(source BOMI)
inscription
26 Janvier 202126/01/2021
De: OLLIVIER Jean-Yves
Objet:
tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade de commandant divisionnaire de la police nationale au titre de l'année 2021
Groupe:
Police nationale au titre
INTC2101345A(source BOMI)
inscription
26 Janvier 202126/01/2021
De: LABERENNE Vincent
Objet:
tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade de commandant divisionnaire de la police nationale au titre de l'année 2021
Groupe:
Police nationale au titre
INTC2101345A(source BOMI)
inscription
26 Janvier 202126/01/2021
De: GRIMONET Philippe
Objet:
tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade de commandant divisionnaire de la police nationale au titre de l'année 2021
Groupe:
Police nationale au titre
INTC2101345A(source BOMI)
inscription
26 Janvier 202126/01/2021
De: DUCHATEL Laurent
Objet:
tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade de commandant divisionnaire de la police nationale au titre de l'année 2021
Groupe:
Police nationale au titre
INTC2101345A(source BOMI)
inscription
26 Janvier 202126/01/2021
De: DHAMELINCOURT Daniel
Objet:
tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade de commandant divisionnaire de la police nationale au titre de l'année 2021
Groupe:
Police nationale au titre
INTC2101345A(source BOMI)
inscription
26 Janvier 202126/01/2021
De: CULLERON Bertrand
Objet:
tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade de commandant divisionnaire de la police nationale au titre de l'année 2021
Groupe:
Police nationale au titre
INTC2101345A(source BOMI)
inscription
26 Janvier 202126/01/2021
De: CAZZIN Jean-Luc
Objet:
tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade de commandant divisionnaire de la police nationale au titre de l'année 2021
Groupe:
Police nationale au titre
INTC2101345A(source BOMI)
inscription
26 Janvier 202126/01/2021
De: VOCANSON Pascale
Objet:
tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade de commandant divisionnaire de la police nationale au titre de l'année 2021
Groupe:
Police nationale au titre
INTC2101345A(source BOMI)
inscription
26 Janvier 202126/01/2021
De: GOUBIE Marie-Christine
Objet:
tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade de commandant divisionnaire de la police nationale au titre de l'année 2021
Groupe:
Police nationale au titre
INTC2101345A(source BOMI)
inscription
26 Janvier 202126/01/2021
De: David BAUDUIN
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale
au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI Force ouvrière), respectivement membre titulaire et membre suppléant
Remplace:M. Lionel GICQUEL
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
suppleant
INTC2100451A2(source BOMI)
désignation
26 Janvier 202126/01/2021
De: Bibia DERGHAM
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale
au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI Force ouvrière), respectivement membre titulaire et membre suppléant
Remplace:Mme Cécile GRIMBUHLER
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
suppleant
INTC2100451A2(source BOMI)
désignation
26 Janvier 202126/01/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.