JORFTEXT000043093308


De: Anne Chain-Larché
rapporteure sur la proposition de loi n° 326 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
04 Février 202104/02/2021
De:
Vanlerenberghe
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi de Nathalie Goulet tendant à appliquer 24 mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales (n° 232, 20210-2021)
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
04 Février 202104/02/2021
De: Jocelyne Guidez
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi relative au monde combattant (n° 241, 2019-2020)
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
04 Février 202104/02/2021
De: Françoise Dumont
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 318 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, rénovant la gouvernance du service public d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
04 Février 202104/02/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.